1 - Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
2 - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 octobre 2012 | télécharger
3 - Délégation de compétences à M. le Maire - Compte rendu des décisions prises | télécharger
4 - Mise à disposition du Sydempad de moyens de la Ville de Dieppe - convention | télécharger
5 - Institut de Formation aux Carrières Administratives, Sanitaires et Sociales (IFCASS) – renouvellement du Conseil d’Administration – désignation des représentants de la Ville de Dieppe | télécharger
6 - Décision modificative n° 2 /2012 - Budget Principal et Budget Stationnement | télécharger
7 - Reprise d'une provision semi-budgétaire | télécharger
8 - Autorisation de transfert de l'actif et du passif de la salle des congrès vers le Budget Ville de Dieppe et autorisation d'intégration dans le budget Ville | télécharger
9 - Ville de Dieppe - Budget des Journaux Municipaux 2012 – Budget Supplémentaire | télécharger
10 - Décision Modificative n° 2/2012 des salles municipales | télécharger
11 - Tarifs des services publics - année 2013 | télécharger
12 - Versements anticipés de subventions et contributions municipales | télécharger
13 - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement de l'exercice 2013 avant le vote du Budget Primitif 2013 | télécharger
14 - Sodineuf Habitat Normand - demande de garantie d'emprunt - résidence Pierre Hamel - rue Montigny - construction de 2 logements locatifs | télécharger
15 - Dialoge - garantie d'emprunt - Les Côteaux - Réhabilitation de 236 logements - modification de la délibération n° 11 en date du 15 décembre 2011 | télécharger
16 - Construction de vestiaires et locaux annexes au stade Delaune – avenants aux marchés publics de travaux | télécharger
17 - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la conception de deux équipements publics dans le quartier du Val Druel et démolition de deux équipements publics existants - avenant n°1 au marché n° 12.058 | télécharger
18 - Vente de matériels et objets réformés - recours à un système d'enchères électroniques | télécharger
19 - Rémunération des agents recenseurs | télécharger
20 - Création d'emplois d'avenir | télécharger
21 - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un éducateur territorial des activités physiques et sportives auprès de l'Office Municipal du Sport de Dieppe (OMSD) | télécharger
22 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de 3 adjoints d'animation de 2ème classe contractuels auprès des associations intervenant sur le territoire en matière d'accueils de loisirs sans hébergement | télécharger
23 - Tarifs 2013 - annonces publicitaires dans les publications de la Ville de Dieppe | télécharger
24 - Tarifs 2013 des structures culturelles municipales : Dieppe Ville d'Art et d'Histoire, Réseau des bibliothèques-ludothèques et Archives, Château Musée, Petit Théâtre | télécharger
25 - DVAH – Convention entre Dieppe Maritime et la Ville de Dieppe - Mise en location des audioguides à l’ Office du Tourisme | télécharger
26 - DVAH – Convention entre Dieppe Maritime et la Ville de Dieppe - Mise à disposition de la billetterie à l’ Office du Tourisme | télécharger
27 - Réseau des bibliothèques - convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et les Informations Dieppoises - publication et mise en ligne de photos du Fonds Georges Marchand | télécharger
28 - Tarifs 2013 : restauration scolaire, accueils périscolaires, accueils de loisirs sans hébergement, accueil de loisirs de la ludothèque Camille Claudel | télécharger
29 - Renouvellement de la convention avec la Caisse d'Allocations Familiales - logiciel CAFPRO | télécharger
30 - Projet éducatif 2012 des accueils périscolaires | télécharger
31 - Tarifs 2013 du secteur des Sports | télécharger
32 - Tarifs 2013 des salles municipales | télécharger
33 - Tarifs 2013 du secteur événementiel | télécharger
34 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - programmation d'actions 2012 complémentaire | télécharger
35 - Contrat Local de Santé | télécharger
36 - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) – Agents de tranquillité | télécharger
37 - Contrat Départemental de Cohésion Sociale | télécharger
38 - Diagnostic social territorial en vue de la mise en place d'un centre social en centre-ville – subvention à la Maison des Jeunes et de la Culture centre-ville | télécharger
39 - Contrat partenaires jeunes 2012-2013 | télécharger
40 - Tarifs des restaurants sociaux pour l'année 2013 | télécharger
41 - Tarifs des portages de repas pour l'année 2013 | télécharger
42 - Convention ANCV et Ville de Dieppe - "seniors en vacances 2013" | télécharger
43 - Contrat Enfance Jeunesse 2013 – versement d’une avance à l’association Foyer Duquesne, | télécharger
44 - Contrat Enfance Jeunesse 2013 – versement d’une avance à l’association Accueil Eveil en Famille | télécharger
45 - Contrat Enfance Jeunesse 2013 – versement d’une avance à l’association Maison Jacques Prévert | télécharger
46 - Convention partenariale Ville de Dieppe - Département - Maison Jacques Prévert pour les actions « Fable » et l’accueil des 3/6 ans | télécharger
47 - Stationnement payant sur voirie et en ouvrage – gratuité les 24 et 31 décembre 2012 | télécharger
48 - Stationnement payant sur voirie et en ouvrage - tarifs 2013 | télécharger
49 - Stationnement payant sur voirie et en ouvrage – Opération de promotion commerciale 2013 | télécharger
50 - Parking de la plage - gratuité du stationnement du 19 au 31 décembre 2012 | télécharger
51 - Parking de la plage : tarifs 2013 | télécharger
52 - Parking de la plage – Opération de promotion commerciale 2013 | télécharger
53 - Exploitation du stationnement payant sur voirie et en ouvrages - décision de confier la gestion provisoire du service public à la société Vinci Park | télécharger
54 - Consultation de la Ville de Dieppe - Extension du périmètre Natura 2 000 "Littoral Cauchois" | télécharger
55 - Convention de groupement de commandes avec Sodineuf Habitat Normand pour les travaux de résidentialisation et d'aménagement d'espaces publics - quartier de Neuville Nord, secteur Cormorans Mérault | télécharger
56 - Schéma de gestion des eaux pluviales - sollicitation de subventions pour prestations supplémentaires | télécharger
57 - Acquisition de terrain appartenant à Sodineuf Habitat Normand sis route de Petit Appeville à Dieppe | télécharger
58 - 5ème modification du Plan d'Occupation des sols de la Ville de Dieppe | télécharger
59 - Imputation des commandes d'arbres et de végétaux – Année 2013 | télécharger
60 - Mise à disposition de moyens de la Ville de Dieppe pour le traitement hivernal des voiries de Dieppe-Maritime - convention entre la Ville de Dieppe et Dieppe Maritime | télécharger
61 - Convention entre la Ville de Dieppe et Sodineuf Habitat Normand - aménagement de l'aire de jeux des Bruyères | télécharger
62 - Tarifs 2013 du secteur Economie-Tourisme | télécharger
63 - Requalification des Arcades de la Bourse et de la poissonnerie – approbation du cahier des charges d’occupation du domaine public à des fins commerciales | télécharger
64 - Intervention du service littoral de l’Estran sur les plages de Dieppe et de Puys – année 2013. | télécharger
65 - Opération Fisac centre-ville tranche 1 – Fiche Action « Observatoire du commerce » - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de Dieppe pour la réalisation de l'action | télécharger
66 - Opération Fisac centre-ville tranche 1 - Fiche action "élaboration et mise en place d'un plan de promotion et de communication - convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la communication et la promotion des «Vitrines de Dieppe » | télécharger
67 - Demande de classement en station de tourisme - déclaration d'intention d'engager la procédure | télécharger
A lire également...