1 - Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
2 - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 mars 2013| télécharger
3 - Délégation d’attributions à M. le Maire - compte rendu des décisions prises| télécharger
4 - Situation du 2ème Adjoint au Maire dans ses fonctions – vote du Conseil Municipal| télécharger
5 - Office Municipal du Sport de Dieppe – désignation du représentant de la Ville de Dieppe| télécharger
6 - Plan Local d'Urbanisme - bilan de la concertation| télécharger
7 - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU)| télécharger
8 - Concession d'aménagement de la Zac Dieppe Sud – choix du concessionnaire | télécharger
9 - Société d'Economie Mixte de l'Agglomération Dieppoise - demande de garantie d'emprunt - ZAC Dieppe Sud | télécharger
10 - Avenant n° 6 à la convention publique d'aménagement du lotissement du golf | télécharger
11 - Les villas du Cerisier (LI5) et la résidence du Cerisier (LC3) – écoquartier du Val D’Arquet – projet de Rénovation Urbaine du quartier de Neuville Nord – convention de participation financière au programme de construction de 21 logements « plus CD » dont 12 collectifs et 9 individuels | télécharger
12 - Les villas du Pommier (tranche 1 – LI 1 et 2) - écoquartier du Val D’Arquet – projet de Rénovation Urbaine du quartier de Neuville Nord – convention de participation financière au programme de construction de 6 logements individuels (4 « plus cd » et 2 « plai ») | télécharger
13 - Les villas du Pommier (tranche 2 – LI 3 et 4)- écoquartier du Val D’Arquet – projet de Rénovation Urbaine du quartier de Neuville Nord – convention de participation financière au programme de construction de 12 logements individuels (6 « plus cd » et 6 « plai ») | télécharger
14 - La résidence du Frêne (LC 6) et les villas du Frêne (LI 6) - écoquartier du Val D’Arquet – projet de Rénovation Urbaine du quartier de Neuville Nord – convention de participation financière au programme de construction de 18 logements dont 12 collectifs et 6 individuels (10 « plus cd », 3 « plus » et 5 « plai ») | télécharger
15 - Convention portant subventionnement d'une opération d'accession sociale aux villas du Chêne dans le cadre d'un projet de rénovation urbaine de Neuville Nord | télécharger
16 - Bilan de l'année 2012 des cessions et acquisitions foncières de la commune | télécharger
17 - Avenant à la convention d'occupation passée entre la Ville de Dieppe et l'association "le Petit Marché" - locaux immeuble Balzac - quartier des Bruyères - Dieppe" | télécharger
18 - Renouvellement de la convention avec l'Etablissement Public Foncier de Normandie pour le Programme d'Action Foncière de la Ville | télécharger
19 - Classement dans le domaine public communal des voiries et réseaux divers (VRD) du lotissement les Sternes - convention de participation financière à intervenir entre la Ville de Dieppe et Dieppe Maritime pour la réalisation de travaux sur les réseaux d'assainissement | télécharger
20 - Modalités de représentation des communes au Conseil Communautaire de Dieppe Maritime en 2014 | télécharger
21 - Equipement le Carré - avenant n° 2 au contrat d'affermage - révision des tarifs et de la compensation pour contraintes de service public : modification de l'article 31 | télécharger
22 - Subvention exceptionnelle "Académie Kempo Fight" | télécharger
23 - Versement d'une subvention à l'association « Littorail 76 » | télécharger
24 - Convention de mise à disposition des tennis de Puys – avenant n° 2 à la convention n° 2011-187 en date du 6 juillet 2011 | télécharger
25 - Convention de groupement de commandes avec HABITAT 76, pour la réalisation d’une étude urbaine à intervenir sur le site du garage Renault et pour l’aménagement du carrefour à l’angle de l’avenue Jean Jaurès et de la rue Léon Rogé | télécharger
26 - Sodineuf Habitat Normand - demande de garantie d'emprunt - Résidence Boudier III - rue du 74ème R.I. – prêts PLUS - construction de 25 logements locatifs | télécharger
27 - Sodineuf Habitat Normand - demande de garantie d'emprunt - Résidence Boudier III - rue du 74ème Régiment d’Infanterie – prêts PRUCD - construction de 25 logements locatifs | télécharger
28 - Approbation du plan pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire prévu par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 et conventionnement avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale pour l’organisation des sélections professionnelles afférentes | télécharger
29 - Fonds de participation des habitants – versement de concours | télécharger
30 - Implantation de ruches sur le territoire de la Ville de Dieppe - accompagnement technique et mise en œuvre d'actions de sensibilisation dans les écoles dieppoises – convention de partenariat avec un apiculteur | télécharger
31 - Renouvellement de l'opération « Lire à la plage » - convention Ville de Dieppe / Département de Seine Maritime – année 2013 | télécharger
32 - Modification du règlement intérieur du Réseau des bibliothèques-ludothèques | télécharger
33 - Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et le GIHP (Groupement d'Insertion Handicapés Physiques) de Haute-Normandie | télécharger
34 - Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et le GIP Normandie Impressionniste | télécharger
35 - Château Musée - convention de mécénat entre la Ville de Dieppe et le CIC Nord Ouest – projet de restauration d'oeuvres et de cadres | télécharger
36 - Château Musée - tarifs de vente des produits dérivés et catalogue - exposition Jacques Emile Blanche | télécharger
37 - Tarif de location de salles au Château Musée | télécharger
38 - Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et l'APEI | télécharger
39 - Adhésion à l'association "Réseau Carel" | télécharger
40 - Demande de subvention auprès du FRRAB - acquisition d'une lettre de Charles Lecocq envoyée le 13 août 1906 à Camille Saint Saëns | télécharger
41 - Convention « Bons Temps Libre » avec la Caisse d' Allocations Familiales pour l'utilisation du logiciel VACAF | télécharger
42 - Prestation de service - Accueils de loisirs sans hébergement - renouvellement des conventions d'objectifs et de financement avec la CAF pour les années 2013-2016 | télécharger
43 - Pratique des échecs en milieu scolaire - convention entre l'Education Nationale, l'échiquier Dieppois et la Ville de Dieppe | télécharger
44 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale – programmation d'actions 2013 | télécharger
45 - Projet Educatif Local – programmation 2013 | télécharger
46 - Projet expérimentation jeunesse | télécharger
47 - Adhésion à l'association nationale des clubs "coup de pouce clé" | télécharger
48 - Contrat Enfance Jeunesse 2012-2015 - conventions avec les associations Accueil et Eveil en Famille, Foyer Duquesne et Maison Jacques Prévert | télécharger
49 - ANRU – Quartier du Val Druel – convention de maitrise d'ouvrage déléguée relative à la mise en place de containers enterrés | télécharger
50 - Crématorium – recours à la procédure de négociation directe | télécharger
51 - Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et l'ESTRAN Cité de la Mer relative à la mise en place de projets nationaux de Science Participative sur le chemin rural des Fontaines n° 21 | télécharger
52 - Convention de servitude ERDF/Ville de Dieppe - déplacement des réseaux Basse Tension existants - Skate Park – Square Pinsdez | télécharger
53 - Service d'accès des personnes à mobilité réduite à la plage et à la mer | télécharger
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