1 - Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
2 - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 2 octobre 2014 | télécharger
3 - Délégation d’attributions à M. le Maire - Compte rendu des décisions prises | télécharger
4 - Information du Conseil Municipal - porter à connaissance - déclarations d'intention d'aliéner - renonciations à acquérir | télécharger
4.1 - Motion de soutien à la pêche pour le maintien des quotas | télécharger
4.2 - Motion pour le maintien du collège Braque dans le réseau éducation prioritaire | télécharger
5 - Concours de plaidoirie - Année 2015 | télécharger
6 - Présentation du rapport d'activité 2013 de la Communauté d'Agglomération de la Région Dieppoise | télécharger
7 - Budget Principal Ville de Dieppe - Décision Modificative n° 3- exercice 2014 et Budget annexe "stationnement" - Décision Modificative n° 2 - exercice 2014 | télécharger
8 - Attribution du Bail Emphytéotique Administratif (BEA) avec concession de travaux portant sur la valorisation de la caserne de gendarmerie de Dieppe | télécharger
9 - Tarifs des services publics - année 2015 | télécharger
10 - Versements anticipés de subventions et contributions municipales | télécharger
11 - Régisseurs – constat et apurement de débet – régie d’avance – réseau des bibliothèques-ludothèques | télécharger
12 - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement de l'exercice 2015 avant le vote du Budget Primitif 2015 | télécharger
13 - Sodineuf Habitat Normand - demande de garantie d'emprunt - construction de 21 logements destinés au personnel EDF à Dieppe Neuville "Le Val d'Arquet" | télécharger
14 - Sodineuf Habitat Normand - demande de garantie d'emprunt - acquisition en VEFA de 35 logements locatifs dont 6 logements PLS situés au 6/8 boulevard du Général de Gaulle à Dieppe | télécharger
15 - Logéal immobilière - demande de garantie d'emprunt - rue J Ribault - construction de 10 logements | télécharger
16 Marché de travaux pour la résidentialisation et l'aménagement des espaces publics du quartier du Val Druel - avenants aux marchés publics de travaux | télécharger
17 - Marchés de travaux pour la conception de deux équipements publics dans le quartier du Val Druel - avenant n° 1 aux marchés | télécharger
18 - Marchés à bons de commande pour marché public de travaux - avenant n° 2 aux marchés : lot 2 : menuiserie "Faux Plafond" n° 11.160 et lot 7 : Métallerie - Serrurerie n° 11.165 | télécharger
19 - Vente de matériels et objets réformés d’une valeur supérieure à 4 600 € - autorisation de mise en vente d'un système de gravure thermique de plaques pour presse Offset | télécharger
20 - Marché public de services et fournitures courantes - marchés d’assurance de la Ville de Dieppe :Lot n° 1 : Dommages aux biens et risques annexes Lot n° 2 : Assurance responsabilité civile et risques annexes Lot n° 3 : Assurance véhicule à moteur et risques annexes Lot n° 4 : Assurance protection juridique des agents et des élus | télécharger
21 - Création d'un emploi de Responsable Éditorial dans le cadre de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 | télécharger
22 - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un éducateur territorial des activités physiques et sportives auprès de l'association Entente Sportive Janvalaise | télécharger
23 - Tarifs 2015 - annonces publicitaires dans les publications de la Ville de Dieppe | télécharger
24 - Tarifs 2015 des structures culturelles municipales : Dieppe Ville d'Art et d'Histoire, réseau des bibliothèques-ludothèques et archives, Château-Musée, Mémorial du 19 août 1942 | télécharger
25 - Demande de subvention auprès du FRRAB pour la restauration des ouvrages "Manuscrit du Polet et "Plans des ports de France" | télécharger
26 - Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et l'Institut Départemental de l'Enfance, de la Famille et du Handicap pour l'Insertion (IDEFHI) | télécharger
27 - Demande de subvention DRAC - restauration d'une oeuvre de Gilles Aillaud "Marée basse, rochers" - Château Musée | télécharger
28 - Demande de subvention DRAC - Acquisition de climatiseurs et de déshumidificateurs pour les salles du musée | télécharger
29 - Demande de subvention auprès de l'Etat pour la numérisation du bihebdomadaire la Vigie de Dieppe | télécharger
30 - Convention de mécénat pour le projet de service du Musée - Mécénats de compétences | télécharger
31 - Adhésion de la Ville de Dieppe à l'agenda 21 de la culture | télécharger
32 - Contrat de résidence entre la Ville de Dieppe et l'association "Echelle Inconnue" | télécharger
33 - Tarifs 2015 : restauration scolaire, accueils périscolaires, accueils de loisirs sans hébergement, accueil de loisirs de la ludothèque Camille Claudel | télécharger
34 - Réforme des rythmes scolaires - nouvelles activités périscolaires - partenariat avec les associations | télécharger
35 - Avenant n° 4 à la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Dieppe et l'ADDLE pour l'organisation de l'accueil de loisirs 6-11 ans quartiers centre ville et pollet | télécharger
36 - Tarifs 2015 du secteur des Sports | télécharger
37 - Tarifs 2015 du secteur évènementiel | télécharger
