1. Désignation d’un secrétaire de séance| télécharger
2. Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 24 novembre 2015| télécharger
3. Délégation d’attributions à M. le Maire - compte rendu des décisions prises| télécharger
4. Information du Conseil Municipal - porter à connaissance - déclarationsd'intention d'aliéner - renonciations à acquérir| télécharger
5. Syndicat mixte du bassin versant de l'Arques et des bassins versants côtiers adjacents – Election des délégués de la Ville de Dieppe| télécharger
6. Restructuration du site « Château Michel » - convention de financement Ville de Dieppe / Centre Hospitalier de Dieppe| télécharger
7. Avis du Conseil Municipal sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale et sur le projet de modification du périmètre du Syndicat Mixte du Port de Dieppe| télécharger
8. Distribution de repas non consommés du service de la restauration municipale à l'association la Soupe des Bénévoles| télécharger
9. Fonds de participation des habitants – versement de concours| télécharger
10. Logements de fonctions – rectification des superficies| télécharger
11. Renouvellement de la convention adulte relais du service « Médiation-tranquillité »| télécharger
12. Modification du temps de travail d'un poste à temps non complet| télécharger
13. Recrutement d'un formateur vacataire| télécharger
14. Tarifs des services publics 2016| télécharger
15. Budget Principal Ville de Dieppe - Décision Modificative n° 2 - exercice 2015| télécharger
16. Versements anticipés de subventions et contributions municipales| télécharger
17. Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement de l'exercice 2016 avant le vote du budget primitif 2016| télécharger
18. Marchés à bons de commande de travaux pour l'entretien courant des bâtiments de la Ville de Dieppe| télécharger
19. Equipement public en entrée du quartier du Val Druel - Oscar Niemeyer - relance des 4 lots non attribués le 1er octobre 2015| télécharger
20. Marché de travaux pour la résidentialisation et l'aménagement du secteur Cormorans - Mérault à Neuville Lès Dieppe - avenant n° 3 au marché n° 14.94 - transfert relatif à la cession de la société Entreprise Lorgeril Millour| télécharger
21. Réaménagement de la route du Vallon et de la rue Montréal à Dieppe – QUESTION RETIREE
22. Marchés de travaux pour la résidentialisation et l'aménagement des espaces publics du quartier du Val Druel – lot n° 5 «espaces verts et plantations» - avenant au marché n° 13-89| télécharger
23. Marchés de travaux pour la résidentialisation et l'aménagement du secteur Cormorans-Mérault à Neuville les Dieppe – lot n° 3 «espaces verts et jeux» - avenant au marché n° 14-96| télécharger
24. Tarifs 2016 - stationnement payant : tarification au quart d'heure pour les parkings en ouvrage : parking de la Barre, parking de la plage et parking de l'hôtel de ville| télécharger
25. Approbation de la stratégie d'accessibilité – programmation pluriannuelle d'investissement de l'Agenda d'Accessibilité Programmée – QUESTION RETIREE
26. Convention cadre d’accompagnement territorial 2015-2018 avec le Conservatoire d’Espaces Naturels de Haute Normandie pour la connaissance, la protection, la gestion et la valorisation des espaces naturels du territoire - autorisation de signature| télécharger
27. Construction d'un crématorium à Dieppe - lancement d'un bail emphytéotique administratif| télécharger
28. Aide à l'opération d'identification et de valorisation de la Trame verte et bleue sur le territoire de la Ville de Dieppe – Convention avec le Conseil Régional| télécharger
29. Prescription de la modification du PLU| télécharger
30. Convention études préalables à l'aménagement du Val d'Arquet Est| télécharger
31. Projet de Rénovation Urbaine du quartier de Neuville lès Dieppe - convention d'objectifs et de financements signée entre la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Maritime et la Ville de Dieppe pour la construction d'un équipement public dédié à la petite enfance| télécharger
32. Avis sur le portage d'acquisition de la propriété de la SCI Le Green, au titre de la loi Barnier| télécharger
33. Avis sur le portage de la propriété de M et Mme Hocquet, au titre de la loi Barnier| télécharger
34. Appropriation d'un bien vacant et sans maitre sis 8 rue Guerrier à Dieppe| télécharger
35. Cession d'un immeuble à usage d'habitation sis rue Albert Lamotte, cadastré section AM n° 55 p et n° 56| télécharger
36. Cession au profit de la Semad d'une parcelle de terrain cadastrée section AW n° 25, située dans le périmètre de la Zac Dieppe Sud| télécharger
