Conseil municipal du 30 mars 2023

Mise en ligne du 18 avril 2023

• Délibération n°28 - Convention Territoriale Globale - Maison Jacques Prévert - Attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de « Fable » et « Petit Prévert »

Mise en ligne du 6 avril 2023

• Résultats des votes (annule et remplace le précédent)

Mise en ligne du 5 avril 2023

• Délibération n°1 - Désignation d’un secrétaire de séance
• Délibération n°1 bis - Proposition de modification de l’ordre du jour pour prise en compte d’une motion d’urgence
• Motion de soutien à la filière de pêche artisanale
• Délibération n°2 - Information du conseil municipal - compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation d’attributions consentie par délibérations du 04 juin 2020
• Délibération n°3 - Information du conseil municipal - porter à connaissance - déclarations d'intention d'aliéner - renonciations à acquérir
• Délibération n°4 - Fonds de participation des habitants  - versement de concours
• Délibération n°5 - Régie à autonomie financière et personnalité morale « Assiette Dieppoise » - conseil d'administration :  désignation de deux nouveaux membres
• Délibération n°6 - Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) « les Roches » - participation au capital de la société
• Délibération n°7 - Demandes d’autorisations préfectorales pour la vidéo-protection
• Délibération n°8 - Rapport de situation en matière d’égalité femmes – hommes
• Rapport 2023 – égalité femmes - hommes
• Délibération n°9 - Tableau des effectifs des emplois permanents de la Ville de Dieppe et du Stationnement - modification n°2
• Tableau des effectifs
• Délibération n°10 - Convention Financière de Reprise d’un Compte Épargne Temps
• Délibération n°11 - Fiscalité 2023-  vote des taux
• Délibération n°12 - Reversement de l'excédent 2022 du budget annexe "stationnement" au budget principal
• Délibération n°13 - Budget primitif 2023 – budgets Ville et Stationnement
• Budget primitif 2023 – Rapport de présentation
• Budget primitif 2023 – Ville de Dieppe
• Budget primitif 2023 - Stationnement
• Délibération n°14 - Budget annexe Zac Dieppe Sud – budget primitif 2023
• annexe délibération n°14
• Budget primitif 2023 Zac Dieppe Sud
• Délibération n°16 - Election d’un membre titulaire et d’un membre suppléant à la CAO du CRIANN (Centre Régional Informatique et d’Applications Numériques de Normandie)
• Délibération n°17 - Approbation de la convention entre la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-Maritime et la Ville de Dieppe prévoyant l’acceptation des Bons Temps Libre
• Délibération n°18 - Approbation de la convention entre l’Agence Nationale pour les Chèques Vacances et la Ville de Dieppe prévoyant l’acceptation du Coupon Sport dans toutes les structures de la Ville répondant aux critères de l’ANCV
• Délibération n°19 - Vente de matériels et objets réformés sur Agorastore Poids lourd Midlum Renault équipé d’une laveuse Niagara 6000 Eurovoirie
• Délibération n°20 - Convention partenariale pour la mise en oeuvre du projet de rénovation urbaine de Dieppe- quartier Bel Air/René Coty à Neuville les Dieppe
• Délibération n°21 - Bail commercial aux fins de mise à disposition au profit de la ville de Dieppe de locaux sis 4 rue Valentin Feldman – section BD n°34p – M. Giard /Ville de Dieppe
• Délibération n°23 - Convention de servitude de passage du réseau Enedis sur un terrain appartenant à la Ville de Dieppe- Rue Aristide Briand – Neuville-lès-Dieppe
• Délibération n°24 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association « ESTRAN » (Espace Scientifique et Technique des Ressources Aquatiques et de la Navigation) pour l’année 2023
• Délibération n°25 - Délégation de service public de type concessif relative aux parcs de stationnement payant en ouvrage de la Ville de Dieppe - avenant n°6 – modification du périmètre de la DSP
• Délibération n°26 - Stationnement sécurisés vélos : tarification et conditions d’abonnement
• Conditions d'abonnement et d'utilisation
• Délibération n°27 - Projet éducatif Local
• Projet éducatif Local Préambule
• Projet éducatif Local Tableau
• Délibération n°28 - Convention Territoriale Globale - Maison Jacques Prévert - Attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de « Fable » et « Petit Prévert »
• Délibération n°29 - Convention Territoriale Globale - Foyer Duquesne - Attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de la « Marelle »
• Délibération n°30 - Convention Territoriale Globale - Accueil et Eveil en Famille - Attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de la « Crèche Familiale »
• Délibération n°31 - Attribution d’une subvention de fonctionnement « accueils de loisirs sans hébergement » dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens – association « Maison des Jeunes / Maison pour Tous »
