1 Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
2 Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 14 mai 2009 | télécharger
3 Délégation d’attributions à M. le Maire – Compte rendu des décisions prises | télécharger
3.1 Motion de soutien aux Emplois Vie Scolaire et aux Auxiliaires de Vie Scolaire | télécharger
3.2 Motion pour l’achèvement de la RN27 | télécharger
3.3.1 Motion relative à la distribution de comprimés d’iode sur Dieppe proposée par le Groupe des Elus Verts de Dieppe | télécharger
3.3.2 Motion relative à la distribution de comprimés d’iode sur Dieppe proposée par le Groupe "Dieppe A-Venir" | télécharger
4 Conservatoire à rayonnement départemental Camille Saint-Saëns de Dieppe – Détermination des tarifs applicables aux élèves dieppois pour l’année scolaire 2009 - 2010 | télécharger
5 Contentieux Ladire / Masseron – Protocole de transaction | télécharger
6 Association la Conche d’Oïdal – attribution d’une subvention exceptionnelle| télécharger
7 Association Loisirs Amitié – attribution d’une subvention exceptionnelle | télécharger
8 Association Aux Couleurs des Iles – attribution d’une subvention exceptionnelle | télécharger
9 Association la Conche d’Oïdal – attribution d’une subvention exceptionnelle | télécharger
10 Rugby Le Dieppe UC, vivier des clubs de l’élite nationale | télécharger
11 Rugby Le Dieppe UC, vivier des clubs de l’élite nationale | télécharger
12 Association Culture en Brousse - attribution d’une subvention exceptionnelle | Marie-Catherine Gaillard | télécharger
13 Société Nationale de Sauvetage en Mer - attribution d’une subvention exceptionnelle | télécharger
14 Aïkido Club Dieppois – attribution d’une subvention exceptionnelle | télécharger
15 Sodineuf Habitat Normand – Dieppe – ancienne école Boudier – rue du 74ème Régiment d’Infanterie – Programme de construction de 29 logements collectifs – construction des 12 logements PRU CD – demande de garantie d’emprunt | télécharger
16 Sodineuf Habitat Normand – Neuville – ancienne école Boudier – rue Albert Lamotte – Programme de construction de 16 logements collectifs PRU CD - demande de garantie d’emprunt | télécharger
17 Sodineuf Habitat Normand – Dieppe – Janval – Les 4 Vents rue Thiepval et rue Evrard – 5ème tranche – Programme de construction de 3 logements locatifs PLAI | télécharger
18 Société d’Economie Mixte de l’Agglomération Dieppoise – demande de garantie d’emprunt – prolongation de la garantie d’emprunt Convention d’Aménagement pour la Restructuration du Coeur Historique | télécharger
19 Office des Personnes Agées Dieppoises (OPAD) – demande de garantie d’emprunt à hauteur de 50 % - Achat, restructuration et extension d’une maison de retraite et de logements locatifs sociaux situés à Dieppe, 3 rue de Dijon | télécharger
20 Restauration du Retable de la Chapelle axiale et travaux dans le choeur de l’Eglise Saint Rémy – avenant à la convention de financement Ville de Dieppe / Conseil Général | télécharger
21 Déplacement d’un Elu en Grande Bretagne – prise en charge des frais| télécharger
22 Restructuration urbaine des quartiers de Neuville Nord et du Val Druel – Convention Ville / Agence Nationale de Rénovation Urbaine – signature de la convention | télécharger
23 Programme National de Requalification des Quartiers Anciens et Dégradés (PNRQAD) – Appel à candidatures pour sélectionner les quartiers bénéficiaires de la première phase (2009/2011) du programme | télécharger
24 Demande de subvention pour le suivi-animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain avec volet insalubrité « Coeur Historique de Dieppe » | télécharger
25 Cession d’une partie d’un terrain communal rue de stalingrad à Sodineuf Habitat Normand (Résidence Jeunes Salariés 21 logements et Résidence PLUS 19 logements) | télécharger
26 Cession par ICF de 23 logements sociaux situés 30 rue de l’escarpe, 1 à 9, 11 et 13 rue Gabrielle Renou à l’OPH 76 – Avis de la Ville de Dieppe | télécharger
27 Rapport d’activité 2008 – Délégation de service public relative à l’exploitation et la gestion du stationnement payant en ouvrage et en surface – Société Vinci Park | télécharger
28 Rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité du service public de collecte et de traitement des déchets de la Ville de Dieppe | télécharger
29 Mise en place de la Redevance Spéciale | télécharger
30 Contrat de valorisation des déchets d’emballages ménagers ADELPHE – avenant n°3 | télécharger
31 Pacte Départemental pour le Développement Durable – dossier de candidature de la Ville de Dieppe | télécharger
32 Bouge ton été 2009 – subventions aux associations partenaires | télécharger
33 Création de sets de table pour les restaurants « animation de la Ville » | télécharger
34 Sortie annuelle des personnes âgées – détermination de la participation | télécharger
35 Convention de contribution financière au Fonds de Solidarité Logement – année 2009 | télécharger
36 Rapport annuel sur l’exploitation de la délégation du Casino municipal – exercice 2007/2008 (Sté Anonyme du Casino et des Bains de Mer – SACBM) | télécharger
37 Régie à autonomie financière du domaine « les Roches » - tarifs 2010 | Barkissa Sanoko | télécharger
38 Centre Balnéaire agrément du subdélégataire de l’activité restauration | télécharger
39 Tarification des restaurants scolaires et des activités périscolaires | télécharger
40 Travaux dans les équipements municipaux Petite Enfance – Demande de subventions | télécharger
41 Investissement et renouvellement de matériel dans les équipements municipaux Petite Enfance – Demande de subventions | télécharger
42 Conventions types de prêt d’oeuvres d’art du château Musée – Autorisation de signature | télécharger
43 Plan de Conservation partagée des fonds Jeunesse en Haute Normandie – Convention ARL et Ville de Dieppe | télécharger
44 Création de tarifs photographiques du Musée | télécharger
45 Fonds de participation des habitants – Versement de concours | télécharger
46 Création d’un site cinéraire et reprise de sépultures en terrain non concédé – cimetière du Pollet | télécharger
47 Nouveau Règlement Intérieur de la salle Paul Eluard - Adoption | télécharger
48 Gestion des demandes de titres d’identités et de voyages par les communes – Convention Ville de Dieppe Préfecture / pour la mise en dépôt de stations d’enregistrement | télécharger
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