1 - Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
2 - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 février 2015 | télécharger
3 - Délégation d’attributions à M. le Maire - compte rendu des décisions prises | télécharger
4 - Information du Conseil Municipal - porter à connaissance - déclarations d'intention d'aliéner - renonciations à acquérir | télécharger
5 - Motion pour la déclaration de Dieppe en zone hors TAFTA (Transatlantic Free Trade Agreement) | télécharger
6 - Syndicat Mixte pour la Promotion de l'Activité Transmanche (SMPAT) - retrait de la ville de Fécamp et de la communauté de communes de Fécamp | télécharger
7 - Concours de plaidoirie "Prix Charb" | télécharger
8 - Fiscalité 2015 - vote des taux | télécharger
9 & 10 - Vote du Budget Primitif 2015 | télécharger
- budget principal
- budgets annexes : budget des journaux municipaux et budget du stationnement
11 - Centre d'hébergement "Les Roches" - Budget Primitif 2015 | télécharger
12 - Stratégie d'endettement - délégation du Conseil Municipal au Maire | télécharger
13 - Marchés à bons de commande de travaux pour l'entretien courant des bâtiments de la ville - 7 lots | télécharger
14 - Marché public de Services - exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux - avenant n° 4 au marché n° 10.354 | télécharger
15 - Logéal Immobilière - demande de garantie d'emprunt avec contrat de prêt en annexe - rue Jean Ribault - construction de 10 logements | télécharger
16 - Proposition de tarif complémentaire - secteur événementiel - fêtes des fleurs : voies piétonnes et place nationale | télécharger
17 - Création d'un emploi de responsable du bureau d'études dans le cadre de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 | télécharger
18 - Fonds de Participation des Habitants - présentation de 2 projets | télécharger
19 - Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et le centre de formation continue FODENO | télécharger
20 - Demande de subvention DRAC - actions Dieppe Ville d'Art et d'Histoire - année 2015 | télécharger
21 - Convention de partenariat Communauté d'Agglomération Dieppe Maritime / Ville de Dieppe - gratuité des bibliothèques pour les habitants de l'agglomération - année 2014 - Point reporté
22 - Convention de mécénat entre la Ville de Dieppe et la société Dalkia - projet de service du Musée | télécharger
23 - Fourniture des écoles maternelles et élémentaires | télécharger
24 - Organisation des activités physiques et sportives à l'école primaire impliquant des intervenants extérieurs pour les écoles publiques : reconduction de la convention entre la Ville de Dieppe et l'Education Nationale | télécharger
25 - Conventions d'objectifs et de partenariat pluriannuelles | télécharger
26 - Volontaires en service civique - règlement des titres de transport inhérents à la mission | télécharger
27 - Demande de signature d'une convention entre l’Etat et la commune de Dieppe relative au raccordement d'une sirène d'alerte et d'information des populations (S.A.I.P) - école Jules Ferry | télécharger
28 - Convention de servitude de passage du réseau ERDF et pose d'un transformateur sur une parcelle du domaine privé de la Ville de Dieppe | télécharger
29 - Convention de servitude de passage du réseau ERDF sur des terrains appartenant au domaine privé de la Ville de Dieppe - chemin de la rivière | télécharger
30 - Schéma de gestion des eaux pluviales - arrêt du projet de Zonage d'assainissement pluvial | télécharger
31 - Convention de prestation de service relative à l'instruction des autorisations du droit des sols aux communes du Pays Dieppois Terroir de Caux | télécharger
32 - Périmètre de Restauration Immobilière « Coeur Historique de Dieppe » - prorogation de la 9e tranche de Déclaration d'Utilité Publique de Travaux, acquisitions pour la sécurité, la salubrité des cœurs d'îlots et pour la création d'espaces publics et enquête parcellaire | télécharger
33 - Avis sur l'intention de Sodineuf de vendre 24 logements - sis résidence Les Lys, immeuble Camille Desmoulins à Dieppe | télécharger
34 - Projet de rénovation urbaine du quartier de Neuville Nord, «Les Cormorans» convention de réservation de logements relative au programme de construction de 12 logements "PLUS" collectifs | télécharger
35 - Eco-quartier du Val d'Arquet - projet de Rénovation Urbaine du quartier de Neuville Nord - convention de réservation de logements relative au programme de construction de 3 logements « PCS » locatifs individuels des villas du Frêne | télécharger
36 - Eco-quartier du Val d'Arquet - projet de rénovation urbaine du quartier de Neuville Nord - Les villas du Frêne (LI6) et la résidence du Frêne (LC6) - avenant n° 1 à la convention de réservation de logements concernant le programme de construction de 15 logements individuels et collectifs "12 "PLUS CD" et 3 "PLAI" | télécharger
37 - Eco-quartier du Val d'Arquet - projet de Rénovation Urbaine du quartier de Neuville Nord - les villas du Cerisier (LI5) et la résidence du cerisier (LC3) - avenant n° 1 à la convention de réservation de logements concernant le programme de construction de 21 logements locatifs "PLUS CD" comprenant 9 logements individuels et 12 logements collectifs | télécharger
38 - ANRU - quartier de Neuville – rue Le Guyon - convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative à la mise en place de containers enterrés - autorisation de signature | télécharger
39 - Convention financière avec le Département de la Seine-Maritime pour l'aménagement d'un carrefour giratoire entre la rocade des Graves de mer et la rue des Martyrs de la Résistance - autorisation de signature | télécharger
40 - Gestion des ruchers de la Ville de Dieppe - convention de partenariat avec un apiculteur - adhésion au syndicat Apicole et au Groupement de défense sanitaires | télécharger
41 - Églises Saint-Jacques et Saint-Rémy – travaux de mise en sécurité - demande de subvention | télécharger
42 - Lancement d'une campagne de mobilisation du mécénat populaire pour les travaux de restauration des églises Saint-Jacques et Saint-Rémy | télécharger
43 - Convention relative à l'opération de redynamisation du commerce et de l'artisanat Dieppe centre - tranche 1 - passation d'un avenant n° 1 | télécharger
44 - Foire aux harengs et à la coquille Saint-Jacques – édition 2015 - détermination des montants de redevance de droit de place | télécharger
45 - Parking de la Plage - Fête du jeu 13 et 14 mai 2015 – demande de gratuité du stationnement | télécharger
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