1 - Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
2 - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 03 juillet 2014 | télécharger
3 - Délégation d’attributions à M. le Maire - Compte rendu des décisions prises | télécharger
4 - Information du Conseil Municipal - porter à connaissance - déclarations d'intention d'aliéner - renonciations à acquérir | télécharger
5 - Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées - PDALPD - désignation des représentants de la Ville de Dieppe | télécharger
6 - Désignation des représentants de la Ville de Dieppe au Comité Directeur du Football Club Dieppois | télécharger
7 - Subvention exceptionnelle à l'association " Croix Rouge Française " pour l'action "décorons nos meubles, ça nous change la vie" | télécharger
8 - Subvention exceptionnelle à l'association "Dieppe Passion 2000" | télécharger
9 - Subvention exceptionnelle à la Semaine de la Solidarité Internationale 2014| télécharger
10 - Budget du domaine "Les Roches" - budget supplémentaire 2014| télécharger
11 - Etablissements publics de coopération intercommunale et autres structures communication des documents budgétaires| télécharger
12 - Dotation de Solidarité Urbaine - année 2013 - rapport sur les actions de développement social urbain | télécharger
13 - Marché de travaux pour la résidentialisation et l'aménagement des espaces publics du quartier du Val Druel - avenants aux marchés publics de travaux| télécharger
14 - Marché de travaux pour la résidentialisation et l'aménagement du secteur Cormorans - Mérault à Neuville les Dieppe - avenant n° 1 au marché n° 14-94 | télécharger
15 - Marché de fournitures courantes et services - fourniture des équipements de protection individuelle - avenant n° 1 au marché n° 14.28| télécharger
16 - Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel Normandie-Seine - avenant au contrat de financement C01124| télécharger
17 - Rémunération des agents recenseurs | télécharger
18 - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail : fixation du nombre de représentants du personnel| télécharger
19 - Développement du volontariat dans les corps de Sapeurs Pompiers - convention de disponibilité | télécharger
20 - Création de Commissions Administratives Paritaires communes à la Ville de Dieppe et au CCAS de Dieppe | télécharger
21 - Fonds de participation des habitants - versement de concours | télécharger
22 - Adoption de la Charte de la Démocratie Locale | télécharger
23 - Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Dieppe et l'association Dieppe Scène Nationale – ancien restaurant du Centre Jean Renoir| télécharger
24 - Adhésion de la Ville de Dieppe à la "Déclaration de Fribourg" | télécharger
25 - Réseau des bibliothèques - vente d'ouvrages à 1 € lors de festivals et animations liés à la littérature "Fouillothèque" élargie aux animations, évènements et festivals | télécharger
26 - Convention d'affiliation au dispositif du Département de Seine-Maritime "Pass Culture 76 collégiens"| télécharger
27 - Demande de subvention auprès de l'Etat pour l'équipement en mobilier et matériel informatique de la future ludothèque Camille Claudel | télécharger
28 - Projets d'écoles - classe artistique de l'école Paul Bert en partenariat avec "Les Amis de la Linerie" | télécharger
29 - Participation aux charges des écoles publiques : enfants dieppois vers la commune de Saint Nicolas d'Aliermont| télécharger
30 - Convention de partenariat pour l'opération "tous aux échecs" | télécharger
30.1 - Réforme des Rythmes scolaires - nouvelles activités périscolaires - partenariat avec les associations | télécharger
31 - Mise à disposition du gymnase du Lycée Ango - signature d'une convention tripartite entre le Conseil Régional de Haute Normandie, la Ville de Dieppe et le lycée Ango | télécharger
32 - Mise en place du Procès-verbal électronique (PVe) – convention avec l'ANTAI| télécharger
33 - Contrats Partenaires Jeunes 2014-2015| télécharger
34 - Charte partenariale d'engagement pour les Jeunesses| télécharger
35 - Rapport d'activité 2013 - délégation de service public relative à l'exploitation et à la gestion du stationnement payant en ouvrage et en surface - société Vinci Park | télécharger
37 - Travaux de réhabilitation de l'épi n° 4 de la plage de Puys - demande de participation financière de la Ville de Dieppe, en faveur du Conseil Général| télécharger
38 - Avis complémentaire sur le projet de décret modifié portant création de l'Etablissement Public Foncier de Normandie (EPFN) | télécharger
39 - Mise en révision du règlement local de publicité | télécharger
40 - Concession d'aménagement "Cœur Historique de Dieppe" – compte rendu annuel à la collectivité année 2013| télécharger
41 - Convention de concession d'aménagement "Cœur Historique de Dieppe" - rapport spécial sur les conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique année 2013 | télécharger
42 - Etude pour la mise en place d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - demandes de subventions en lien avec cette étude et notamment celle sollicitée auprès de la DRAC. | télécharger
43 - OPAH RU « Cœur Historique de Dieppe » attribution de subventions de droit commun aux propriétaires, bailleurs et occupants ainsi que ceux concernés par un ravalement obligatoire de leur immeuble, dans l'attente de la signature d'une nouvelle convention de financement avec les partenaires de l'opération. | télécharger
44 - Compte rendu annuel d'activité du concessionnaire gaz par GRDF pour l'année 2013 | télécharger
45 - Compte rendu annuel d'activité du concessionnaire ERDF pour l'année 2013| télécharger
46 - Compte rendu annuel d'exploitation 2013 des réseaux d'eaux pluviales de la Ville de Dieppe par la CFSP| télécharger
47 - Château-Musée - aménagement des réserves - demande de subvention | télécharger
48 - Rapport d'activité année 2013 - délégation de service public du centre balnéaire par la SNC Le Carré| télécharger
49 - Rapport annuel sur l'exploitation de la délégation du casino municipal - exercice 2012-2013 | télécharger
50 - Opération FISAC Dieppe centre tranche 1 - convention de partenariat et plan de financement prévisionnel actualisé | télécharger
51 - Foire aux harengs et à la coquille Saint Jacques - édition 2014 - détermination des tarifs de vente de l'affiche | télécharger
52 - Convention d'occupation du domaine public communal pour la foire expo de Dieppe - passation d'un avenant n° 1 pour l'édition 2014 | télécharger
53 - Adhésion de la Ville de Dieppe à l'association "Centre-Ville en Mouvement" | télécharger
54 - DSP le Carré - conventions avec les clubs sportifs "CMND, Piranhas, CSSMD" pour la mise à disposition de lignes d'eau aux Bains - plannings saison sportive 2014-2015 | télécharger
55 -Demande d'agrément au nouveau dispositif d'aide à l'investissement locatif -zone B2 | télécharger
A lire également...