1. Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
2. Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 4 février 2016 | télécharger
3. Information du conseil municipal – compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation d'attributions consentie par délibérations du 17 avril 2014 et du 04 février 2016 | télécharger
4. Information du conseil municipal - porter à connaissance - déclarations d'intention d'aliéner - renonciations à acquérir | télécharger
5. Conseils des écoles élémentaires et maternelles - désignation d'un nouveau représentant de la ville de Dieppe – école maternelle Jeanne Magny | télécharger
6. Conseils d'administration des collèges et des lycées de Dieppe - désignation d'un nouveau représentant de la Ville de Dieppe – SEP du lycée du Golf | télécharger
7. Dieppe Capitale du Cerf Volant- désignation d'un nouveau représentant de la Ville de Dieppe | télécharger
8. Fiscalité 2016- vote des taux | télécharger
9. Budget primitif 2016 | télécharger
BP 2016 - annexe stationnement | télécharger
BP 2016 - ville de Dieppe | télécharger
BP 2016 - annexe Journaux municipaux | télécharger
10. Budget primitif 2016 - Les Roches | télécharger
BP 2016 - annexe Les Roches | télécharger
11. Bourse à projets jeunes - attribution de subvention | télécharger
12. Sodineuf Habitat Normand - demande de garantie d'emprunt au vu du contrat de prêt et sans signature du garant au contrat - résidentialisation îlot Amundsen Dieppe - Neuville | télécharger
13. Sodineuf Habitat Normand - demande de garantie d'emprunt au vu du contrat de prêt et sans signature du garant au contrat - résidentialisation de l'îlot Dumont d'Urville à Dieppe - Neuville | télécharger
14. Sodineuf Habitat Normand - demande de garantie d'emprunt au vu du contrat de prêt et sans signature du garant au contrat - résidentialisation de l'îlot Charles Nicolle à Dieppe - Neuville | télécharger
15. Sodineuf Habitat Normand - demande de garantie d'emprunt au vu du contrat de prêt et sans signature du garant au contrat - résidentialisation de l'îlot Cormorans à Dieppe - Neuville | télécharger
16. Sodineuf Habitat Normand – demande de garantie d'emprunt au vu du contrat de prêt et sans signature du garant au contrat – résidentialisation de l'îlot Parc de Neuville | télécharger
17. Sodineuf Habitat Normand – demande de garantie d'emprunt au vu du contrat de prêt et sans signature du garant au contrat – Amélioration des espaces commerciaux - 76370 Dieppe-Neuville | télécharger
18. Sodineuf Habitat Normand – demande de garantie d'emprunt au vu du contrat de prêt et sans signature du garant au contrat – Résidentialisation de l’îlot Debussy à Dieppe - Neuville | télécharger
19. Sodineuf Habitat Normand – demande de garantie d'emprunt au vu du contrat de prêt et sans signature du garant au contrat - immeuble Dauphiné – Création d'ascenseurs et réhabilitation thermique | télécharger
20. Avenant n°5 marché de travaux n°13.267– conception de deux équipements publics dans le quartier du Val Druel – lot n°1 gros œuvre – titulaire : Quille Construction | télécharger
21. Avenant n° 2 au marché n°14-485 d'assurance pour la ville - lot 1 : assurance dommages aux biens et risques annexes | télécharger
22. Grille tarifaire pour le secteur événementiel | télécharger
23. Protocole transactionnel entre la société Atelier Paysage et Lumière et la Ville de Dieppe | télécharger
24. Création d'emplois saisonniers - année 2016 | télécharger
25. Tableau des effectifs | télécharger
26. Recrutement d'un médecin vacataire | télécharger
27. Parking de la plage - fête du jeu les 4 et 5 mai 2016 - demande de gratuité du stationnement | télécharger
28. Fonds de soutien à l'investissement - demande de subventions | télécharger
29. Approbation de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (AD'AP) | télécharger
30. Demande de subvention auprès du Département de Seine-Maritime dans le cadre du Fonds d'Action Locale pour l'aménagement du Chemin de randonnée du Camp de César classé en GR 21 | télécharger
31. Opération "ANRU Neuville-les-Dieppe" - acquisition à l'euro symbolique, auprès de Sodineuf Habitat Normand, de parcelles cadastrées section AM 466 n° 10 et 171p, pour 2172 m², en vue de la réalisation d'un équipement "petite enfance" | télécharger
