Conseil municipal du 3 octobre 2013

1- Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger

 

2- Approbation du compte rendu de la séance du Conseil municipal du 4 juillet 2013 | télécharger

 

3- Délégation d’attributions à M. le Maire - compte rendu des décisions prises | télécharger

 

4- Attribution d'une aide financière à l'équipage du chalutier "Cygogne" | télécharger

 

5- Assurances "Flotte automobile" - arriérés sur des anciens marchés – protocole transactionnel avec la SMACL Assurances | télécharger

 

6- Décision modificative n° 1-2013 Budget Principal et Budget Supplémentaire 2013 - Budget "Journaux municipaux" | télécharger

 

7- Office des personnes âgées de Dieppe (Opad) – demande de garantie d'emprunt – restructuration d'un Ehpad – 3, rue de Dijon à Dieppe | télécharger

 

8- Attribution d'une indemnité de conseil à Mme Edith Lorio, Trésorière principale municipale | télécharger

 

9- Relèvement du plafond de la carte achat public de la collectivité - avenant au contrat n° 11-183 | télécharger

 

10- Travaux d'entretien et de réfection de la voirie communale - lot 1 - travaux de voirie - autorisation de signature du marché  | télécharger

 

11- Politique d'action sociale de la collectivité en direction des personnels : avenant à la convention intervenue entre le Comité social des fonctionnaires territoriaux et la Ville de Dieppe | télécharger

 

12- Convention de partenariat entre le Comité social des fonctionnaires territoriaux et la Ville de Dieppe – avenant relatif au montant de la subvention | télécharger

 

13- Château Musée - convention de partenariat et de prêt d'œuvres d'art entre le Conseil général du Val d'Oise et la Ville de Dieppe | télécharger

 

14- Convention d'affiliation au dispositif du Département de Seine-Maritime "Pass Culture 76 Collégiens" 2013/2014 | télécharger

 

15- Château-Musée - création de tarifs | télécharger

 

16- Convention de mécénat pour le projet de service du Musée | télécharger

 

17- Convention de partenariat entre l'association "Les Amis de la Linerie" et la Ville de Dieppe - projet de territoire du lin 2013-2014 | télécharger

 

18- Demande de subvention auprès de l'Etat – achat de mobilier pour l'espace jeunesse de la Médiathèque Jean-Renoir - acquisition de ressources numériques pour les bibliothèques ludothèques - conservation des fonds patrimoniaux | télécharger

 

19- Organisation des activités physiques et sportives à l'école primaire et de l'enseignement de la natation : reconduction de la convention entre l'Education nationale et la Ville de Dieppe | télécharger

 

20- Point d'accès au droit avec le CDAD 76 | télécharger

 

21- Contrat Partenaires Jeunes 2013-2014 | télécharger

 

22- Agents de tranquillité - conventions de partenariat avec Sodineuf Habitat Normand et Dialoge | télécharger

 

23- Centre social en centre ville | télécharger

 

24- Caisse d’allocations familiales - renouvellement des conventions de Prestation de Service Unique (PSU) | télécharger

 

25- Mutualité Sociale Agricole de Haute Normandie - conventions de Prestation Service Unique (PSU) - convention de service extranet | télécharger

 

26- Demande d'inscription de plusieurs rues du territoire dieppois au sein du PDIPR | télécharger

 

27- Cession de la propriété communale sise 55 avenue Vauban à la SCI Magot | télécharger

 

28- Val D'Arquet - dénomination de voies nouvelles | télécharger

 

29- Echanges fonciers du Val d'Arquet et de la rue des Martyrs de la Résistance entre Sodineuf Habitat Normand et la Ville de Dieppe | télécharger

 

30- Renouvellement de la convention pour une mission d'accompagnement à intervenir entre la Ville de Dieppe et le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) de Seine-Maritime au titre des années 2014 à 2016 | télécharger

 

31- Extension du périmètre d'intervention du conservatoire du littoral | télécharger

 

32- Avis sur la modification simplifiée du POS de St Aubin-sur-Scie | télécharger

 

33- Compte rendu annuel d’activité du concessionnaire ERDF pour 2012 | télécharger

 

34- Compte rendu annuel d'exploitation 2012 du réseau d'eaux pluviales de la Ville de Dieppe par la CFSP | télécharger

 

35- Convention de financement - aménagement d'un cheminement piétonnier entre le lycée du Golf et le gymnase du lycée Ango | télécharger

 

36- Mise à disposition du domaine public communal pour la Foire Expo de Dieppe | télécharger

 

37- DSP Le Carré : conventions avec les clubs sportifs CMND - Piranhas - CSSMD pour la mise à disposition de lignes d'eau aux Bains - plannings saison sportive 2013/2014 | télécharger

 

38- Convention d’objectifs et de financement Ville de Dieppe/Caisse d’allocations familiales – Travaux de réaménagement de la crèche "l’Ours Brun" - 2e tranche – Modification de l’annexe 2 à la convention 2001100070 | télécharger