37. Désaffectation et déclassement - cession d'un ensemble immobilier sis à Saint Aubin sur Scie, 48 chemin des Vertus, cadastré section AB n° 2p| télécharger
38. Prorogation de la convention de construction et du bail emphytéotique liant la Ville de Dieppe à Séminor et relatifs à la construction et à la gestion de la RPA Victor Hugo| télécharger
39. Résidence pour Personnes Agées Victor Hugo - lancement d'un Bail Emphytéotique Administratif| télécharger
40. Convention portant subventionnement d’une opération de location-accession à la propriété rue Jean Mérault et rue Maurice Thiriet dans le cadre du projet de Rénovation Urbaine de Neuville Nord (Annule et remplace la délibération n°51 du 22 janvier 2014)| télécharger
41. « Coeur Historique de Dieppe » - OPAH-RU - versement d'une avance à valoir sur une subvention propriétaire occupant au bénéfice de M et Mme Henri ABRAHAM et concernant leur immeuble sis 29 rue de la Lombarderie| télécharger
42. Habitat 76 - locaux 2 rue Irénée Bourgois - Dieppe - avenant n° 2 au contrat de location| télécharger
43. Entretien des plages de Dieppe et de Puys pour l'année 2016| télécharger
44. Proposition de dérogation au repos dominical dans les commerces de détail pour l'année 2016 - avis du Conseil Municipal| télécharger
45. Imputation des commandes d'arbres et de végétaux - année 2016| télécharger
46. Tarification 2016 pour la mise à disposition des moyens de la Ville de Dieppe à la communauté d'agglomération "Dieppe Maritime" pour le traitement hivernal des voiries d'intérêt communautaire – actualisation| télécharger
47. Convention-type de prêt - prêt des expositions du service d'animation du patrimoine de la Ville de Dieppe| télécharger
48. Propriété et location du Nigloblaster - convention entre la Ville de Dieppe et l'association Echelle Inconnue définissant les modalités de propriété du Nigloblaster et Contrat de location type du Nigloblaster| télécharger
49. Convention entre la Ville de Dieppe et la communauté d'Agglomération de la région Dieppoise : gratuité d'accès des bibliothèques de Dieppe aux habitants de l'agglomération - années 2014 - 2015| télécharger
50. Convention de partenariat entre la ville de Dieppe et Dieppe Maritime - intégration de la visite libre du Musée dans l'offre touristique "clé en main" de l'Office du Tourisme| télécharger
51. Mise à disposition de la billetterie à l'Office de Tourisme - renouvellement du partenariat entre la Ville de Dieppe et Dieppe-Maritime| télécharger
52. Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et la Maison Jacques Prévert - mise en place de bornes arcade| télécharger
53. Contrat d'objectifs et de moyens de Dieppe Scène Nationale| télécharger
54. Contrat Enfance Jeunesse 2016 - versement d'une avance à l'association Accueil Eveil en Famille| télécharger
55. Contrat Enfance Jeunesse 2016 - versement d'une avance à l'association Maison Jacques Prévert| télécharger
56. Contrat Enfance Jeunesse 2016 - versement d'une avance à l'association Foyer Duquesne| télécharger
57. Convention Partenariale Ville de Dieppe - Département de la Seine Maritime et Maison Jacques Prévert pour les actions "Fable" et "les ateliers ludiques des petits de 3/6ans"| télécharger
58. Subvention investissement 2015 - remplacement et extension du sol dans la cour de la crèche de l'Ours Brun| télécharger
59. Convention tripartite Ville - Département - Foyer Duquesne, relative à la prévention spécialisée - avenant n° 3| télécharger
60. Contrat de Ville - programmation complémentaire d'actions 2015| télécharger
61. Conventions d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville, conclues entre l'Etat, la Ville de Dieppe, la communauté d'agglomération Dieppe-Maritime et les bailleurs Sodineuf Habitat Normand et Habitat 76| télécharger
62. Programme d'actions du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) et demande de subvention au Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)| télécharger
63. Convention avec le Fonds d'Expérimentation pour la Jeunesse - avenant n° 1| télécharger
64. Objets trouvés - téléphones portables - convention avec l'association "Pour la Vie"| télécharger
65. Concours de plaidoirie - année 2016| télécharger
66. Programme "Séniors en vacances 2015-2016" - avenant à la convention ANCV - porteur de projet| télécharger
67. Présentation du rapport 2013/2014 de la Commission Communale pour l'Accessibilité de la Ville de Dieppe| télécharger
68. Société d'Economie Mixte de l'Agglomération Dieppoise – augmentation de capital| télécharger
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