Conseil municipal du 27 juin 2024
Mise en ligne le 4 juillet 2024
- Délibération n° 1 - Désignation d’un secrétaire de séance
- Délibération n° 2 - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 mars 2024
- Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 mars 2024
- Délibération n° 3 - Délégation d’attributions à M. le Maire - Compte rendu des décisions prises
- Délibération n° 4 - Information du Conseil Municipal - porter à connaissance - déclarations d'intention d'aliéner - renonciations à acquérir
- Délibération n° 5 - Programme « Action Cœur de Ville » – Avenant 6 à la Convention-cadre
- Délibération n° 6 - Octroi d’une subvention à Lola Poisson pour le tournage de son court métrage : Black Out
- Délibération n° 7 - Attribution de subvention exceptionnelle à la Maison des Jeunes de Neuville
- Délibération n° 8 - Convention avec l’association le Foyer Duquesne et le Département de Seine-Maritime
- Délibération n° 9 - Bilan 2023 relatif aux prêts du véhicule 9 places de la politique de la Ville à des associations
- Délibération n° 10 - Avenant au contrat de ville 2024-2030 – engagements du Département de Seine Maritime
- Engagements du Département de Seine Maritime
- Délibération n° 11 - Tarifs 2024-2025 : Gel des tarifs de la restauration scolaire, et des tarifs des accueils périscolaires et accueils de loisirs sans hébergement
- Délibération n° 12 - Convention de partenariat entre le CROUS et la ville de Dieppe favorisant la poursuite d’études
- Délibération n° 13 - Dieppe Canada 2024
- Délibération n° 14 - Caisse d’allocations familiales – renouvellement des conventions d’objectifs et de financement des structures d’accueil de la petite enfance
- Délibération n° 15 - Accueil et éveil en famille – participation aux séances « le corps en mouvement »
- Délibération n° 16 - Saison Jeunes 2024
- Délibération n° 17 - Demande de subvention 2024 - Numérisation des archives du fonds ancien et local de Dieppe
- Délibération n° 18 - Appel à candidatures - utilisation de la salle de spectacles du Drakkar - Premier semestre 2025
- Appel à candidatures
- Fiche de candidatures
- Fiche technique de la salle de spectacles du Drakkar
- Délibération n° 19 - Cession d’une œuvre « le dictionnaire des ivoiriers » réalisé par Pascal Lagadec
- Délibération n° 20 - Soutien à la publication de l’ouvrage « Dieppe et la Côte d’Albâtre, de Veules-les-Roses à Eu - le Tréport - Mers les Bains » de Dominique Camus
- Délibération n° 21 - Ajouts de nouveaux tarifs – boutique du musée
- Délibération n° 23 - Renouvellement du Contrat Culture, Territoire, Enfance Jeunesse CTEJ – années 2024-2027
- Délibération n° 24 - Acceptation d’un don privé affecté au remplacement d’un calvaire situé avenue Alexandre Dumas à Puys
- Délibération n° 25 - Mise en place de supports d’affichage et d’un logiciel de facturation - Salle de spectacles/cinéma du Centre Jean Renoir - Autorisation donnée à Dieppe Scène Nationale (DSN) de procéder aux travaux et de former une demande de soutien auprès du Centre National du Cinéma et de l’image animée (CNC)
- Délibération n° 26 - Attribution d’une subvention spécifique - « Association Fibromyalgie Dieppe »
- Délibération n° 27 - Attribution d’une subvention spécifique - Association « Dieppe Savate Boxe »
- Délibération n° 28 - Attribution de subvention spécifique « association Philatélie de Dieppe »
- Délibération n° 29 - Attribution d’une subvention spécifique – « Association Expending the Poem »
- Délibération n° 30 - Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et la Maison Jacques Prévert – Micro–folie Dieppe, un lieu cultuel 2.0
- Délibération n° 31 - Point Plage de Dieppe - Convention avec le PETR du Pays Dieppois-Terroir de Caux et le CMND
- Délibération n° 32 - Contrat local de santé – avenant n° 2
- Délibération n° 33 - Tableau des effectifs des emplois permanents de la ville de Dieppe et du stationnement – modification n°4
- Tableau des effectifs des emplois permanents de la ville de Dieppe et du stationnement – modification n°4
- Délibération n° 34 - Plan de formation 2024 de la Ville de Dieppe/ CCAS
- Plan de formation 2024 de la Ville de Dieppe / CCAS
- Délibération n° 35 - Gratification des stagiaires BAFA
- Délibération n° 36 - Compte de gestion 2023 – budget principal « ville de Dieppe » et budgets annexes « stationnement » et « Zac Dieppe Sud »
- Délibération n° 37 - Comptes administratifs 2023 – budget principal « Ville de Dieppe » - budgets annexes « stationnement » et « Zac Dieppe Sud »
- Rapport de présentation
