Conseil municipal du 14 décembre 2023
Mise en ligne le 21 décembre 2023
- Délibération n°1 - Désignation d’un secrétaire de séance
- Délibération n°2 - Approbation des procès verbaux des séances du Conseil Municipal des 25 mai et 29 juin 2023
- Procès verbal de la séance du conseil municipal du 25 mai 2023
- Procès verbal de la séance du conseil municipal du 29 juin 2023
- Délibération n°3 - Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation d’attributions consentie par délibérations du 04 juin 2020
- Délibération n°4 - Information du conseil municipal - porter à connaissance - déclarations d'intention d'aliéner - renonciations à acquérir
- Délibération n°5 - Attribution d’une subvention – association Accompagnement des Elèves en Situation de Handicap (AESH) – conférence « l’autisme et l’inclusion scolaire » - 24 janvier 2024
- Délibération n°6 - Convention pluriannuelle d’objectifs entre la Ville de Dieppe et l'association Dieppe Capitale du Cerf-volant – années 2024-2025
- Délibération n°7 - Grande collecte de documents, photos et objets, dans le cadre d’une exposition « Terre de Jeux 2024 » - mise en place d’une convention-type de prêt
- Exposition « Terre de Jeux 2024 » - Convention-type de prêt
- Exposition « Terre de Jeux 2024 » - Autorisation de diffusion d’image
- Délibération n°8 - Mise en place d’un comité de lecture dans les bibliothèques du Réseau D’Lire - Festival « Terres de Paroles » 2024
- Délibération n°9 - Mise en place d’une offre tarifaire spécifique groupée Musées de Dieppe, d’Histoire de la Vie Quotidienne de Petit-Caux et de l’Horlogerie de Saint-Nicolas d’Aliermont
- Délibération n°10 - Changement du serveur de la salle de cinéma du Centre Jean Renoir - Autorisation donnée à Dieppe Scène Nationale (DSN) de procéder aux travaux et à une demande de soutien auprès du Centre National du Cinéma et de l’image animée (CNC)
- Délibération n°11 - Demande de subventions 2024 – restructuration des archives contemporaines
- Délibération n°12 - Convention de mise à disposition de locaux – association AId 76
- Délibération n°13 - Nouvelle proposition de tarifs liés aux évènements culturels organisés par la mission égalité des chances-prévention des discriminations
- Délibération n°14 - Projet Educatif Local – Projet Educatif de Territoire – plan mercredi 2023-2026 (PEDT)
- Délibération n°15 - Projet Educatif Local - Projet Local d’Information Jeunesse (PLIJ) et projet socio-éducatif pour l’obtention de l’agrément PS Jeunes
- Délibération n°16 - Convention de partenariale entre la ville de Dieppe et le C.C.A.S. de Dieppe pour la mise en œuvre du Projet Local de Réussite Éducative 2024-2026
- Délibération n°17 - Renouvellement du partenariat entre la Ville et les Francas de Seine-Maritime pour l’année 2024
- Délibération n°18 - Convention d’objectifs et de partenariat pluriannuelle pour la Maison des Jeunes de Neuville et le centre social Mosaïque 2024-2027
- Délibération n°19 - Convention d’objectifs et de partenariat pluriannuelle avec le centre social et culturel l’Archipel 2024-2027
- Délibération n°20 - Convention d’objectifs et de partenariat pluriannuelle avec le centre social Oxygène 2024-2027
- Délibération n°21 - Association Foyer Duquesne : avenant aux conventions relatives à « la prévention spécialisée » et « la prévenance sociale et médiation » pour 2024
- Délibération n°22 - Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et le SDIS 76 pour l’utilisation de lignes d’eau
- Délibération n°23 - Convention d’installation et d’utilisation d’une longe de parade fixe entre la Région, la Ville de Dieppe, le Lycée Jehan Ango et l’association Acro’Sport 76
- Délibération n°24 - Convention relative à la mise en œuvre du forfait post stationnement – renouvellement de la convention 2024-2026 avec l’Antai
- Délibération n°25 - Passage à la “gestion en flux” des réservations des logements sociaux- Conventions de réservation de logements locatifs sociaux
- Délibération n°26 - Prorogation et modification de la convention constitutive du Groupement d’Intérêt Public « institut de formation aux carrières administratives, sanitaires et sociales – IFCASS de Dieppe »
- Délibération n°27 - Rémunération des agents recenseurs 2024
- Délibération n°28 - Tableau des effectifs des emplois permanents de la Ville de Dieppe et du Stationnement - modification n°6
- Tableau des effectifs des emplois permanents de la Ville de Dieppe et du Stationnement
- Délibération n°29 - Adhésion aux prestations du bloc insécable proposées par le Centre de Gestion 76 : secrétariat des conseils médicaux, assistance juridique statutaire (y compris la fonction de référent déontologue), assistance au recrutement et à l’accompagnement individuel à la mobilité hors de la collectivité d’origine, assistance à la fiabilité des comptes de droits en matière de retraite et désignation d’un référent laïcité
- Délibération n°30 - Délibération de principe pour apurement des déficits de régie
- Délibération n°31 - Apurement du compte 1069 « reprise 1997 sur excédents capitalisés – Neutralisation de l’excédent des charges sur les produits »
- Délibération n°32 - Décision modificative n°2 de l’exercice 2023- Budget Principal Ville de Dieppe
- Décision modificative n° 2-2023 – Budget Principal Ville de Dieppe
- Délibération n°33 - Versement anticipé de subventions et contributions municipales
- Délibération n°34 - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement de l'exercice 2024 avant le vote du budget primitif 2024
