Conseil municipal du 21 octobre 2022

Mise en ligne le 24 octobre 2022

• Délibération n°1 - Désignation d’un secrétaire de séance
• Délibération n°2 - Reprise en régie directe de l’établissement les Bains de Dieppe à compter du 1er janvier 2023
• Délibération n°3 - Reprise en régie directe de l’établissement les Bains à compter du 1er janvier 2023 – situation des salariés – création des emplois permanents
• Délibération n°4 - DSP LES BAINS – Convention de gestion pour l’exploitation de l’Equipement Les Bains - Passation d’un avenant n°8 portant sur la modification de la grille tarifaire
• Délibération n°5 - Equipement les Bains – Tarifs 2022 et 2023
• Délibération n°6 - Délégation de service public Les Bains - rapport d’activité du délégataire Récréa - période du 1er janvier au 31 décembre 2021
• Rapport d'activité du délégataire Récréa - du 1er janvier au 31 décembre 2021
• Délibération n°7 - Bail précaire - Restaurant « L’O²mer » - Détermination du montant du loyer pour l’année 2022
• Délibération n°8 - Les Bains – Détermination du montant de la redevance d’occupation du domaine public au sein de l’équipement pour l’exploitation d’une activité de snack – salon de thé - année 2023
• Délibération n°9 - Mise à disposition du domaine public communal destinée à l'exploitation de télescopes touristiques - Détermination du nouveau montant de la redevance annuelle d'occupation
• Délibération n°10 - Exploitation d’une activité de mini karting sur le circuit du Square Pinsdez – Détermination de la redevance et de la durée d’occupation du domaine public communal
• Délibération n°11 - Restructuration du gymnase Robert Vain – autorisation de signature des avenants n°1 aux marchés 222502, 222504, 222505 et 222508
• Délibération n°12 - Adhésion à la Centrale d’Achat C.A.I.H – Centrale d’Achat de l’Informatique Hospitalière

Mise en ligne le 21 octobre 2022

• Résultats des votes pour afichage

Mise en ligne le 14 octobre 2022

• convocation et ordre du jour

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