1 Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
2 Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 24 septembre 2009 | télécharger
3 Délégation d’attributions à M. le Maire Compte rendu des décisions prises | télécharger
4 Protocole d’accord entre la Ville de Dieppe et la SCI « les Jardins de Blainville » | télécharger
5 Institut de Formation aux Carrières Administratives, Sanitaires et Sociales (IFCASS) – Renouvellement du Conseil d’Administration – Désignation des représentants de la Ville de Dieppe | télécharger
6 Décision Modificative N° 1 de l’exercice 2009 Journaux municipaux | télécharger
7 Décision Modificative N° 1 de l’exercice 2009 – Parking de la plage | télécharger
8 Décision Modificative N° 1 de l’exercice 2009 - Stationnement | télécharger
9 Estran – demande de rééchelonnement de la dette de l’Estran envers la Ville de Dieppe | télécharger
10 Régie de recettes « Petite Enfance » Déficit – Constatation de la force majeure suite à effraction dans la nuit du 2 au 3 mars 2009 | télécharger
11 Régie de recettes « Petite Enfance » Déficit – Constatation de la force majeure suite à effraction du 25 juin 2009 | télécharger
12 Assurance « dommages aux biens » - Avenant n° 4 | télécharger
13.1 Personnel communal – tableau des effectifs des emplois permanents | télécharger
13.2 Service du stationnement Tableau des effectifs du personnel permanent titulaire et stagiaire | télécharger
14 Renouvellement de la convention de mise à disposition auprès de la Mission Locale Dieppe – Côte d’albâtre d’un adjoint administratif de 1ère classe | télécharger
15 Convention de mise à disposition d’un éducateur territorial des activités physiques et sportives auprès du DUC Dieppe Club Universitaire Handball | télécharger
16 Convention de mise à disposition auprès du Syndicat pour le Développement de l’Enseignement Musical en Pays Dieppois (SYDEMPAD) d’un adjoint administratif de 2ème classe | télécharger
17 Convention de mise à disposition auprès de Sodineuf Habitat Normand à Dieppe d’un adjoint administratif de 2ème classe | télécharger
18 Dénomination du Boulodrome de Neuville-lès-Dieppe «Pierre de Coubertin» | télécharger
19 Effacement des réseaux secteurs rue de Blainville, rue Thiers, rue Chanzy – Signature d’une convention avec ERDF pour l’obtention d’une contribution au financement des travaux d’amélioration esthétique des ouvrages de la concession 2009-2010 | télécharger
20 Contrat d’abribus et mobilier urbain (Decaux) Avenant de prolongation | télécharger
21 Révision du Plan Régional Qualité de l’Air | télécharger
22 Fonds de Participation des Habitants (FPH) – versement de concours – Projet d’atelier couture et de conception de costumes en vue d’une fête interculturelle à Neuville-lès-Dieppe, prévue le 16 janvier 2010 | télécharger
23 Participation de la Ville de Dieppe à l’acquisition de nouvelles illuminations – convention avec l’association de commerçants «les Vitrines de Dieppe» | télécharger
24 Projets d’écoles 2009 / 2010 | télécharger
25 Organisation d’un village de Noël 2009 | télécharger
26 Semaine de la Solidarité Internationale 2009 Versement d’une subvention exceptionnelle | télécharger
27 Association « Echiquier Dieppois » Versement d’une subvention exceptionnelle | télécharger
28 Association « Secours Populaire » Versement d’une subvention exceptionnelle | télécharger
29 Collecte, transport et traitement des déchets ménagers et assimilés et des déchets verts des communes d’Hautot-sur-Mer, de Sainte-Marguerite-sur-Mer et de Varengeville-sur-Mer Autorisation à soumissionner à l’appel d’offres ouvert | télécharger
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