- Délibération n°35 - Tarifs des services municipaux 2024
- Tarifs des services municipaux 2024
- Délibération n°36 - Marché public de fourniture d'électricité – Groupement de commandes entre la Ville de Dieppe, l'Assiette Dieppoise et le CCAS de Dieppe – Passation de l’avenant n°1 au marché 223301
- Délibération n°37 - Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien et la réfection de la voirie communale de la Ville de Dieppe – autorisation de signature de l’avenant n° 1 au marché public n°211001
- Délibération n°38 - Assistance à maîtrise d’ouvrage et marchés d’assurances : groupement de commandes entre la Ville de Dieppe, le Centre Communal d’Action Sociale de Dieppe, la Section du Centre d’Action Sociale de Neuville-les-Dieppe et la Régie de Restauration l’Assiette Dieppoise
- Délibération n°39 - Transfert de deux prêts garantis de Sodineuf Habitat Normand vers la Société HLM 3F Immobilière Basse Seine octroyés auprès de la Caisse d’Épargne
- Délibération n°40 - Office Public de l’Habitat du Département de la Seine- Maritime - Habitat 76 – demande de garantie d'emprunt – réhabilitation énergétique de 38 logements – rue Madame René Coty à Neuville-les-Dieppe
- Délibération n°41 - Office Public de l’Habitat du Département de la Seine- Maritime - Habitat 76 – demande de garantie d'emprunt – Réhabilitation énergétique de 179 logements – Allée des Ormes et Place des Acacias au Val Druel à Dieppe
- Délibération n°42 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association de protection civile du Pas-de-Calais, « soutien aux populations » dans le cadre des inondations
- Délibération n°43 - Voirie communale - actualisation du linéaire pour le calcul de la Dotation Globale de Fonctionnement
- Voire communale - actualisation du linéaire pour le calcul de la Dotation Globale de Fonctionnement - Tableaux
- Délibération n°44 - Aide à l'acquisition de vélos pour l'année 2024
- Formulaire de demande d’aide à l’achat d’un vélo
- Aide à l’achat d’un vélo - Règlement d’attribution
- Délibération n°45 - Zac Dieppe Sud - modification du dossier de réalisation
- Zac Dieppe Sud – Schéma d’aménagement à 100 ans
- Zac Dieppe Sud – Dossier de réalisation
- Zac Dieppe Sud – Etude d’impact
- Délibération n°46 - ZAC Dieppe Sud - Approbation du programme d’équipements publics
- Délibération n°47 - Autorisation préalable de changement d'usage en meublés de tourisme
- Ratios meublés / logements
- Règlement municipal de la Ville de Dieppe relatif aux autorisations de changement d’usage temporaire des locaux d’habitation à des fins de meublés de tourisme
- Plan de zonage
- Délibération n°48 - Enregistrement des meublés de tourisme
- Délibération n°49 - Avis relatif à la modification du Programme Local de l'Habitat 2020-2025
- Délibération n°50 - Etablissement Public Foncier - avenant au Programme d'Action Foncière
- Délibération n°51 - Acquisition à l'euro symbolique auprès de la Semad de deux laissés de voirie cadastrées section AS n°145 et section BT n°64, sis route de Pourville pour une contenance totale de 854 m²
- Délibération n°52 - Cession d’un appartement formant le lot n°31 d’un immeuble en copropriété sis 150 Grande Rue à Dieppe, parcelle cadastrée section AH n°421, d’une surface loi Carrez de 54,18 m², au profit de M. Ahmed BOUZEMBRAK au prix de 80 000 €
- Délibération n°53 - Mise à disposition du domaine public communal destiné à l'exploitation du mini-golf et de ses activités annexes sis sur le front de mer de Dieppe - détermination du montant de la redevance d'occupation
- Délibération n°54 - Exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux - Avenant n° 5 au marché DALKIA n° 202301
- Délibération n°55 - Travaux de modernisation des salons de l'Hôtel de Ville - levée de pénalités pour le marché n°193402
- Délibération n°56 - Marché public de fourniture d'électricité – Groupement de commandes entre la Ville de Dieppe, l'Assiette Dieppoise et le CCAS de Dieppe – Passation de l’avenant n°2 au marché 223301 – évolution du coefficient de bouclage
- Délibération n°57 - Renouvellement de demande d'autorisation préfectorale pour la vidéo protection (agence postale communale et centre Oscar Niemeyer)
- Délibération n°58 - Aménagement d'un parc de street workout et d'un terrain de basket 3x3 - demande de subvention au Département de Seine-Maritime
- Délibération n°59 - Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement et mise en accessibilité de l’arrêt de bus Bonne-Nouvelle
- Délibération n°60 - Modification de la redevance d'occupation provisoire du domaine public (ROPDP) par les chantiers de travaux sur des ouvrages de transport et de distribution d'électricité et de gaz
- Délibération n°61 - Imputation des commandes d’arbres et de végétaux – année 2024
- Délibération n°62 - Tarification pour la mise à disposition de moyens Ville de Dieppe à l’agglomération Dieppe Maritime pour le traitement hivernal des voiries d’intérêt communautaire – actualisation des tarifs 2024
- Tarification pour la mise à disposition de moyens Ville de Dieppe à l’agglomération Dieppe Maritime pour le traitement hivernal des voiries d’intérêt communautaire –Tarifs 2024
- Délibération n°63 - Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffu
Mise en ligne le 20 décembre 2023
Mise en ligne le 7 décembre 2023
Conseil municipal du 14 décembre 2023
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