1 Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
2 Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 23 septembre 2010 | télécharger
2.1 Proposition de modification de l’ordre du jour pour la prise en compte d’une motion d’urgence | télécharger
2.2 Motion présentée par les Groupes : « Dieppe-A-Venir », Elus Verts et Elus Communistes et Républicains portant sur l’avenir de l’IFCASS | télécharger
3 Délégation d’attributions à M. le Maire - Compte rendu des décisions prises | télécharger
4 Débat sur les orientations budgétaires 2011 | télécharger
5 Dotation de Solidarité Urbaine année 2009 – Rapport sur les actions | télécharger
6 Acquisition de livres non scolaires, bandes dessinées reliées, livres en gros caractères, disques compacts, vidéogrammes - Renouvellement des marchés Avenants n° 2 | télécharger
7 Fourniture de carburants et combustibles : autorisation de signature du marché| télécharger
8 Parc de stationnement de la plage – Marché d’exploitation et fourniture et pose de matériel de contrôle péage – lot n° 1 « exploitation » Remplacement d’indices – avenant 2 au marché n° 07.121 | télécharger
9 Sodineuf Habitat Normand – Zac Dieppe Sud – Rue Jacob Bontemps – Programme de construction d'une maison relais de 15 logements foyer – garantie d’emprunt | télécharger
Modification de la délibération n° 14 en date du 24 septembre 2009 | télécharger
10 Sodineuf Habitat Normand – Construction d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes – 42 logements locatifs – Quartier Pasteur – Emprunts Caisse des Dépôts et de Consignations | télécharger
Modification de la délibération n° 10 en date du 17 décembre 2009 | télécharger
11 Modification des conditions d'emploi du psychologue de la Direction Petite Enfance | télécharger
12 Direction de la Médiathèque Jean Renoir : création d’un emploi de chargé de mission du patrimoine et des bibliothèques | télécharger
13 Contrat DECAUX de mise à disposition de mobilier urbain - avenant n° 2 de prorogation | télécharger
14 Installations classées protection de l’environnement – avis de la VDD sur la SASU Rieter Automotive à Rouxmesnil Bouteilles | télécharger
15 Désaffectation et déclassement du domaine public des parcelles sises rue de la brasserie à Dieppe | télécharger
16 Cession du terrain communal sis 45 rue du Faubourg de la Barre | télécharger
17 Cession à la Semad de la propriété communale sise 3 rue Jacob Bontemps | télécharger
18 Cession au locataire du logement de l’école Pierre Curie sis Jean Puech à Neuville-Lès-Dieppe | télécharger
19 Dénomination des 2 résidences rue de Stalingrad à Dieppe | télécharger
20 Cession de la parcelle sise 3 place du Moulin à Vent – substitution de la SCI la Varenne à M Cheval | télécharger
21 Nouvelle convention CAFPRO | télécharger
22 Projets d’écoles 2010-2011| télécharger
23 Convention ANCV/Ville de Dieppe - Séniors en vacances 2011 | télécharger
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