Conseil municipal du 9 mars 2023
Mise en ligne du 16 mars 2023
- Délibération n°1 - Désignation d’un secrétaire de séance
- Délibération n°1 bis - Proposition de modification de l’ordre du jour pour prise en compte d’une motion d’urgence
- Motion de soutien au large mouvement intersyndical et citoyen d’opposition au report de l’âge légal de départ à la retraite à 64 ans
- Délibération n°2 - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15 décembre 2022
- Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15 décembre 2022
- Délibération n°3 - Information du conseil municipal - compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation d’attributions consentie par délibérations du 04 juin 2020
- Délibération n°4 - Information du conseil municipal - porter à connaissance - déclarations d'intention d'aliéner - renonciations à acquérir
- Délibération n°5 - Attribution d’une subvention exceptionnelle en soutien aux victimes des séismes ayant frappé la Turquie et la Syrie
- Délibération n°5 bis - Manifeste en faveur de l’égalité hommes / femmes – « Territoires féministes »
- Manifeste en faveur de l'égalité hommes / femmes
- Délibération n°6 - Bourse à Projets Jeunes – Attribution de subventions
- Délibération n°7 - Séjours jeunesse 2023
- Délibération n°8 - Mise en place du dispositif « Promeneurs du Net » par le service jeunesse
- Délibération n°10 - Demandes de subventions – actions 2023 du Musée de Dieppe
- Délibération n°11 - Demandes de subvention 2023 – Fonds ancien et local de la médiathèque Jean Renoir – acquisition de dessins originaux et numérisation d’archives
- Délibération n°12 - Demandes de subventions - actions 2023 du service d'animation, de l'architecture et du patrimoine
- Délibération n°13 - Mise en place d’un comité de lecture dans les bibliothèques du réseau D’Lire, dans le cadre du festival « Terres de Paroles » 2023
- Délibération n°14 - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance – demande subventions 2023
- Délibération n°15 - Assujettissement au régime fiscal de la TVA de la structure « les Bains » à compter du 1er janvier 2023
- Délibération n°16 - Les Bains – Politique tarifaire
- Les Bains - Politique tarifaire
- Délibération n°17 - Convention de prêt d’un véhicule – association « les Dynamiques » - déplacements pour les compétitions
- Délibération n°18 - Convention de prêt d’un véhicule avec le « Foyer Duquesne » - déplacements pour des sorties ponctuelles à la suite du vol de leur véhicule
- Délibération n°19 - Convention ANCV – séniors en vacances 2023
- Délibération n°20 - Dispositif ANCV séniors en vacances 2023 - participation aux frais de transport
- Délibération n°21 - Programme « Action Cœur de Ville » - avenant 2 à la convention tripartite sur le volet immobilier entre Action Logement, Dieppe-Maritime et la Ville de Dieppe
- annexe à la convention "Action Coeur de Ville" - Tableau
- Délibération n°22 - Marché d’assurances responsabilité civile et risques annexes - avenant n° 1 – augmentation de la prime de 8 % et insertion d’une franchise
- Délibération n°23 - Centre de gestion 76 –mission optionnelle : adhésion à la médiation préalable obligatoire – convention d’adhésion – avenant n° 1
- Délibération n°24 - Tableau des effectifs des emplois permanents de la Ville de Dieppe et du Stationnement au 1er janvier 2023 et modification n°1
- Tableau des effectfis au 1er janvier 2023
- Tableau - Evolution ajustements d'emploi mobilité
- Délibération n°25 - Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier et temporaire d'activité – Année 2023
- Délibération n°26 - Recrutement d’un guide conférencier vacataire pendant la saison touristique
- Délibération n°27 - Information aux conseillers municipaux : état annuel des indemnités perçues par les élus municipaux
- Délibération n°28 - Composition de la formation spécialisée en matière de Santé, Sécurité et de conditions de Travail (F3SCT)
- Délibération n°29 - Rapport d'Orientations Budgétaires 2023- budget Ville de Dieppe
- Rapport d'Orientations Budgétaires 2023
- Délibération n°30 - Budget annexe « ZAC Dieppe Sud » - Rapport d’Orientations Budgétaires 2023
- Délibération n°31 - Constitution de provisions pour dépréciation de comptes de tiers
- Délibération n°32 - Reprise d’une provision semi-budgétaire
- Délibération n°33 - Chambre Régionale des Comptes – exercices 2016-2020 - rapport relatif aux actions menées
- Tableau des actions menées
- Délibération n°34 - Travaux d’aménagement des espaces publics et résidentiels du secteur Bel-Air (groupement de commande constitué avec 3F Normanvie) – Relance du lot n°3 « Aménagements paysagers » - Autorisation de signature du marché
- Délibération n°35 - Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la dotation de soutien à l’investissement local 2023
- Délibération n°36 - Acquisition d’un véhicule électrique – demandes de subventions
- Délibération n°37 - Permis de louer – validation et autorisation de signature de la convention de délégation de la compétence liée à la mise en place et au suivi du permis de louer entre la communauté d’agglomération de la Région Dieppoise et la Ville de Dieppe
- Permis de louer - périmètre
- Délibération n°38 - Cession au profit de la SA HLM Logeo Seine d’un terrain situé rue des Sansonnets à Neuville lès Dieppe, parcelles cadastrées 466 AK numéros 419 et 403, d’une contenance totale de 1 445 m², pour un montant de 100 000 €
- Délibération n°39 - Cession au profit de la SCCV Martin Piffaut, au prix de 155 000 €, d’un terrain de 1 476 m² à détacher d’une parcelle située rue Montigny cadastrée section BP n°254
- Délibération n°40 - Cession au profit de 3F Normanvie au prix de 25 € m² de la parcelle située plaine du Val d’Arquet, parcelle cadastrée 466 section ZB n°2, d’une contenance de 661 m²
- Délibération n°41 - Organisation de marchés à la brocante sur le front de mer de Dieppe – détermination de la redevance d’occupation du domaine public communal
- Délibération n°42 - Foire d’été 2023 – création de tarifs forfaitaires « eau »
- Délibération n°43 - Convention partenariale relative à l’opération « Ecodéfi » - passation d’un avenant n°1
- Délibération n°44 - Demande de financement des équipements sportifs de la coulée verte du projet Bel-Air, au titre des crédits régionaux 2023 du Plan 5 000 terrains de sports de l'Agence Nationale du Sport
- Délibération n°45 - Demande de financement de la requalification des voiries du projet Bel Air au titre de la Dotation Politique de la Ville 2023
- Délibération n°46 - Mise en accessibilité de la Maison des jeunes de Neuville - demande de subvention au Département de Seine-Maritime
- Délibération n°47 - Mise en accessibilité du centre Jean Renoir - demande de subvention au Département de Seine-Maritime
- Délibération n°48 - Réfection de la toiture du Petit Théâtre – demandes de subventions
- Délibération n°49 - Modernisation des locaux du stade Coubertin – demande de subvention au Département de Seine-Maritime
- Délibération n°50 - Convention de financement entre la Ville de Dieppe et Logéo Seine relative à l'aménagement des espaces extérieurs de jeux du quartier des Coteaux
Mise en ligne du 10 mars 2023
Mise en ligne du 2 mars 2023 - Conseil municipal du 9 mars 2023
A lire également...