1 Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
2 Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 17 décembre 2009 | télécharger
3 Délégation d’attributions à M. le Maire - Compte rendu des décisions prises | télécharger
4 Projet de motion pour le maintien de la Caisse d’Allocations Familiales de Dieppe et de ses prérogatives | télécharger
5 Communauté d’Agglomération « Dieppe Maritime » - Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – avis du Conseil Municipal | télécharger
6 Proposition de modification du règlement intérieur du Conseil Municipal – Dispositions applicables aux motions | télécharger
7 Orientations budgétaires 2010 - débat | télécharger
8 Grand Chantier de Penly – Fonds départemental de la taxe professionnelle – répartition 2009 | télécharger
9 Révision du Plan d’Occupation des Sols de la commune de Dieppe en Plan Local d’Urbanisme - Avenant n° 4 au marché n° 07.015 | télécharger
10 Demande de garantie d’emprunt à hauteur de 50 % - Sodineuf Habitat Normand - Paul Simon - rue Guillaume Lemarchand – programme de réhabilitation de 140 logements collectifs | télécharger
11 Demande de garantie d’emprunt à hauteur de 50% - Sodineuf Habitat Normand – Neuville-lès-Dieppe – rue Albert Lamotte – Résidence Le Tella - Acquisition en VEFA de 7 logements | télécharger
12 Exploitation de l’Usine d’Incinération des Ordures Ménagères - Formule de révision des prix - Remplacement d’indices - Avenant n° 10 au marché n° 01.222 | télécharger
13 Tarifs 2010 – achat et reprographie (modification de la délibération n°9 du 17 décembre 2009) | télécharger
14 Tarifs 2010 - WC publics (modification de la délibération n°9 du 17 décembre 2009) | télécharger
15 Eglise Saint Rémy- Restauration du retable de la chapelle axiale et travaux dans le chœur - Avenant N°2 à la convention de financement Ville-Département | télécharger
16 Direction du patrimoine bâti – création d’un emploi de Directeur du patrimoine bâti dans le cadre de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 | télécharger
17 Personnel communal - tableau des effectifs des emplois permanents | télécharger
18 Fixation de l'Indemnité de Fonctions et de Résultats | télécharger
19 Convention de servitudes ERDF – rue du 74ème Régiment d’Infanterie à Dieppe | télécharger
20 Mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour une Approche Environnementale de l’Urbanisme dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme. | télécharger
21 Installation de dispositifs pour le contrôle automatisé de franchissement de feux rouges – carrefour avenue des canadiens, rue Dubuc – convention Ville de Dieppe /MEEDDA/Entreprise FARECO | télécharger
22 Recomposition du Centre Balnéaire « Les Bains » - Lot 11 – traitement de l’eau – protocole transactionnel Ville de Dieppe / Sté Imatec (devenue E.T.D.E.) | télécharger
23 RD 925 - Mise à 2X2 voies entre Dieppe et Saint Martin en Campagne | télécharger
24 Imputation des commandes d'arbres et de végétaux | télécharger
25 Règlement intérieur des salles municipales Paul Eluard, salle annexe de la Mairie, salles Maurice Levasseur, Mille Club, La Grange, Pierre Lingois, Joliot Curie, Albert Legras, Pierre Curie | télécharger
26 Abattement sur le tarif de location des chalets de Noël | télécharger
27 Fonds de Participation des Habitants – versement de concours - Cross du Val Druel | télécharger
28 Intervention du service littoral de l’Estran sur les plages de Dieppe et de Puys – année 2010 | télécharger
29 Casino municipal – demande d’abattement supplémentaire sur le produit brut des jeux au titre de l’organisation de manifestations artistiques de qualité– avis du conseil municipal | télécharger
30 Mise à disposition du domaine public communal destiné à l’exploitation du mini golf et de ses activités annexes sis sur le front de mer de Dieppe– Détermination du montant de la redevance d’occupation | télécharger
31 Mise à disposition de la salle des congrès pour les partis politiques en périodes électorales – fixation des conditions de gratuité | télécharger
32 Tarifs 2010 – secteur des sports | télécharger
33 Organisation des activités physiques et sportives à l'école primaire et de l'enseignement de la natation : reconduction des conventions entre la Ville de Dieppe et l'Education Nationale. | télécharger
34 Centre Balnéaire « Les Bains » - Avenants n°3 aux conventions avec les clubs sportifs Club Municipal de Natation de Dieppe, Les Piranhas, Club des Sports Sous Marins Dieppois | télécharger
35 Acquisition de matériel sportif – demande de subventions | télécharger
36 Projets d’écoles – année 2009-2010 – complément | télécharger
37 Remboursement des frais de transport à l’école Pierre Curie | télécharger
38 Accueils de loisirs sans hébergement – demande de subvention auprès du Conseil Général | télécharger
39 Conventions d'objectifs et de financement établies entre la Ville de Dieppe et la Caisse d’Allocations Familiales de Dieppe | télécharger
40 Château Musée de Dieppe – Acquisition d’un ivoire, Le Lion de Florence – Dieppe 1834 | télécharger
41 Tarification 2010 des structures culturelles municipales : Château Musée, Réseau des bibliothèques-ludothèques, Dieppe Ville d’Art et d’Histoire | télécharger
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