1 - Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
2 - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 septembre 2012 | télécharger
3 - Délégation de compétences à M. le Maire - Compte rendu des décisions prises | télécharger
4 - Projet de motion pour l'EPR présenté par le Groupe Dieppe Ensemble | télécharger
5 - Modification du périmètre de la Zac Dieppe Sud – bilan de la concertation et approbation du dossier de création | télécharger
6 - Modification du périmètre de la Zac Dieppe Sud – approbation du dossier de réalisation | télécharger
7 - Modification du périmètre de la Zac Dieppe Sud – approbation du programme des équipements publics | télécharger
8 - Renouvellement de la concession publique d’aménagement de la ZAC Dieppe Sud – lancement de la procédure | télécharger
9 - Périmètre de Restauration Immobilière « Coeur Historique de Dieppe » - prorogation de la 7ème tranche de Déclaration d'Utilité Publique de Travaux, acquisitions pour la sécurité, la salubrité des cœurs d'îlots et pour la création d'espaces publics et enquête parcellaire | télécharger
10 - Avenant n° 1 à la convention d'attribution d'un Fonds de concours de la Communauté d’Agglomération « Dieppe Maritime » en faveur de la Ville de Dieppe pour l’Opah-Ru | télécharger
11 - Convention entre la Ville de Dieppe et GRDF de mise à disposition des données numériques relatives à la localisation des ouvrages de distribution de gaz naturel. | télécharger
12 - Convention bipartite de mise à disposition de données numériques géo-référencées entre la Ville de Dieppe et Electricité Réseaux Distribution France (ERDF) | télécharger
13 - Avis de principe relatif à la rétrocession des Voiries et Réseaux Divers (VRD) et classement dans le domaine public communal de la résidence les Courlis | télécharger
14 - Convention d'occupation d'un local sis immeuble Ango, rue Guy de Maupassant à Neuville les Dieppe | télécharger
15 - Cession à la Société Carrosserie Dieppoise du terrain sis à Rouxmesnil Bouteilles – parc industriel Louis Delaporte | télécharger
16 - Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Dieppe au Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) de Seine-Maritime au titre de l’année 2013 | télécharger
17 - Election d’un nouveau délégué communautaire titulaire en remplacement de Mme Céline EMO | télécharger
18 - Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service public de collecte et de traitement des déchets de la Ville de Dieppe | télécharger
19 - Sodineuf Habitat Normand – demande de garantie d’emprunt – construction de 30 logements locatifs - le Val d’Arquet LC 2 – résidence du Chêne - Prêts PLUS (délibération n° 8 du 7 avril 2011 et convention n° 2011-135 rapportées) | télécharger
20 - Sodineuf Habitat Normand – demande de garantie d’emprunt – construction de 30 logements locatifs – le Val d’Arquet LC 2 –résidence du Chêne - Prêts PRU CD - PRU CD FONCIER (délibération n° 9 du 7 avril 2011 et convention n° 2011-136 rapportées) | télécharger
21 - Dialoge – garantie d’emprunt – le LOPOFA (modification de la délibération n° 10 du 15 décembre 2011) | télécharger
22 - Dialoge – demande de garantie d’emprunt Le LOPOFA – avenue Boucher de Perthes à Dieppe – couverture et réaménagement des extérieurs | télécharger
23 - Assistance à maitrise d'ouvrage pour la conduite opérationnelle du projet de rénovation urbaine des quartiers de Neuville Nord et du Val Druel à Dieppe – avenant n° 1 au marché n° 10-189 portant sur la modification de l’organisation du groupement | télécharger
24 - Projets d’écoles 2012-2013 | télécharger
25 - SNC Le Carré – établissements scolaires du second degré – Ville de Dieppe : convention d’utilisation du centre aquatique « Les Bains » - équipement « Le Carré » par les établissements secondaires de la Ville | télécharger
26 - Associations - demandes de subventions exceptionnelles | télécharger
27 - Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse 2012-2015 | télécharger
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