1 - Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
1 bis - Modification de l'ordre du jour pour la prise en compte d'une question supplémentaire urgente | télécharger
2 - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 mai 2015 | télécharger
3 - Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation d'attributions consentie par délibérations du 17 avril 2014 | télécharger
4 - Information du Conseil Municipal - porter à connaissance - déclarations d'intention d'aliéner - renonciations à acquérir | télécharger
5 - Représentation de la Ville de Dieppe aux conseils d'administration des collèges Claude Delvincourt et Alexandre Dumas | télécharger
6 - D.S.P. les Bains (2007-2012) – Gestion par la Société Vert-Marine - T.V.A. sur la compensation pour contraintes de service public - protocole d'accord transactionnel avec la société Vert-Marine | télécharger
7 - Convention de diffusion du film "Ma Dysférence" | télécharger
8 - Logements de fonction - application de la réforme instituée par décret n° 2012-752 du 9 mai 2012 | télécharger
9 - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent titulaire auprès de l'association "Les Amys du Vieux Dieppe" | télécharger
10 - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un adjoint d'animation de 2ème classe contractuel auprès de l'association "Maison des Jeunes / Maison pour tous" de Neuville les Dieppe | télécharger
11 - Délibération autorisant l'emploi de collaborateurs de Cabinet | télécharger
12 - Affectation du résultat de l'exercice 2014 - Budget Principal et Stationnement | télécharger
13 - Compte administratif 2014 - Budget Principal - Budget Journaux Municipaux - Budget Stationnement | télécharger
14 - Compte de gestion de l'exercice 2014 - Budget Principal - Budget Journaux Municipaux - Budget Stationnement | télécharger
15 - Compte administratif 2014 - Budget du domaine "Les Roches" | télécharger
16 - Compte de gestion 2014 - Budget du domaine "Les Roches" | télécharger
17 - Sodineuf Habitat Normand - demande de garantie d'emprunt - construction de 21 logements dont 9 logements PLI destinés au personnel EDF à Dieppe Neuville "le Val d'Arquet" | télécharger
18 - Sodineuf Habitat Normand - demande de garantie d'emprunt - construction de 9 logements PLS à Dieppe Neuville au Val d'Arquet "les Villas du Chêne" | télécharger
19 - Marché de travaux pour la résidentialisation et l'aménagement du secteur Cormorans - Mérault à Neuville Lès Dieppe - avenant n° 2 au marché n° 14.94 et avenant n° 1 aux marchés 14.95 - 14.96 | télécharger
20 - Demande de prorogation des délais de dépôt de l'Agenda d'Accessibilité Programmée | télécharger
21 - Avenant « technique » à la convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine des quartiers de Neuville Nord et du Val Druel | télécharger
22 - Bilan de l'année 2014 des cessions et acquisitions foncières de la commune | télécharger
23 - Bilan de clôture de la concession du lotissement de la gare 1994-2014 | télécharger
24 - Compte rendu annuel à la collectivité - ZAC Dieppe sud - Exercice 2014 | télécharger
25 - Concession d'aménagement "Cœur Historique de Dieppe" – compte rendu annuel à la collectivité année 2014 | télécharger
26 - Convention de concession d'aménagement "Cœur Historique de Dieppe" - rapport spécial sur les conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique année 2014 | télécharger
27 - Convention individuelle de prestation de service relative à l'instruction des autorisations du droit des sols à la commune de Meulers | télécharger
28 - Convention individuelle de prestation de service relative à l'instruction des autorisations du droit des sols à la commune de Quiberville | télécharger
29 - Convention individuelle de prestation de service relative à l'instruction des autorisations du droit des sols à la commune de Martigny | télécharger
30 - Acquisition par la Ville des voiries et espaces verts de la copropriété de la rue de la Vieille Grange sises Chemin des Hêtres. | télécharger
31 - POINT ANNULE
32 - Formulation d'un avis quant à la cession par l'ESH Sodineuf d'un logement locatif social situé au 11 rue Paul Bignon à Neuville les Dieppe | télécharger
