1 - Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
2 - Délégation d’attributions à M. le Maire - Compte rendu des décisions prises | télécharger
3 - Mise en œuvre des dispositions de l'article L. 2122-22 du CGCT – Définition des attributions déléguées par le Conseil Municipal au Maire | télécharger
4 - Mise en œuvre des dispositions de l'article L 2122-22 du CGCT – Définition des attributions en matière d'urbanisme déléguées par le Conseil Municipal au Maire | télécharger
5 - Mise en œuvre des dispositions de l'article L 2122-22 du CGCT – Définition des attributions déléguées par le Conseil Municipal au Maire en matière d'emprunt et de ligne de trésorerie | télécharger
6 - Mise en place des commissions municipales – constitution des commissions – Détermination de leur composition et désignation des membres | télécharger
7 - Commission d'Appel d'Offres - Election | télécharger
8 - Commission locale pour la mise en place d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - Désignation des représentants de la Ville | télécharger
9 - Commission consultative de la commune associée de Neuville les Dieppe – Désignation des membres | télécharger
10 - Commission communale des impôts directs – Liste de candidats proposée par le Conseil Municipal aux services fiscaux en vue de la désignation des commissaires | télécharger
11 - Fixation du nombre de représentants titulaires du personnel aux Commissions Administratives Paritaires et Comité Technique | télécharger
12 - Conseil de Discipline de Recours de Haute-Normandie - Désignation du représentant de la Ville de Dieppe | télécharger
13 - C.C.A.S. de Dieppe – Conseil d' Administration – Détermination du nombre de membres et élection des représentants du Conseil Municipal | télécharger
14 - Centre Hospitalier de Dieppe - Election du représentant de la ville de Dieppe au Conseil de Surveillance | télécharger
15 - Régie municipale dotée de l'autonomie financière du centre d'hébergement « Les Roches » - Désignation des membres du conseil d'exploitation | télécharger
16 - Régie municipale dotée de la personnalité morale et de l' autonomie financière de "l'Assiette Dieppoise" – Désignation des membres du Conseil d'Administration | télécharger
17 - Syndicat intercommunal de revalorisation du cours de l'Arques (SIRCA) - syndicat de communes – Election des représentants de la Ville de Dieppe | télécharger
18 - Syndicat intercommunal du bassin versant de l'Eaulne et des bassins versants côtiers adjacents - SIBEL - syndicat mixte fermé - Election des représentants de la Ville de Dieppe | télécharger
19 - Syndicat intercollectivités pour la gestion et le développement d'un centre informatique (SIGDCI) - syndicat mixte fermé - Désignation des représentants de la Ville de Dieppe | télécharger
20 - Syndicat mixte de promotion de l'activité transmanche - syndicat mixte ouvert - Désignation des représentants de la Ville de Dieppe | télécharger
21 - Syndicat Mixte du Port de Dieppe - syndicat mixte ouvert - Désignation des représentants de la Ville de Dieppe | télécharger
22 - Société d'Economie Mixte de l'Agglomération Dieppoise - SEMAD - Désignation des représentants de la Ville de Dieppe | télécharger
23 - Sodineuf Habitat Normand - Désignation des représentants de la Ville de Dieppe | télécharger
24 - Institution de Formation aux Carrières Administratives Sanitaires et Sociales de Dieppe - IFCASS - Désignation des représentants de la Ville de Dieppe | télécharger
25 - Office des Personnes Agées de la Région de Dieppe - OPAD - Désignation d'un représentant de la Ville de Dieppe | télécharger
26 - Mission Locale Dieppe - Côte d'Albâtre - Désignation d'un représentant de la Ville de Dieppe | télécharger
27 - Conseil consultatif d'exploitation de la Halle à Marée - Désignation du représentant de la Ville de Dieppe | télécharger
28 - Office Municipal du Sport de Dieppe - Désignation du représentant | télécharger
29 - Association "Dieppe Scène Nationale" - Désignation des représentants de la Ville de Dieppe | télécharger
30 - Dieppe Capitale du Cerf Volant - Désignation des représentants de la Ville de Dieppe | télécharger
31 - Maison Jacques Prévert - Désignation d'un représentant de la Ville de Dieppe | télécharger
32 - Espace scientifique et technique des ressources aquatiques et de la navigation - Estran - Désignation des représentants de la Ville de Dieppe | télécharger
33 - Association Accueil et Eveil en Famille - Désignation d'un représentant de la Ville au sein du conseil d'administration | télécharger
34 - Conseils des écoles élémentaires et maternelles - Désignation des représentants de la Ville de Dieppe | télécharger
35 - Conseils d'administration des collèges et lycées - Désignation des représentants de la Ville de Dieppe | télécharger
36 - Comité Départemental du Tourisme de Seine-Maritime (CDT) - Désignation du représentant de la Ville de Dieppe | télécharger
37 - Règlement intérieur du Conseil Municipal - Adoption | télécharger
38 - Attribution d'une indemnité de conseil à Madame Edith Lorio, Trésorière Principale Municipale | télécharger
39 - Résidentialisation et aménagement du secteur Cormorans - Mérault à Neuville Lès Dieppe – autorisation de signature des marchés | télécharger
40 - Marchés de travaux pour la conception de deux équipements publics dans le quartier du Val Druel - avenants n° 1 aux marchés n° 13.268 et n° 13.276 | télécharger
41 - Détermination des indemnités de fonction des Elus | télécharger
42 - Confirmation de l'inscription au Budget de deux postes de Collaborateurs de Cabinet | télécharger
43 - Formation : justificatifs de paiement pour les prestations de formation | télécharger
44 - Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et l'APEI - Festival l'Ame de fond 2014 | télécharger
45 - Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et l'association "les Amis de la Linerie" - Projet de Nathalie Levasseur intitulé "Tissu Social" | télécharger
46 - Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et le Lycée du Bois d'Envermeu | télécharger
47 - Renouvellement de la convention avec la Caisse d'Allocations Familiales pour l'utilisation du logiciel VACAF | télécharger
48 - Convention d'affiliation de la Ville de Dieppe au centre de remboursement de Chèque Emploi Service Universel (CESU) | télécharger
49 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - programmation d'actions 2014| télécharger
50 - Contrat Enfance Jeunesse 2012-2015 - avenants n° 1 aux conventions avec les associations Accueil et Eveil en Famille, Foyer Duquesne, Maison Jacques Prévert | télécharger
51 - Agence Nationale de Rénovation Urbaine - Quartier de Neuville – Secteur Cormorans / Mérault - Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage relative à la mise en place de containers enterrés - autorisation de signature | télécharger
52 - Demande de gratuité "Tournoi des Papys" du 6 au 9 juin 2014 | télécharger
53 - Droit de préemption urbain - modification du champ d'application suite à l'approbation du Plan Local d'Urbanisme | télécharger
54 - Classement dans le domaine public de la copropriété « Les Albatros » - Groupement de commandes avec Dieppe-Maritime – Election de la CAO du groupement de commandes | télécharger
55 - Acquisition de la propriété de Mme DENIS et du bungalow de Mr SAMSON au titre de la loi Barnier | télécharger
56 - Acquisition de la propriété de Mme KHAN au titre de la loi Barnier | télécharger
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