Conseil municipal du 28 mars 2024

Mis en ligne le 04 avril 2024

• Délibération n° 1 - Désignation d’un secrétaire de séance
• Délibération n° 2 - Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du 14 décembre 2023
• Compte rendu de la séance du conseil municipal du 14 décembre 2023
• Délibération n° 3 - Fonds de participation des habitants – versement de concours
• Délibération n° 4 - Marché d’assurance « flotte automobile » - avenant n°3 – augmentation de la prime de 95%
• Délibération n° 5 - Marché d'assurance dommages aux biens - Avenant n°5 - régularisation de la prime pour l'année 2024 et ajout des cabines de plage
• Délibération n° 6 - Reprise de monuments funéraires – Lancement d’un appel à manifestation d’intérêt
• Délibération n° 7 - Rapport égalité Femmes  Hommes 2023
• Rapport égalité Femmes Hommes 2023 – 1ère partie
• Rapport égalité Femmes Hommes 2023 – 2ème partie
• Délibération n° 8 - Tableau des effectifs des emplois permanents de la Ville de Dieppe et du Stationnement - modification n° 2
• Tableau des effectifs des emplois permanents de la Ville de dieppe et du Stationnement – modification n°2
• Délibération n° 9 - Fiscalité 2024- vote des taux
• Délibération n° 10 - Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
• Règlement Budgétaire et Financier
• Délibération n° 11 - Budget primitif 2024 – budget principal Ville et budgets annexes du stationnement et de la Zac Dieppe sud
• Budget primitif 2024 – rapport de présentation
• Budget primitif 20204 – Ville de Dieppe
• Budget primitif 2024 - Stationnement
• Budget primitif 2024 – ZAC Dieppe Sud
• Délibération n° 12 - Révision du Plan Local d'Urbanisme "PLU" - débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
• Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
• Délibération n° 13 - Désaffectation et déclassement du domaine public communal de l’ancienne école Michelet sise à Dieppe, 38 rue Cité de Limes, parcelle cadastrée section AM n°125, d’une contenance de 1767 m²
• Délibération n° 14 - Approbation du protocole du projet de la tête Nord de la Zac Dieppe Sud avec la SAS WILHELM & Co        Point reporté
• Délibération n° 15 - Convention de mise à disposition à titre gracieux d’une partie du Parc paysager de Neuville, du terrain de football « la Banane » au Val Druel et de la cour et des toilettes de l’école Michelet au profit de l’association Foyer Duquesne - action « Dieppe Terre d’Aventure 2024 »
• Délibération n° 16 - Plan d’actions 2024-2027 du Pôle Départemental de Lutte contre l’Habitat Indigne de la Seine-Maritime
• Plan d’action 2024-2024 du Pôle Départemental de Lutte contre l’Habitat Indigne de Seine-Maritime
• Délibération n° 17 - Territoires engagés pour le logement : convention de financement relative à l'opération "ZAC Dieppe Sud"
• Délibération n° 18 - Délégation de service public pour l’exploitation du casino de Dieppe – avenant n°1 au contrat –ajout de clauses relatives au respect de la laïcité et de protection des données personnelles et modification de la description de l’offre de bar
• Délibération n° 19 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association « ESTRAN » (Espace Scientifique et Technique des Ressources Aquatiques et de la Navigation) pour l’année 2024
• Délibération n° 20 - Organisation par la ville de Dieppe de la Braderie du Pollet – édition du dimanche 05 mai 2024 - détermination des tarifs de droit de place
• Délibération n° 21 - Soutien de la Ville aux commerçants du Pollet dans le cadre des travaux de restauration du Pont Colbert – Abattement sur les montants de redevance d’occupation du domaine public à des fins commerciales – année 2024
• Liste des commerçants du Pollet
• Tarifs droit de voirie
• Délibération n° 22 - Exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux – avenant n°6 au marché Dalkia n°202301
• Délibération n° 23 - Accord-cadre à bons de commande relatif à l'entretien courant des bâtiments de la Ville de Dieppe
• Délibération n° 24 - Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2024
• Délibération n° 25 - Convention avec Ports de Normandie pour la mise à disposition de l'ex-parking Transmanche" (terrain sur lequel la Ville de Dieppe envisage de réaliser les aménagements basket 3x3/streetworkout/design actif)
• Délibération n° 26 - Programmation 2024 du Contrat de Ville
• Programmation 2024 du Contrat de Ville - Tableau
• Délibération n° 28 - Demandes de financement au titre de la Dotation Politique de la Ville
• Délibération n° 29 - Attribution d’une subvention de fonctionnement dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens – association « Archipel »
• Délibération n° 30 - Attribution d’une subvention de fonctionnement dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens – association « Foyer Duquesne »
• Délibération n° 31 - Attribution d’une subvention de fonctionnement dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens – association « Maison Jacques Prévert »
• Délibération n° 32 - Attribution d’une subvention de fonctionnement dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens – association « Maison des Jeunes – Maison Pour Tous »
• Délibération n° 33 - Attribution d’une subvention de fonctionnement dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens – association centre social « Mosaïque »
