1 Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
2 Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 16 décembre 2010 | télécharger
3 Délégation d’attributions à M. le Maire - Compte rendu des décisions prises | télécharger
4.1 Motion : photovoltaïque – le droit à une énergie propre ! | télécharger
4.2 Motion : photovoltaïque | télécharger
5 Construction de 29 Logements Locatifs à Neuville les Dieppe - Résidence Debussy - Sodineuf Habitat Normand - Demande de garantie d'emprunt | télécharger
6 Fodeno : demande de garantie d’emprunt | télécharger
7 Grand chantier de Penly – Fonds départemental de la taxe professionnelle – répartition 2010 | télécharger
8 Avenant N° 4 à la convention de mise à disposition de moyens - Soutien technique de la ville de Dieppe par la mise à disposition de moyens humains et techniques à la Communauté d'Agglomération « Dieppe-Maritime » pour la mise en place d’un Système d’Information Géographique (SIG) communautaire | télécharger
9 Convention de mise à disposition auprès de SODINEUF Habitat Normand à DIEPPE d'un adjoint administratif principal de 2ème classe et d'une auxiliaire de puériculture de 1ère classe | télécharger
10 Lecture publique - Convention de mise à disposition de moyens humains entre la Ville de Dieppe et Dieppe-Maritime | télécharger
11 Convention de mise à disposition d'un Adjoint Technique Principal de 1ère Classe auprès de l'Association d'Athlétisme « le Stade Dieppois » | télécharger
12 Convention de partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales - Mise à disposition d'une borne "Caf en libre service" pour l'accès au site Internet de la Ville de Dieppe | télécharger
13 Centre Balnéaire les Bains : avenants n° 4 aux conventions avec les clubs sportifs : Pirahnas, Club sportifs sous-marins, CMND | télécharger
14 Convention de partenariat entre le Comité Social des Fonctionnaires de la Ville de Dieppe et la Ville de Dieppe - Réduction sur l'achat de billets pour les visites guidées organisées par Dieppe Ville d'art et d'histoire - Avenant n°1 de prorogation à la convention du 11 février 2010 | télécharger
15 Convention d'affiliation au dispositif du Département de Seine-Maritime -"Pass Culture 76 Collégiens" 2010-2011 - Avenant n°1 à la convention du 31 décembre 2010 - Changement de dénomination sociale | télécharger
16 Complément et modification de la tarification du secteur éducation enfance au 1er janvier 2011 | télécharger
17 Fournitures scolaires des écoles maternelles et élémentaires | télécharger
18 Participation aux dépenses de l'école privée « la Providence » | télécharger
19 Conventions d'objectifs et de financement avec la CA.F. pour les A.L.S.H (maternel, primaire, périscolaire) | télécharger
20 Ouverture d'un accueil périscolaire sur le groupe Vauquelin-Michelet | télécharger
21 Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et le Club Municipal de natation de Dieppe | télécharger
22 Comité Régional des pêches maritimes : attribution d'une subvention exceptionnelle | télécharger
23 Charte insertion ANRU / gestion urbaine de proximité – Plan d’application locale de la charte nationale d’insertion de l’ANRU | télécharger
24 Opération commerciale de promotion des parkings de la Barre et Saint-Jacques | télécharger
25 Opération commerciale de promotion du parking de la plage | télécharger
26 Avenant n° 1 à la convention de groupement de commandes avec Sodineuf Habitat Normand pour la résidentialisation et l'aménagement d'espaces publics Quartier Neuville Nord | télécharger
27 Cession à la SCI « Morelle 59 » du terrain dénommé « Camping Vitamin' » | télécharger
28 Déclassement du domaine public communal des parcelles AI n° 56 et n° 236 sises rue de la Brasserie à Dieppe – avis du commissaire enquêteur | télécharger
29 Classement définitif dans le domaine public des Voiries, Réseaux et Divers (VRD) des cités ERDF les « Aigrettes », les « 4 Poteaux – Val d'Arquet » et « Bréquigny » - Avis du commissaire enquêteur | télécharger
30 Implantation future de l'antenne Bouygues Immeuble Flandre, près du stade Jean Mérault | télécharger
31 Convention définissant les modalités d'utilisation de la déchetterie par le Syndicat Mixte des Ordures Ménagères de la Région d'Envermeu (SMOMRE) - Avenant n°4 de reconduction pour l'année 2011. | télécharger
32 Contrôle automatisé de franchissement de feux rouges – modification de l'annexe 1 | télécharger
33 Imputation des commandes d'arbres et de végétaux | télécharger
34 Convention de servitudes ERDF/Ville de Dieppe - Extension Réseau Basse Tension pour l'alimentation de la Maison Relais Sodineuf rue Jacob Bontemps | télécharger
35 Dénomination de la future salle de boxe du front de mer | télécharger
36 Avis du Conseil Municipal sur la demande d'abattement supplémentaire sur le produit des jeux au titre des manifestations artistiques de qualité | télécharger
37 Centre d'hébergement et de loisirs du Domaine « Les Roches » : tarifs URDOL 2011 | télécharger
38 Centre d'hébergement et de loisirs du Domaine « Les Roches » : tarifs VIVATS 2011 | télécharger
39 Surveillance des plages été 2011 : convention avec le SDIS pour la mise à disposition de sapeurs pompiers volontaires saisonniers | télécharger
40 Dispositif « séniors en vacances » - ANCV - Détermination de la participation des bénéficiaires au coût de transport | télécharger
41 Convention d’objectifs et de financement - Ville de Dieppe / Caisse d’Allocations Familiales - Avenant n° 1 | télécharger
42 Modifications du règlement intérieur des structures Petite Enfance | télécharger
43 Admissions en non valeur – Proposition de huis clos | télécharger
44 Budget Principal – admissions en non valeur | télécharger
45 Acquisition partielle des terrains de tennis de Puys | télécharger
46 Tennis de Puys – convention avec l’association « Tennis Belleville Puys » | télécharger
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