1 - Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
1 bis - Proposition de modification de l'ordre du jour pour la prise en compte d’une question supplémentaire | télécharger
2 - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 07 février 2013 | télécharger
3 - Délégation de compétences à M. le Maire - Compte rendu des décisions prises | télécharger
5 - Convention relative aux études et travaux de dépollution de la ZAC Dieppe Sud - Ville de Dieppe / EPFN / SEMAD | télécharger
6 - Gestion de la dette - stratégie d'endettement – délégation du Conseil Municipal au Maire | télécharger
7 - Fiscalité 2013 – vote des taux | télécharger
8 - Vote du Budget Primitif 2013 – Budget Principal – Budget des Journaux Municipaux et Budget de Stationnement | télécharger
9 - Salles municipales - location de salles - Budget Primitif 2013 | télécharger
10 - Salles municipales – location de salles - affectation du résultat de l'exercice 2012 | télécharger
11 - Parc de stationnement de la plage - parking du centre balnéaire - Budget Primitif 2013 | télécharger
12 - Les Roches - Budget Primitif 2013 | télécharger
13 - Marchés de travaux pour la résidentialisation et l'aménagement des espaces publics du quartier Val Druel | télécharger
14 - Personnel communal - tableau des effectifs des emplois permanents| télécharger
15 - Instructeur des autorisations du droit des sols - modification de l'emploi | télécharger
16 - Fixation des indemnités pour frais de transport du personnel municipal à l'intérieur du territoire de la commune | télécharger
17 - Création d'un emploi de directeur du pôle Culture dans le cadre de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 | télécharger
18 - Fonds de Participation des Habitants – versement de concours | télécharger
19 - Tarifs 2013 - Dieppe Ville d'Art et d'Histoire et Château Musée | télécharger
20 - Modification du tarif de vente de l'ouvrage sur « Georges Marchand », photographe, éditeur de cartes postales | télécharger
21 - Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et la Communauté d'Agglomération de la Région Dieppoise - brochure "Guide Groupes" de l'Office de Tourisme | télécharger
22 - DVAH – Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et l'Office de Tourisme pour la vente de plans illustrés de Dieppe et de brochures à destination du jeune public | télécharger
23 - Fournitures scolaires des écoles maternelles et élémentaires | télécharger
24 - Avenant n° 2 à la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Dieppe et la Maison des Jeunes - Maison pour Tous – organisation de l'accueil de loisirs 6-11 ans - quartiers de Neuville et du Val Druel – Point Reporté
25 - Réforme sur les rythmes scolaires – décision du Conseil Municipal | télécharger
26 - Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et le Club Municipal de Natation | télécharger
27 - Programme Local de l'Habitat 2013-2018 - avis de la Ville de Dieppe | télécharger
27 bis - Parc de stationnement de la plage - demande de gratuité les 8 et 9 mai 2013 - fête du jeu | télécharger
28 - Classement définitif dans le domaine public des VRD de la parcelle cadastrée 466 AL n° 331 - cité EDF « Les Aigrettes » à Neuville les Dieppe | télécharger
29 - Acquisition du résiduel foncier de l'îlot Pasteur porté par l'EPF Normandie | télécharger
30 - Acquisition du bâtiment appartenant à la CPAM, la CAF et l'URSSAF par l'EPFN dans le cadre du PAF de la Ville de Dieppe | télécharger
31 - Cession du terrain de l'ancien stade Maurice Thoumyre au profit de la Communauté d'Agglomération Dieppe Maritime | télécharger
32 - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels au profit de l'association syndicale des résidents de Puys-Neuville et de Puys-Bracquemont | télécharger
33 - Projet de rénovation urbaine – quartier du Val Druel – mise à disposition du domaine public communal - local à destination d'une épicerie de quartier rue de la Convention au Val Druel | télécharger
34 - Surveillance des plages été 2013 - convention avec le SDIS pour la mise à disposition de sapeurs pompiers volontaires saisonniers| télécharger
35 - Admission en non valeur – proposition de huis clos | télécharger
36 - Salles municipales – location de salles - admission en non valeur | télécharger
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