• Délibération n° 34 - Attribution d’une subvention de fonctionnement dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens – association « Oxygène »
• Délibération n° 35 - Réalisation de deux fresques sous les préaux de l’école élémentaire Louis de Broglie - Convention Tripartite Education Nationale, CFA Normandie et Ville de Dieppe
• Délibération n° 36 - Règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires pour l’année scolaire 2024-2025
• Règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires – année scolaire 2024-2025
• Délibération n° 37 - Convention Territoriale Globale - Maison Jacques Prévert - Attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de « Fable » et « Petit Prévert »
• Délibération n° 38 - Convention Territoriale Globale - Foyer Duquesne - Attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de la « Marelle »
• Délibération n° 39 - Convention Territoriale Globale - Accueil et Eveil en Famille - Attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de la « Crèche Familiale »
• Délibération n° 40 - Attribution d’une subvention de fonctionnement « accueils de loisirs sans hébergement » dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens – association « Maison des Jeunes / Maison pour Tous »
• Délibération n° 41 - Attribution d’une subvention de fonctionnement « accueils de loisirs sans hébergement » dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens – association « Maison Jacques Prévert »
• Délibération n° 42 - Attribution d’une subvention de fonctionnement « accueils de loisirs sans hébergement » dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens – association « ADDLE »
• Délibération n° 43 - Fournitures scolaires 2024
• Crédits fournitures des écoles maternelles – 2024
• Crédits fournitures des écoles élementaires - 2024
• Délibération n° 44 - Projet Educatif local : la lecture loisir, un dispositif renforçant l’accès au livre sur les temps péri et extrascolaire
• Délibération n° 45 - Attribution de subvention pour l’année 2024 – association Dieppe Scène Nationale
• Délibération n° 46 - Attribution d’une subvention d’investissement - Association les Amys du Vieux Dieppe
• Délibération n° 47 - Attribution d’une subvention d’investissement - association Batterie Fanfare des sapeurs pompiers
• Délibération n° 48 - Attribution de subventions au profit d’associations relevant du secteur culturel
• Délibération n° 49 - Attribution d’une subvention pour l’année 2024 - association Ensemble Vocal de Dieppe
• Délibération n° 50 - Attribution d’une subvention pour l’année 2024 - association Nationale des Anciens Combattants et Ami(e)s de la Résistance ANACR
• Délibération n° 51 - Attribution d’une subvention de fonctionnement dans le cadre de la convention de partenariat entre la ville de Dieppe et le « Comité Social des Fonctionnaires Territoriaux de la Mairie de Dieppe »
• Délibération n° 52 - Contrat de coproduction film documentaire « il était une fois Dieppe 3, les polletais »
• Délibération n° 53 - Demandes de subventions – actions 2024 du service d’animations de l’architecture et du patrimoine
• Délibération n° 54 - Parcours culturels dans les crèches municipales, accueils de loisirs maternels, écoles maternelles et élémentaires de Dieppe : Lancement de l’appel à projets à destination des structures culturelles et artistes professionnels locaux - Année 2024-2025
• Délibération n° 55 - Renouvellement du partenariat entre la Ville de Dieppe et l’Office de Tourisme Dieppe-Maritime - commercialisation des visites de groupes au Musée de Dieppe 
• Délibération n° 56 - Attribution d’une subvention d’investissement - Association Les Fines Lames
• Délibération n° 57 - Attribution de subventions pour l’année - association Ring Olympique Dieppois
• Délibération n° 58 - Attribution de subventions de fonctionnement 2024 aux associations sportives
• Délibération n° 59 - Les Bains - convention entre la Ville de Dieppe et le SDIS 76
• Délibération n° 60 - Appel à projets – Animations territoriales Jeux Olympiques et Paralympiques Paris 2024.
• Délibération n° 61 - Convention ANCV – seniors en vacances 2024
• Délibération n° 62 - Dispositif ANCV seniors en vacances 2024 - participation aux frais de transport
• Délibération n° 63 - Avenant à la convention de garantie d’emprunt entre Habitat 76 et la Ville de Dieppe pour le programme de réhabilitation de 179 logements situés allée des Ormes et Place des Acacias au Val Druel
• Délibération n° 64 - Avenant à la convention de garantie d’emprunt entre Habitat 76 et la Ville de Dieppe pour le programme de réhabilitation de 38 logements rue Mme René Coty à Neuville-lès-Dieppe
• Délibération n° 65 - Convention de rachat de droits de réservation entre la Ville de Dieppe et Habitat 76
• Délibération n° 66 - Remise de prix – Concours de la Société Française de physique – Collège Alexandre Dumas – Versement d’une subvention exceptionnelle

Mis en ligne le 02 avril 2024

• Résultats des votes de la séance du conseil du 28 mars 2024

Mise en ligne le 29 mars 2024

• Délibération n° 27 - Nouveau Contrat de Ville 2024/2030
• Contrat de Ville 2024/2030

Mise en ligne le 21 mars 2024

Conseil municipal du 28 mars 2024

• Convocation
• Ordre du jour

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