1- Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
1 bis- Proposition de modification de l’ordre du jour pour la prise en compte de deux questions supplémentaires | télécharger
2- Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 3 octobre 2013 | télécharger
3- Délégation d’attributions à M. le Maire - compte rendu des décisions prises | télécharger
4- Motion pour le maintien et l'amélioration de la desserte ferroviaire du territoire dieppois | télécharger
5- Concours de plaidoiries 2014 – désignation des membres participants aux différents jurys | télécharger
6- Débat d'orientations budgétaires 2014 | télécharger
7- Délégation de service public à caractère concessif relative aux parcs de stationnement et au stationnement payant en surface de la Ville de Dieppe - choix du délégataire | télécharger
8- Décision modificative n° 1 - budget les Roches | télécharger
9- Société d'Economie Mixte de l'Agglomération Dieppoise - demande de garantie d'emprunt supplémentaire - ZAC Dieppe Sud | télécharger
10- Tarifs des services publics - année 2014 | télécharger
11- Convention d'objectifs et de financement Ville de Dieppe / Caf pour le réaménagement de la crèche "l'Ours Brun" - modification de l'annexe 2 à la convention n° 2010-00086 | télécharger
12- Convention de prélèvement pour le règlement de la fourniture d'électricité entre la Ville de Dieppe, EDF et la Trésorerie de Dieppe | télécharger
13- Convention de prélèvement pour le règlement de la fourniture d'électricité entre le domaine "les Roches", EDF et la Trésorerie de Dieppe | télécharger
14- Vérifications des installations techniques des établissements municipaux dieppois et des résidences de personnes âgées dieppoises et neuvillaises - convention de groupement de commandes | télécharger
15- Convention de mise à disposition auprès de Sodineuf Habitat Normand d'un adjoint administratif principal de 1ère classe | télécharger
16- Tarifs 2014 - annonces publicitaires dans les publications de la Ville de Dieppe | télécharger
17- Tarifs 2014 des structures culturelles (Dieppe Ville d'Art et d'Histoire, Réseau des Bibliothèques-Ludothèques et Archives, Château Musée, Mémorial du 19 août 1942) | télécharger
18- Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et le lycée Jehan Ango - projet de "musée expérimental" | télécharger
19- Modification de la convention pour les dépôts d'œuvres du Château Musée dans un Musée de France | télécharger
20- Projet d'écoles 2013-2014 | télécharger
21- Tarifs 2014 : restauration scolaire, accueils périscolaires, accueils de loisirs sans hébergement, accueil de loisirs de la ludothèque Camille Claudel | télécharger
22- Tarifs 2014 du secteur des Sports | télécharger
23- Tarifs 2014 du secteur "Evénementiel" | télécharger
24- Tarifs des restaurants sociaux pour l'année 2014 | télécharger
25- Tarifs des portages de repas pour l'année 2014 | télécharger
26- Convention ANCV et Ville de Dieppe "Seniors en vacances " 2014 | télécharger
27- Convention partenariale Ville de Dieppe, Département et Maison Jacques-Prévert pour les actions "Fable" et l'accueil des 3-6 ans | télécharger
28- Investigations et travaux pour sécuriser les abords de la marnière - rue de la convention au Val Druel - demande de subvention auprès du Conseil Général de Seine-Maritime et de l'Etat | télécharger
29- Stationnement payant sur voirie - gratuité les 24 et 31 décembre 2013 | télécharger
30- Parking de la plage - gratuité du 18 au 31 décembre 2013 | télécharger
31- Désaffectation d'un logement de fonction "enseignants" - école Richard-Simon - 16 bis rue Jehan-Véron à Dieppe | télécharger
32- Prorogation de la 8ème tranche de Déclaration D'utilité Publique de travaux, acquisition pour la sécurité, la salubrité des cœurs d'îlots et pour la création d'espaces publics et enquête parcellaire | télécharger
33- Avis sur le projet de décret portant création de l'Etablissement Public Foncier de Normandie (EPFN) | télécharger
34- Tarifs 2014 du secteur économie - tourisme | télécharger
35- Création d'une Commission paritaire des marchés d'approvisionnement | télécharger
36- Admissions en non valeur - proposition de huis clos | télécharger
37- Budget Principal – admissions en non valeur | télécharger
38- Dissolution du budget annexe "Salles Municipales" et intégration vers le budget principal de la Ville | télécharger
39- Versement anticipé de subventions et contributions municipales | télécharger
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