Conseil municipal du 29 juin 2023

Mise en ligne le 6 juillet 2023

• Délibération n° 1 - Désignation d’un secrétaire de séance
• Délibération n° 2 - Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du 9 mars 2023
• Procés verbal de la séance du conseil municipal du 9 mars 2023
• Délibération n° 3 - Information du conseil municipal - compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation d’attributions consentie par délibérations du 04 juin 2020
• Délibération n° 4 - Information du conseil municipal - porter à connaissance - déclarations d'intention d'aliéner - renonciations à acquérir
• Délibération n° 5 - Bourse à projets jeunes – attributions de subventions
• Délibération n° 6 - Saison jeunes 2023 – subventions complémentaires
• Délibération n° 7 - Coup de Pouce Loisirs : Aide à l’adhésion à une activité sportive, culturelle ou artistique et/ou aide à l’achat d’équipement pour l’année scolaire 2023-2024
• Délibération n° 8 - Réorganisation des écoles maternelles Paul Bert et Jeanne Magny à la rentrée de septembre 2023
• Délibération n° 9 - Convention d’engagement de service et d’habilitation informatique « lieu d’information » entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine Maritime et la Ville de Dieppe
• Délibération n° 10 - Demande de subvention 2023 – Fonds ancien local de la médiathèque Jean Renoir FRRAB / Restauration d'un manuscrit
• Délibération n° 11 - Renouvellement du partenariat entre la Ville de Dieppe et l’Institut Départemental de l’Enfance, de la Famille et du Handicap pour l’Insertion (IDEFHI)
• Délibération n° 12 - Accueil d’un spectacle dans le cadre du festival Terres de Paroles
• Délibération n° 13 - Convention de partenariat scientifique et technique avec la Région Normandie
• Délibération n° 14 - Attribution d’une subvention – Association « Pilotes & Cie »
• Délibération n° 15 - Forfaits de Post-Stationnement – Recours Administratif Préalable Obligatoire – rapport 2022
• Recours Administratif Préalable Obligatoire – Rapport 2022
• Délibération n° 16 - Fourrière animale – Convention avec la Société de Protection Animale Dieppoise (SPAD)
• Délibération n° 17 - « Impact 2024 X savoir nager » – édition 2023 - attribution de subvention
• Délibération n° 18 - Renouvellement de la convention constitutive du Conseil Départemental de l’Accès au Droit
• Délibération n° 19 - Tarifs des services municipaux – tarifs des piscines pour les établissements premier degré
• Délibération n° 20 - Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et le PETR Dieppe Pays Normand et Oxfam France
• Délibération n° 21 - Convention type de prêt du véhicule 9 places aux associations pour les déplacements des habitants des quartiers prioritaires 
• Délibération n° 22 - Désignation des représentants de la Ville de Dieppe – jury de concours extension de la Gare Maritime
• Délibération n° 23 - Désignation d’un représentant de la Ville de Dieppe – association le Petit Marché
• Délibération n° 24 - Centrale d’Achat de l’Informatique Hospitalière (CAIH) – autorisation de signature des conventions de mise à disposition d’accords cadres
• Délibération n° 25 - Adhésion à la centrale d’achat public CAP Territoires
• Délibération n° 26 - Plan de formation 2023 de la Ville de Dieppe
• Plan de formation 2023 de la Ville de Dieppe
• Plan de formation  annexe 1 Rappel du cadre juridique
• Plan de formation annexe 2 Extrait du cadre réglementaire de la formation en collectivité territoriale
• Délibération n° 27 - Désignation des référents déontologues des élus
• Délibération n° 28 - Tableau des effectifs des emplois permanents de la Ville de Dieppe et du Stationnement - modification n°4
• Tableau des effectifs des emplois permanents de la Ville de dieppe et du Stationnement
• Délibération n° 29 - Convention de mutualisation des fonctions supports entre la Ville de Dieppe et le CCAS de Dieppe - Avenant n°2 
• Délibération n° 30 - Convention de mutualisation des fonctions supports entre la Ville de Dieppe et la section du centre d’action sociale de Neuville les Dieppe - Avenant n°1