38 - Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et le Club Municipal de Natation de Dieppe | télécharger
39 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - programmation d'actions 2014 - Ados 76 | télécharger
40 - Fonds d'Expérimentation pour la jeunesse (FEJ) - "une maison numérique pour les jeunesses" | télécharger
41 - Tarifs des restaurants sociaux pour l'année 2015 | télécharger
42 - Tarifs des portages de repas pour l'année 2015 | télécharger
43 - Convention ANCV et Ville de Dieppe "Séniors en vacances 2015" | télécharger
44 - Enlèvement des huiles usagées du restaurant social" Victor Hugo" | télécharger
45 - Association Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés - Adhésion – désignation du représentant de la Ville | télécharger
46 - Contrat Enfance Jeunesse 2015 - versement d'une avance à l'association Foyer Duquesne | télécharger
47 - Contrat Enfance Jeunesse 2015 - versement d'une avance à l'association Accueil et Eveil en Famille | télécharger
48 - Contrat Enfance Jeunesse 2015 - versement d'une avance à l'association Maison Jacques Prévert | télécharger
49 - Convention partenariale Ville de Dieppe - Département - Maison Jacques Prévert pour les actions '"Fable" et "l'accueil des 3 - 6 ans" | télécharger
50 - Délégation de service public de type concessif relative aux parcs de stationnement et au stationnement payant en surface de la Ville de Dieppe - avenant n°1 - commercialisation d'emplacements en amodiation, et modification du périmètre du parking de l'Hôtel de Ville | télécharger
51 - Stationnement payant sur voirie et en ouvrage - tarifs 2015 | télécharger
52 - Stationnement payant sur voirie - gratuité les 24 et 31 décembre 2014 - chèques parking gratuits au parking de la Plage du 01 au 31 décembre 2014 | télécharger
53 - Demande de rattachement et d'inscription au sein du PDIPR de la boucle de randonnée du patrimoine de la Ville de Dieppe à la grande boucle randonnée n°1 du Plan Départemental des itinéraires de promenade et de randonnée | télécharger
54 - Demande d'inscription d'une grande boucle n° 2, reliant la vélo route du lin à l'avenue Verte, au sein du Plan Départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) | télécharger
55 - Les villas du Pommier (tranche 2 – LI 3 et LI 4) - écoquartier du Val d'Arquet - projet de Rénovation Urbaine du quartier de Neuville Nord - avenant n°1 à la convention de participation financière au programme de construction de 12 logements individuels (6 « PLUS CD » et 6 « PLAI »). | télécharger
56 - Les villas du Prunier - écoquartier du Val d'Arquet - projet de Rénovation Urbaine du quartier de Neuville Nord - convention de réservation de logements relative au programme de construction de 14 logements individuels « PLUS ». | télécharger
57 - Les villas du Chêne - Ecoquartier du Val d'Arquet - projet de Rénovation Urbaine du quartier de Neuville Nord - convention de réservation de logements relative au programme de construction de 9 logements individuels « PLS ». | télécharger
58 - Acquisition de la propriété de Mme Khan - route Pourville au titre de la loi Barnier | télécharger
59 - Acquisition de la propriété de Mme Denis et du bungalow de M Samson - route de Pourville au titre de la loi Barnier | télécharger
60 - Modification du Programme d'Action Foncière liant la Ville et l'Etablissement Public Foncier de Normandie | télécharger
61 - Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - modalités de concertation | télécharger
62 - Evaluation de l'OPAH-RU 2009 / 2013 du «Cœur Historique de Dieppe» - autorisation pour solliciter les subventions relatives à cette évaluation dont celle de l'Etat (ANAH : Dieppe - Maritime en tant que délégataire des aides à la pierre) | télécharger
63 - Dénomination de la rue arrière de l'immeuble Jacques Cœur à Neuville-Lès-Dieppe | télécharger
64 - Sodineuf Habitat Normand - avenant n° 1 au bail de location de 2 logements au profit de la Ville de Dieppe - résidence Broglie - 24 rue Alexandre Legros - Dieppe | télécharger
65 - Avenant n° 1 à la convention d'occupation de locaux sis immeuble Ango - rue Guy de Maupassant à Neuville les Dieppe | télécharger
66 - Tarification 2015 pour la mise à disposition des moyens de la Ville de Dieppe à l'agglomération Dieppe Maritime pour le traitement hivernal des voiries d'intérêt communautaire - Actualisation des tarifs | télécharger
67 - Imputation des commandes d'arbres et de végétaux - année 2015 | télécharger
68 - Réhabilitation des vestiaires du stade Delaune - versement du solde du fonds de concours attribué par Dieppe-Maritime | télécharger
69 - Tarifs 2015 du secteur Economie - Tourisme | télécharger
70 - Entretien des plages de Dieppe et de Puys pour l'année 2015 | télécharger
71 - Conseils d'administration des collèges et lycées de Dieppe décret n° 2014-1236 du 24 octobre 2014 - confirmation des représentants de la commune désignés par délibération n° 35 du 17 avril 2014 | télécharger
72 - Contrat de proximité du Département de Seine Maritime 2015 / 2016 - participation au financement d'opérations d'investissement | télécharger
73 - Participation au projet Seareka (sécurité homme à la mer) | télécharger
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