1 -Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
2 - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 26 mai 2011 | télécharger
3 - Délégation d’attributions à M. le Maire - Compte rendu des décisions prises | télécharger
4 - Centre d'hébergement les Roches - Compte administratif 2010 | télécharger
5 - Centre d'hébergement les Roches - Compte de gestion 2010 | télécharger
6 - Salle des congrès – Compte administratif 2010 | télécharger
7 - Salle des congrès - Compte de gestion 2010 | télécharger
8 - Parc de stationnement de la plage - Compte administratif 2010 | télécharger
9 - Parc de stationnement de la plage – Compte de gestion 2010 | télécharger
10 - Parc de stationnement de la plage - affectation du résultat de l’exercice 2010 | télécharger
11 - Parc de stationnement de la plage - Budget 2011 – Décision modificative n° 1 | télécharger
12 - Sodineuf Habitat Normand - demande de garantie d'emprunt - Résidence Pierre Hamel – Rue Montigny - acquisition en VEFA de 5 logements locatifs | télécharger
13 - Société d'économie Mixte de l'Agglomération Dieppoise - demande de garantie d'emprunt : prorogation de garantie d’emprunt - convention Publique d’Aménagement Zac Dieppe Sud | télécharger
14 - Transport - Gratuité personnes âgées – compensation – avenant n° 1 à la convention financière entre la Ville de Dieppe et la communauté d’agglomération Dieppe Maritime | télécharger
15 - Fonds de participation des habitants – versement de concours - « Cross du Val Druel », « Cani-cross », « Le Pollet solidaire » | télécharger
16 - Demande de subvention auprès du F.R.R.A.B. - Fonds Ancien et Local de la Médiathèque Jean Renoir - restauration de 32 affiches | télécharger
17 - Demande de subvention DRAC - Dieppe Ville d'Art et d'Histoire - Année 2011| télécharger
18 - Tarifs de travaux photographiques Château-Musée et réseau des bibliothèques-ludothèques | télécharger
19 - Règlement intérieur du réseau des bibliothèques/ludothèques | télécharger
20 - Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et la Société Vert Marine - tarifs préférentiels au Château-Musée | télécharger
21 - Actualisation du règlement intérieur de la restauration scolaire | télécharger
22 - Actualisation du règlement intérieur des accueils de loisirs et accueils périscolaires | télécharger
23 - Salle des congrès : contrat de redistribution de chaleur, dans le cadre de la DSP pour la gestion par affermage du centre aquatique et thalasso « Les Bains » - contrat Sté Vert Marine/Ville de Dieppe| télécharger
24 - Ring Olympique Dieppois - équipement salle de boxe – demande de subvention exceptionnelle| télécharger
25 - Bouge ton été 2011- subventions aux associations partenaires| télécharger
26 - Sortie annuelle des personnes âgées – détermination de la participation| télécharger
27 - Avenant n° 1 à la convention de décembre 1975 entre la Ville de Dieppe et le C.C.A.S. de Dieppe portant sur les conditions de réemploi d’une recette de « 100 000 F » | télécharger
28 - Convention de contribution financière au Fonds de Solidarité Logement 2011 | télécharger
29 - Parc de stationnement de la plage – demande de gratuité Dieppe Rétro 2011 - 3 au 5 septembre 2011| télécharger
30 - Rapport d’activité 2010 – DSP relative à l’exploitation et à la gestion du stationnement payant – société Vinci Park | télécharger
31 - Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement d'arrêts de bus adaptés PMR - avenue Gambetta à Dieppe| télécharger
32 - Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour la suppression de regards mixtes - rues Samuel Champlain et Dauphin Louis XI à Dieppe | télécharger
33 - Projet de schéma départemental de la coopération intercommunale de la Seine – Maritime | télécharger
34 - Opération d’aménagement d’un éco quartier au Val d’Arquet – convention d’attribution d’un fonds de concours de Dieppe Maritime en faveur de la Ville de Dieppe | télécharger
35 - Classement dans le domaine public des Voiries, Réseaux & Divers (V.R.D.) de la cité ERDF « Joseph BARA » | télécharger
36 - Ajout de la parcelle cadastrée BH 146 dans le cadre de l'échange foncier prévu entre la Ville de Dieppe et la Société AUCHAN | télécharger
37 - Désaffectation suivie du déclassement du domaine public de l’ensemble immobilier sis rue Mathias Duval à Puys - Cession de l’ensemble immobilier | télécharger
38 - Périmètre de Restauration immobilière « Cœur historique de Dieppe » Enquêtes publiques préalables à la 10ème tranche de déclaration d’Utilité Publique : de travaux, d’acquisitions et enquête parcellaire – modification de la délibération n° 36 du 07/04/11 | télécharger
39 - Acquisition des terrains appartenant à la société Océanis Promotion par l’Etablissement Public Foncier de Normandie dans le cadre du P.A.F. de la Ville | télécharger
40 - Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité du service public de collecte et traitement des déchets de la Ville de Dieppe | télécharger
41 - Compte rendu annuel d'activité du concessionnaire Gaz par GRDF pour l'année 2010 | télécharger
42 - Compte rendu annuel d'exploitation 2010 du réseau d'eaux pluviales de la Ville de Dieppe par la CFSP (Véolia) | télécharger
43 - Construction de vestiaires et locaux annexes – Stade Delaune – Chemin des Vertus à St Aubin sur Scie – marché de travaux – demande de subvention | télécharger
44 - Rapport annuel sur l’exploitation de la délégation du Casino municipal - exercice 2009-2010 – Sté anonyme du Casino et des Bains de mer | télécharger
45 - Régie à simple autonomie financière du Domaine « Les Roches » - adoption des tarifs 2012 | télécharger
46 - Acquisition de nouveaux équipements pour le dispositif d'accès à la baignade | télécharger
47 - Admissions en non valeur – Proposition de huis clos | télécharger
48 - Salle des Congrès - Admission en non valeur | télécharger
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