1 - Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
2 - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 11 décembre 2014 | télécharger
3 - Délégation d’attributions à M. le Maire - Compte rendu des décisions prises | télécharger
4 - Information du Conseil Municipal - Porter à connaissance - déclarations d'intention d'aliéner - renonciations à acquérir | télécharger
5 - Composition du Conseil Municipal - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal | télécharger
6 -Décès d'un Adjoint au Maire - Décision de suppression ou de maintien du poste - Modalités de mise en œuvre | télécharger
7 -Election d'un nouvel Adjoint au Maire | télécharger
8 - Commission n° 2 (Education / enfance, petite enfance, restauration collective, sport, action sociale, santé, politique de la ville, jeunesse, soutien à la vie associative, culture, animations)- désignation d'un nouveau Conseiller Municipal | télécharger
9 - Office Municipal du Sport de Dieppe - Désignation d'un nouveau représentant de la Ville de Dieppe | télécharger
10 - Dieppe Capitale du Cerf-volant - Désignation d'un nouveau représentant de la Ville de Dieppe | télécharger
11 - Association Nationale des Elus en charge du sport (ANDES) - Désignation d'un nouveau représentant de la Ville de Dieppe | télécharger
12 - Désignation d'un nouveau représentant de la Ville de Dieppe au Comité Directeur du Football Club de Dieppe | télécharger
13 - Débat d'orientations budgétaires 2015 | télécharger
14 - Sodineuf Habitat Normand - Demande de garantie d'emprunt - Résidence Boudier III - rue du 74ème RI - Prêts PLUS - Construction de 25 logements locatifs - Modification de la délibération n° 27 du 23 mai 2013 | télécharger
15 - Sodineuf Habitat Normand - Demande de garantie d'emprunt - Résidence Boudier III - rue du 74ème RI - Prêts PLUS - Construction de 25 logements locatifs - Modification de la délibération n° 26 du 23 mai 2013 | télécharger
16 - Sodineuf Habitat Normand - Demande de garantie d'emprunt - Construction de 21 logements destinés au personnel EDF à Dieppe Neuville « Le Val d'Arquet » - Modification de la délibération n° 13 du 11 décembre 2014 | télécharger
17 - Office des Personnes Agées de Dieppe - OPAD - demande de garantie d'emprunt - restructuration d'un EHPAD - 3 rue de Dijon à Dieppe | télécharger
18 - Personnel communal - tableau des effectifs des emplois permanents | télécharger
19 - Adhésion au réseau national de démocratie participative | télécharger
20 - Restauration d'une maquette en ivoire d'un trois-mâts géolette "le Zélé" | télécharger
21 - Projet artistique d'étudiants du Centre de Formation des Enseignants de la Danse et de la Musique (CEFEDEM) de Normandie - Présentation des collections Saint-Saëns du fonds ancien et local de la Médiathèque Renoir et du Musée | télécharger
22 - Participation aux charges des écoles publiques : Enfants dieppois scolarisés sur la commune d'Offranville | télécharger
23 - Demande de subvention au Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) au titre d'actions du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance et acquisition de gilets pare-balles pour le service de la Police Municipale | télécharger
24 - Dispositif "Séniors en vacances" - Participation aux frais de transport | télécharger
25 - Subvention d’investissement 2014 - Acquisition de matériel pour les structures petite enfance | télécharger
26 - Subvention d'investissement 2014 - Travaux de clôture pour la cour de la crèche "l'Ours Brun" | télécharger
27 - Demande d’autorisation d’exploiter relative à la régularisation administrative d'un centre de transit et de tri de déchets métalliques et d'un centre de dépollution et démolition de véhicules hors d'usages situés sur la commune de Dieppe (S.A.R.L Abrafer, siège social : 39 rue de Stalingrad - 76200 Dieppe) | télécharger
28 - Mise en œuvre des dispositions de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Délégation du droit de préemption des baux commerciaux, fonds de commerce ou fonds artisanaux au cas par cas à l'aménageur ou à l'Etablissement Public Foncier de Normandie | télécharger
29 - Dieppe-Janval - résidence Boudier II et III - Rue du 74ème Régiment d'Infanterie - Programme de construction de 55 logements locatifs collectifs en 2 tranches : 2 immeubles de 30 logements et 25 logements - Avenant n° 1 à la convention du 20 avril 2012 | télécharger
30 - Modification de l'Etat Descriptif de Division (EDD), scission de copropriété et établissement d'un nouvel Etat Descriptif de Division de la copropriété 10 rue du 19 août 1942 | télécharger
31 - Casino de Dieppe - Avis du Conseil Municipal relatif à la demande d'abattement supplémentaire pour l'organisation des manifestations artistiques de qualité - saison 2013 / 2014 | télécharger
32 - Participation de la Ville de Dieppe au Contrat-Cadre « Normandie Paris Île de France Destination Impressionnisme » | télécharger
33 - Participation aux frais de stage d’un étudiant dieppois | télécharger
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