- Compte administratif 2023 – budget principal « Ville de Dieppe »
- Compte administratf 2023 – budget annexe « Stationnement »
- Compte administratif 2023 – budget annexe « Zac Dieppe Sud »
- Délibération n° 38 - Affectation du résultat 2023 – budget principal « Ville de Dieppe »
- Délibération n° 39 - Convention de groupement de commandes avec Dieppe Maritime en vue de la passation d’un marché relatif aux missions de coordination en matière de sécurité et de prévention de la santé (CSPS) et de contrôle technique
- Délibération n° 40 - Convention d’accès à la centrale d’achats Manche Numérique
- Délibération n° 41 - Octroi d’un prêt à la Maison Jacques Prévert
- Délibération n° 42 - Opération de travaux relative à l’aménagement du pôle enfance dans la maternelle Sonia Delaunay (consultation 2418)
- Délibération n° 43 - Avis concernant l’exploitation d’une installation de stockage de matière combustible dans la ZAC Eurochannel 2
- Délibération n° 44 - Désaffectation puis déclassement du domaine public communal d’une bande de terrain d’environ 774m² située rue Jean Puech
- Délibération n° 45 - Cession à l’euro symbolique au profit de l’ESH 3F NORMANVIE d’une bande de terrain d’environ 774 m² située rue Jean Puech
- Délibération n° 46 - Bilan des cessions et acquisitions foncières réalisées en 2023 par la Ville de Dieppe
- Bilan des cessions et acquisitions foncières réalisées en 2023
- Délibération n° 47 - Opah-RU du cœur historique valant annexe à la convention « Action Cœur de Ville »- Avenant n°2 - Modifications du barème et des conditions d’octroi des subventions accordées aux propriétaires occupants
- Délibération n° 48 - Convention de mise à disposition à titre gracieux de locaux privés communaux - Maison du Combattant rue Duquesne à Dieppe – Ville de Dieppe – Association Artistes Promotion
- Délibération n° 49 - Convention de mise à disposition à titre gracieux d’un logement communal - école Desceliers – boulevard de Verdun – Ville de Dieppe/ Dieppe Scène Nationale
- Délibération n° 50 - Désignation du représentant de la Ville de Dieppe pour la copropriété de l’ensemble immobilier sis quai Duquesne, parcelle cadastrée AB 89, d’une contenance de 354 m²
- Délibération n° 51 - Demande de subvention pour la réfection des cours de l’école maternelle Sonia Delaunay
- Délibération n° 52 - Répartition des consommations d’eau, d’électricité et de chauffage dans les logements communaux loués où la distribution d’énergies est collective
- Délibération n° 53 - Permis de louer – Demande d’extension du périmètre de l’autorisation préalable de mise en location à la Communauté d’Agglomération Dieppe Maritime
- Permis de louer – périmètre
- Délibération n° 54 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Modification de certaines dispositions du code de l'environnement relatives à la surface des publicités, des enseignes et des préenseignes et application du code des impositions sur les biens et services notamment les dispositions fiscales de le TLPE
- Délibération n° 55 - Retrait de la délibération 13 du 28 mars 2024 de désaffectation et de déclassement du domaine public communal de l’ancienne école Michelet à Dieppe, 38 rue de la Cité de Limes
- Délibération n° 56 - Demande de désaffectation et déclassement du domaine public communal de l’ancienne école Michelet sise à Dieppe, 38 rue de la Cité de Limes, parcelle cadastrée section AM n°125, d’une contenance de 1767 m²
- Délibération n° 57 - Foire aux harengs et à la coquille saint-jacques : détermination des droits de place et autres redevances d'occupation durant le weekend de la manifestation
- Délibération n° 58 - Foire aux Harengs et à la Coquille Saint Jacques – édition 2024 – Détermination des tarifs de vente de l’affiche
- Délibération n° 59 - Organisation de marchés à la brocante sur le front de mer à Dieppe - Détermination de la redevance d’occupation du domaine public communal
- Délibération n° 61 - Travaux de voirie - Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage relative à la mise en place d’un Point d’Apport Volontaire Enterré (PAVE) rue du Docteur Cassel
- Délibération n° 62 - Demandes de subvention pour la restauration du Monuments aux Morts de la grande guerre du square Carnot
- Délibération n° 63 - Attribution d’une subvention – « Club Sportif Municipal de Gymnastique »
Mise en ligne le 1er juillet 2024
Mise en ligne le 28 juin 2024
Mise en ligne le 20 juin 2024
Conseil municipal du 27 juin 2024
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