• Délibération n°32 - Attribution d’une subvention de fonctionnement « accueils de loisirs sans hébergement » dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens – association « Maison Jacques Prévert »
• Délibération n°33 - Attribution d’une subvention de fonctionnement « accueils de loisirs sans hébergement » dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens – association « ADDLE »
• Délibération n°34 - Règlement Intérieur des activités péri et extrascolaires pour l’année scolaire 2023-2024
• Règlement Intérieur des activités péri et extrascolaires pour l’année scolaire 2023-2024
• Délibération n°35 - Fournitures scolaires 2023
• Tableau Fournitures scolaires 2023 – écoles maternelles
• Tableau fournitures scolaires 2023 – écoles élementaires
• Délibération n°36 - Projet d’école 2023
• Délibération n°37 - Programmation 2023 du contrat de ville
• Programmation 2023 du contrat de ville – tableau
• Délibération n°38 - Attribution d’une subvention de fonctionnement dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens – association « Archipel »
• Délibération n°39 - Attribution d’une subvention de fonctionnement dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens – association « Foyer Duquesne »
• Délibération n°40 - Attribution d’une subvention de fonctionnement dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens – association « Maison Jacques Prévert »
• Délibération n°41 - Attribution d’une subvention de fonctionnement dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens – association «Maison des Jeunes – Maison Pour Tous»
• Délibération n°42 - Attribution d’une subvention de fonctionnement dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens – association centre social « Mosaïque »
• Délibération n°43 - Attribution d’une subvention de fonctionnement dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens – association « Oxygène »
• Délibération n°44 - Attribution de subvention pour l’année 2023 – association Dieppe Scène Nationale
• Délibération n°45 - Attribution de subventions au profit d’associations relevant du secteur culturel
• Délibération n°46 - Attribution d’une subvention d’investissement - association Office des Personnes âgées de Dieppe
• Délibération n°47 - Attribution de subventions - association Accompagnement des Elèves en Situation de Handicap - AESH
• Délibération n°48 - Attribution d’une subvention pour l’année 2023 - association Ensemble Vocal de Dieppe
• Délibération n°49 - Attribution d’une subvention pour l’année 2023 - Association Nationale des Anciens Combattants et Ami(e)s de la Résistance ANACR
• Délibération n°50 - Attribution d’une subvention de fonctionnement dans le cadre de la convention de partenariat entre la ville de Dieppe et le « Comité Social des Fonctionnaires Territoriaux de la Mairie de Dieppe »
• Délibération n°51 - Opération lire à la plage – année 2023
• Délibération n°52 - Modifications du règlement Intérieur des bibliothèques – ludothèques de la ville de Dieppe – D’Lire
• Règlement intérieur du résau des bibliothèques – ludothèques de la Ville de Dieppe
• Délibération n°53 - Dépôt-vente de produits de la boutique du Musée de Dieppe au Musée des Ivoires d’Yvetot - avenant n°1 à la convention de dépôt existante
• Délibération n°54 - Lancement de deux appels à projets à destination des associations, organismes, compagnies et artistes professionnels - Parcours culturels dans les crèches municipales, écoles maternelles et élémentaires de Dieppe -  Année 2023-2024
• Appel à projets 2023 – Parcours culturels destinés aux crèches municipale de Dieppe (0-3 ans) – année scolaire 2023/2024
• Fiche candidature
• Appel à projets 2023 – Parcours culturels destinés aux écoles maternelles et élémentaires de Dieppe – année scolaire 2023/2024
• Fiche candidature
• Délibération n°55 - Attribution d’une subvention d’investissement - association Club Sportif Municipal de Gymnastique de Dieppe
• Délibération n°56 - Attribution d’une subvention d’investissement - association Cercle de Lutte Dieppois
• Délibération n°57 - Attribution de subventions pour l’année 2023 - association Ring Olympique Dieppois
• Délibération n°58 - Attribution de subventions de fonctionnement 2023 aux associations sportives
• Délibération n°59 - Contrat Local de Santé – Prévention et promotion de la santé – attributions de subventions au titre de l’année 2023
• CLS Tableau des subventions

Mise en ligne du 31 mars 2023

• Délibération n°15 - Résultat de concours et signature du marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une nouvelle piscine sur le site Delaune et demandes de subventions
• Résultats des votes - Délibérations du 30 mars 2023

Mise en ligne du 23 mars 2023  - Conseil municipal du 30 mars 2023

• Convocation
• Ordre du jour

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