1 - Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
2 - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 mai 2013 | télécharger
3 - Délégation d’attributions à M. le Maire - compte rendu des décisions prises | télécharger
4 - Délégation de service public du centre balnéaire à la société Vert Marine : rapport d'activité - période 1er janvier / 6 mai 2012 | télécharger
5 - Délégation de service public du centre balnéaire à la "SNC le Carré" - rapport d'activité 2012 | télécharger
6 -Compte Administratif 2012 – Budget Principal – Budget des Journaux municipaux – Budget du Stationnement | télécharger
7 - Compte de gestion 2012 - Budget Principal – Budget des Journaux municipaux – Budget du Stationnement | télécharger
8 - Affectation du résultat de l'exercice 2012 – Budget Principal | télécharger
9 - Budget du domaine « Les Roches » - Compte Administratif 2012 | télécharger
10 - Budget du domaine « Les Roches » Compte de gestion 2012 | télécharger
11 - Budget Salles municipales – Compte Administratif 2012 | télécharger
12 - Budget Salles municipales - Compte de Gestion 2012 | télécharger
13 - Parking du centre balnéaire - Compte Administratif 2012 | télécharger
14 - Parking du centre balnéaire - Compte de gestion 2012 | télécharger
15 - Parking du centre balnéaire - Affectation du résultat de l'exercice 2012 | télécharger
16 - Marchés de travaux pour la conception de 2 équipements publics dans le quartier du Val Druel | télécharger
17 - Marchés de travaux d'entretien et de réfection de la voirie communale | télécharger
18 - Dotation de solidarité urbaine année 2012 - rapport sur les actions de développement social urbain | télécharger
19 - Transfert des biens du Système d'Informations Géographique (SIG) à la Communauté d'Agglomération « Dieppe Maritime » | télécharger
20 - Etablissements publics de coopération intercommunale et autres structures – communication des documents budgétaires | télécharger
21 - Marchés de travaux pour la résidentialisation et l'aménagement des espaces publics du quartier du Val Druel – avenants n° 1 | télécharger
22 - Création d'un emploi d'animateur du patrimoine dans le cadre de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 | télécharger
23 - Création de 5 emplois d'avenir supplémentaires | télécharger
24 - Convention de mise à disposition d'un agent auprès de l'association des Amys du Vieux Dieppe | télécharger
25 - Fonds de participation des Habitants – versement de concours | télécharger
26 - Gratuité d'inscription aux bibliothèques et ludothèques pour les habitants de l'agglomération – convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et la Communauté d'agglomération de la Région Dieppoise | télécharger
27 - Convention de partenariat scientifique et technique entre la Région de Haute Normandie et la Ville de Dieppe – inventaire du patrimoine architectural de la Ville de Dieppe | télécharger
28 - Dieppe Ville d'Art et d'Histoire – convention entre la Ville de Dieppe et Dieppe Maritime pour la location d'audioguides à l'Office de Tourisme (délibération n° 25 du 13 décembre 2012 rapportée) | télécharger
29 - Dieppe Ville d'Art et d'Histoire – convention entre « Dieppe Maritime » et la Ville de Dieppe – Mise à disposition de la billetterie à l'Office de Tourisme (délibération n° 26 du 13 décembre 2012 rapportée) | télécharger
30 - Château Musée – mécénat de compétence entre la Ville de Dieppe et la société Die Kunstkammer - restauration d'ivoires au Château Musée de Dieppe | télécharger
31 - Avenants n° 2 aux conventions d'objectifs et de moyens pour l'organisation des accueils de loisirs 6-11 ans avec les associations ADDLE, Maison Jacques Prévert et Maison des Jeunes-Maison pour Tous | télécharger
32 - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Dieppe et la Maison des Jeunes - Maison pour Tous pour l'organisation des accueils de loisirs 6-11 ans dans les quartiers de Neuville et du Val Druel | télécharger
33 - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Dieppe et l'ADDLE pour l'organisation de l'accueil de loisirs 6-11 ans dans les quartiers du centre ville et du Pollet | télécharger