33 - Cession au profit de la SAS TDF de la parcelle cadastrée section 466 AE n° 167, sise à l'angle de la rue Pierre Curie et de l'avenue Jean Riblet | télécharger
34 - Régie à simple autonomie financière du Domaine « les Roches » - adoption des tarifs de l'année 2016 | télécharger
35 - Convention d'occupation pluriannuelle du domaine public communal pour la Foire Expo de Dieppe - Passation d'un avenant n° 2 pour l'édition 2015 | télécharger
36 - DSP le Carré - conventions avec les clubs sportifs CMND, Pirhanas et CSSMD pour la mise à disposition de lignes d'eau aux Bains - planning de la saison sportive 2015-2016 | télécharger
37 - Marchés de travaux pour la conception de deux équipements publics dans le quartier du Val Druel - avenants | télécharger
38 - Acquisition d'un véhicule électrique - demandes de subventions | télécharger
39 - POINT ANNULE
40 - ANRU - quartier de Neuville – secteur avenue Claude Debussy – Phase 1 - convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative à la mise en place de containers enterrés - autorisation de signature | télécharger
41 - Semaine européenne de la mobilité - gratuité du Musée pour les personnes utilisant de nouveaux moyens de transports (transports en commun, covoiturage, vélo...) du 16 au 22 septembre 2015 | télécharger
42 - Avenant à la convention de partenariat 2015 entre la Ville de Dieppe et Dieppe Scène Nationale | télécharger
43 - Demande de subvention dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation pour la numérisation du bihebdomadaire la Vigie de Dieppe et la numérisation des plans manuscrits des ports de France et du Manuscrit dit du Pollet | télécharger
44 - Demande de licence d’entrepreneur de spectacles pour la 3ème catégorie "diffuseur de spectacles" - Désignation du titulaire de cette licence | télécharger
45 - Conventions entre l'Etat, la Ville de Dieppe, la Communauté d'Agglomération Dieppe-Maritime, et les bailleurs Sodineuf Habitat Normand et Habitat 76 concernant la gestion urbaine de proximité - quartiers de Neuville Nord et du Val Druel | télécharger
46 - Contrat de Ville 2015 - 2020 - autorisation de signature | télécharger
47 - Contrat de Ville : programmation d'actions 2015 | télécharger
48 - Contrat Local de Santé - programmation d'actions 2015 - subventions aux porteurs de projets | télécharger
49 - Bourse à projets jeunes | télécharger
50 - Départ en vacances autonomes | télécharger
51 - Dispositif SORETU - soutien à la réussite étudiante - bourse de soutien à la réussite | télécharger
52 - Projet Éducatif de Territoire (PEDT) - organisation du temps scolaire à la rentrée 2015 | télécharger
53 - Equipement support du groupe scolaire du Val Druel - mobilier - subvention d'investissement à la Maison des Jeunes / Maison pour Tous | télécharger
54 - Réforme des rythmes scolaires - activités périscolaires - partenariat avec les associations | télécharger
55 - Modification des modalités d'application des nouveaux tarifs des activités péri et extra scolaire à compter du 1er septembre 2015 | télécharger
56 - Tarifs 2015 / 2016 - restauration scolaire, accueils périscolaires, accueils de loisirs sans hébergement, accueil de loisirs Delaunay maternelle | télécharger
57 - Règlement Intérieur des activités péri et extra scolaires – année 2015-2016 | télécharger
58 - Participation aux charges des écoles publiques - enfants dieppois accueillis par la commune des Grandes Ventes | télécharger
59 - Convention d'Accompagnement pour les Priorités Educatives entre l'Education Nationale et la Ville de Dieppe | télécharger
60 - Caisse d'Allocations Familiales – convention de prestation de service unique (PSU) pour les équipements d'accueil du jeune enfant - avenants 1 aux conventions | télécharger
61 - Sortie annuelle des séniors - détermination de la participation financière | télécharger
62 - Dévoiement du réseau de chauffage urbain sous l'emprise du futur équipement public à l'entrée du parc paysager - Convention Ville de Dieppe - Sodineuf Habitat Normand | télécharger
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