1 - Désignation d’un secrétaire de séance
2 - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 avril 2012
3 - Délégation de compétences à M. le Maire - Compte rendu des décisions prises
4 - Mutualisation de moyens entre la Communauté d’Agglomération et la Ville de Dieppe – service d'astreinte
5 - Le Carré - règlements intérieurs espace aquatique, espace forme et SPA
6 - Le Carré - agrément du subdélégataire de l'activité restauration
7 - Concession d’aménagement « Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – restructuration urbaine du Cœur Historique de Dieppe » - choix du concessionnaire
8 - Marché de location-entretien de vêtements de travail – avenant n°2
9 - Sodineuf Habitat Normand – compactage reprofilage n° 1
10 - Sodineuf Habitat Normand – compactage reprofilage n° 6
11 - Sodineuf Habitat Normand – compactage reprofilage n° 12
12 - Sodineuf Habitat Normand – compactage reprofilage n° 13
13 - Sodineuf Habitat Normand – demande de garantie d'emprunt – Résidence Broglie – opération d'acquisition amélioration de 9 logements locatifs PLUS
14 - Sodineuf Habitat Normand – demande de garantie d'emprunt – impasse des Rouges Gorges – construction d'un logement locatif PLAI
15 - Convention de mise à disposition auprès de Sodineuf Habitat Normand d'un adjoint administratif principal de 2ème classe
16 - Château Musée – Demande de subvention DRAC – éclairage de la salle des ivoires et de la salle des peintures impressionnistes
17 - Fonds Ancien et Local de la Médiathèque Jean Renoir – valorisation du fonds photographique Georges Marchand - demande de subvention auprès du FRRAB
18 - Réseau des bibliothèques – convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et l’IDEPHI
19 - Demande de subvention DRAC - actions Dieppe Ville d'Art et d'Histoire - année 2012
20 - Extension d’ouverture de l’accueil périscolaire de l’école Desceliers
21 - Le Carré - conventions avec les clubs sportifs – Club Municipal de Natation de Dieppe – Piranhas - Club des Sports Sous-Marins Dieppois
22 - Dotation de développement urbain 2012 – Demande de subventions
23 - Bouge ton été 2012 : subventions aux associations partenaires
24 - Convention de contribution financière au Fonds de Solidarité Logement (FSL) 2012
25 Acquisition de la propriété de M. et Mme Gomber portée par l'E.P.F.N
26 - Modification du crédit bail de l'association FODENO sise espace Ventabren
27 - Cession à Mme Blondel et M Chapu du logement sis 20 rue Jacques Prévert Neuville les Dieppe
28 - Classement dans le domaine public des VRD de la parcelle cadastrée 466 AL 331 de la cité ERDF « Les Aigrettes » – ouverture de l’enquête publique
29 - Agenda 21 : mise à jour de la constitution du collège Ville de Dieppe
30 - Acte de candidature de la Ville de Dieppe au label « Ville Vélotouristique »
31 Demande de subvention de 8 500 euros de l’ACREPT – Activité de location de vélos sur le territoire dieppois du 15 juin au 15 septembre 2012
32 Schéma de gestion des eaux pluviales – sollicitation des subventions
33 - Périmètre de Restauration Immobilière « Cœur Historique de Dieppe » - enquêtes publiques préalables à la 11ème tranche de déclaration d’utilité publique de travaux, d’acquisitions pour la sécurité, la salubrité des cœurs d'îlots et pour la création d'espaces publics et d'enquête parcellaire
34 - Convention publique d’aménagement « Cœur Historique de Dieppe » - lancement de la campagne de ravalement obligatoire des façades des immeubles situés Arcades de la Bourse et de la Poissonnerie de Dieppe
35 - Réfection de la couche de roulement de l'avenue de la République de l'avenue de la Libération - demande de subvention auprès du Conseil Général de Seine-Maritime
36 - Programme de travaux 2012 – demande de subventions
37 - Aménagement d’une salle d’escrime et d’une salle de boxe - station balnéaire - levée des pénalités pour les marchés : Entreprises SFEE – Manneville - Herbelin
38 - Service d'aide pour l'accès des personnes à mobilité réduite à la plage et à la mer
39 - Admission en non valeur – proposition de huis clos
40 - Budget Principal – admissions en non valeurs
41 - Parc de stationnement de la plage – Demande de gratuité « Tournoi des Papy's » les 25, 26 et 27 mai 2012
A lire également...