34 - Avenant n° 1 à la convention relative à la mise en place d'une activité gymnastique sur le temps du midi à l'école Jules Ferry | télécharger
35 - Animations "sports et nature" - Bois de Rosendal - convention de partenariat Ville de Dieppe - Maison des Jeunes Maison pour tous | télécharger
36 - Projet "être parents aux Dieppe" | télécharger
37 - Réalisation d'un diagnostic social infra-urbain en partenariat avec l'INSEE | télécharger
38 - Bouge ton été 2013 – subventions aux associations partenaires | télécharger
39 - Contrat Local de Santé : subventions aux porteurs de projets | télécharger
40 - Partenariat avec le Foyer Duquesne : avenant n° 2 à la convention tripartite Ville - Département - Foyer Duquesne relative à la prévention spécialisée / convention Ville - Foyer Duquesne "Prévenance sociale et médiation » | télécharger
41 - Convention de contribution financière au Fonds de Solidarité Logement 2013 (FSL) | télécharger
42 - Sortie annuelle des personnes âgées – détermination de la participation | télécharger
43 - Rapport d'activité 2012 - délégation de service public relative à l'exploitation et à la gestion du stationnement payant en ouvrage et en surface - Société Vinci Park | télécharger
44 - Parc de stationnement de la plage - demande de gratuité "Dieppe Rétro" les 31 août et 2 septembre 2013 | télécharger
45 - Demande d'inscription de plusieurs rues du territoire dieppois au sein du PDIPR | télécharger
46 - Cession à Sodineuf Habitat Normand, après désaffectation et déclassement du domaine public d'une partie de la parcelle section 466 AM n° 239 P | télécharger
47 - Cession de la propriété communale sise 1 rue du Général de Gaulle à Neuville les Dieppe à M et Mme Levier | télécharger
48 - Délégation du droit de préemption urbain sur le périmètre de la Zac Dieppe Sud au cas par cas à l'aménageur ou à l'EPF de Normandie | télécharger
49 - Concession d'aménagement du Coeur Historique de Dieppe - autorisation sur les conditions financières et comptables de deux ventes d'immeubles à rénover par la Semad | télécharger
50 - Modalités d'acquisition du résiduel foncier de l'îlot Pasteur porté par l'EPF de Normandie | télécharger
51 - Compte rendu annuel d’activité du concessionnaire GAZ par GRDF pour l'année 2012 | télécharger
52 - Convention de maitrise d'ouvrage déléguée relative à l'aménagement d'un cheminement piétonnier entre le lycée du Golf et le gymnase du lycée Ango | télécharger
53 - Ferme Hucher – extension de l'aire de sédentarisation des gens du voyage – demande de subvention au titre de la réserve parlementaire | télécharger
54 - Consolidation du parement intérieur de la courtine Sud du Château Musée – demande de subvention | télécharger
55 - Contrat de service avec EDF pour la mise en place d'une facturation regroupée | télécharger
56 - Rapport annuel sur l'exploitation de la délégation du Casino municipal - exercice 2011-2012 | télécharger
57 - Casino de Dieppe - avis relatif à la demande de renouvellement de l'autorisation ministérielle de jeux | télécharger
58 - Régie à simple autonomie financière du Domaine « Les Roches » - adoption des tarifs 2014 | télécharger
59 - Château Musée de Dieppe – reconduction du contrat d'engagement pour le Label Normandie Qualité Tourisme | télécharger
60 - Installation de télescopes automatiques - nouvelle convention d'occupation du domaine public | télécharger
61 - Compte rendu annuel à la collectivité Zac Dieppe Sud - exercice 2012 | télécharger
62 - Aménagement du lotissement du golf - compte rendu annuel à la collectivité pour l' année 2012 | télécharger
63 - Concession d'aménagement "Coeur Historique de Dieppe" - compte rendu annuel à la collectivité - année 2012 | télécharger
64 - Convention publique d'aménagement "Coeur Historique de Dieppe" - rapport sur les conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique pour l'année 2012 | télécharger
65 - Admission en non valeur – proposition de huis clos | télécharger
66 - Admission en non valeur - Budget Principal | télécharger
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