• Délibération n° 31 - Comptes de gestion 2022 - budget principal « Ville de Dieppe  et budget annexe stationnement»
• Délibération n° 32 - Comptes administratifs 2022 - budget principal et budget annexe « stationnement »
• Comptes administratifs 2022 - Rapport de présentation
• Compte administratif 2022 – Budget principal
• Compte administratif 2022 – Budget annexe « stationnement »
• Délibération n° 33 - Affectation du résultat 2022 - budget principal « Ville de Dieppe »
• Délibération n° 34 - Budget annexe « Zac Dieppe Sud » - Compte de gestion 2022
• Délibération n° 35 - Budget annexe « Zac Dieppe Sud » - Compte administratif 2022
• Compte administratif 2022 « Zac Dieppe Sud »
• Délibération n° 36 - Décision Modificative n°1 de l’exercice 2023 – Budget Principal Ville de Dieppe
• Décision Modificative n° 1 de l’exercice 2023
• Délibération n° 37 - Logéo Seine - Demande de garantie d'emprunt pour l'acquisition de 18 logements locatifs Rue Jules Porte à Dieppe
• Délibération n° 38 - Avenant n° 3 au contrat de vente d'énergie n° 2011-381
• Délibération n° 39 - Vente de matériels et objets réformés sur Agorastore - Tracteur Iseki TA537
• Délibération n° 40 - Demande de subvention auprès du Département – Aide à l’investissement pour les jardins familiaux de Janval
• Délibération n° 41 - Appel à projets ALCOME – Innovation pour la communication de proximité dans l’espace public visant un meilleur usage par les fumeurs des dispositifs de collecte de mégots
• Délibération n° 42 - Bilan des cessions et acquisitions réalisés en 2022 par la ville de Dieppe
• Tableau des cessions et acquisitions 2022
• Délibération n° 43 - DUP de la ZAC Dieppe Sud - Déclaration de projet
• Délibération n° 44 - Convention de mise à disposition à titre gracieux d'un local et d'un garage situés rue Joseph Bara/rue des Jacobins à Dieppe - Section BV n° 30 - Ville de Dieppe/Association Mosaïque
• Délibération n° 45 - Convention de mise à disposition à titre gracieux immeuble du domaine privé 26/28 rue de l'Entrepôt à Dieppe cadastré section AS n° 56 - Ville de Dieppe/Association "La Croix Rouge"
• Délibération n° 46 - OPAH-RU du Coeur Historique valant annexe à la Convention "Action Coeur de Ville". Demandes de prorogation de l'Opah-RU en cours, de réalisation et d'évaluation, de lancement de toute opération découlant de l'évaluation et de financements auprès des partenaires
• Délibération n° 47 - Foire aux Harengs et à la Coquille Saint-Jacques - édition 2023 - Détermination des tarifs de vente de l’affiche
• Délibération n° 48 - Adhésion au Guide partenaires 2023 de l’Office de Tourisme Dieppe-Maritime et à la Charte d’engagement pour un tourisme responsable et durable
• Délibération n° 49 - Délégation de service public de type concessif relative aux parcs de stationnement et au stationnement payant en surface de la Ville de Dieppe – Conditions et périmètre de souscription d’un abonnement « Résidentiel » pour le stationnement sur voirie
• Abonnement « Résidentiel » - Périmètre
• Délibération n° 50 - Approbation de la convention de concession pour le service public du développement et de l’exploitation du réseau de distribution d’électricité et de la fourniture électrique aux tarifs réglementés de vente
• Convention de concession et annexes - Enedis / EDF
• Délibération n° 51 - Compte rendu annuel d’activité de concessionnaire électricité par Enedis pour l’année 2022
• Compte rendu annuel d’activité 2022 - Enedis
• Délibération n° 53 - Construction du nouveau centre aquatique sur le site Delaune – Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° 224401

Mise en ligne le 3 juillet 2023

• Résultats des votes

Mise en ligne le 30 juin 2023

• Délibération n°52 - Convention de mandat pour la construction du centre aquatique sur le site Delaune

Mise en ligne le 22 juin 2023

Conseil municipal du 29 juin 2023

• convocation
• ordre du jour

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