32. Protocole de préfiguration à la convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine du quartier de Bel Air à Neuville-lès-Dieppe | télécharger
33. Cession par la ville des parcelles cadastrées section AD n° 8p et n° 17p, sises à Rouxmesnil-Bouteilles, au profit du Syndicat Mixte d’Élimination des Déchets de l’Arrondissement de Rouen | télécharger
34. Association Quartier & Co - attribution d'une subvention d'équipement | télécharger
35. Bilan des cessions et acquisitions réalisés en 2015 par la ville de Dieppe | télécharger
36. Convention de réservation de logements, en contrepartie de garanties d'emprunt, entre la Ville de Dieppe et Sodineuf Habitat Normand, portant sur les résidences : Amundsen – Marco Polo – Vasco de Gama – Verrazane et Champlain | télécharger
37. Résiliation anticipée d'un bail à construction liant la ville à La SCI Dieppe Murs et cession à la dite SCI du terrain d'assiette et des droits acquis de la ville sur les constructions | télécharger
38. Procédures de biens vacants et sans maître – publication des actes au bureau des hypothèques | télécharger
39. Surveillance de la baignade sur les plages de Dieppe 2016 – convention avec le SDIS pour la mise à disposition de sapeurs pompiers volontaires saisonniers | télécharger
40. Mise à disposition du domaine public communal destiné à l'exploitation du petit train routier touristique – détermination du montant de la redevance d'occupation | télécharger
41. Proposition d'adhésion à la fédération des boutiques à l'essai" | télécharger
42. Mise en place de la redevance d'occupation provisoire du domaine public (ROPDP) par les chantiers de travaux sur des ouvrages de transport et de distribution d'électricité et de gaz | télécharger
43. Montant de la redevance d'occupation du domaine public communal (RODP) par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution de gaz et par les canalisations particulières de gaz | télécharger
44. Montant de la redevance d'occupation du domaine public communal (RODP) par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité | télécharger
45. Convention de partenariat avec l'association ACREPT afin de développer la pratique du vélo sur le territoire de la commune de Dieppe – autorisation de signature | télécharger
46. Convention-type de mécénat – exposition « Sickert à Dieppe : portrait d'une ville » | télécharger
47. Exposition Clarisse - prix de vente du catalogue d'exposition | télécharger
48. Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et le GIP Normandie Impressionniste – Festival Normandie impressionniste 2016 | télécharger
49. Association Dieppe Capitale du Cerf Volant – contrat d'objectifs et de moyens – Edition du festival 2016 | télécharger
50. DVAH – contrat type de prêts de vélos – projet Nigloblaster | télécharger
51. Signature d'une convention avec la SNCF en vue de mettre en place des marches exploratoires au sein de la gare et de ses abords | télécharger
52. Fournitures scolaires 2016 | télécharger
53. Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et le Club Municipal de Natation | télécharger
54. Accueil de volontaires en service civique | télécharger
55. Renouvellement de la convention avec le Foyer Duquesne "prévenance sociale et médiation" | télécharger
56. Contrat ville - programmation d'actions 2016 | télécharger
57. Signature d'un avenant aux conventions de partenariat avec Sodineuf Habitat Normand et Dialoge concernant les agents de tranquillité | télécharger
58. Dispositif « Seniors en vacances » - participation aux frais de transport | télécharger
59. Gratuité du transport sur le réseau d'autobus "Stradibus" - personnes en situation de handicap | télécharger
60. Convention d'occupation par le Centre Communal d'Action Sociale de Dieppe du restaurant social de la résidence pour personnes âgées Victor Hugo | télécharger
61. Avance en compte courant d'associé pour la SEMAD | télécharger
62. Vente de matériels et objets réformés - balayeuse Cleango Schmidt | télécharger
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