Conseil municipal du 23 mai 2024
Mise en ligne le 29 mai 2024
- Délibération n° 1 - Désignation d’un secrétaire de séance
- Délibération n° 2 - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 mars 2024 - REPORTE
- Délibération n° 3 - Délégation d’attributions à M. le Maire - Compte rendu des décisions prises
- Délibération n° 4 - Information du Conseil Municipal - porter à connaissance - déclarations d'intention d'aliéner - renonciations à acquérir
- Délibération n° 5 - Fonds de participation des habitants – versement de concours
- Délibération n° 6 - Modification de la réglementation du fonctionnement des crèches
- Modification de la réglementation du fonctionnement des crèches – Tableau des modifications apportées
- Règlement de fonctionnement des crèches
- Délibération n° 7 - Coup de Pouce Loisirs : Aide à l’adhésion à une activité sportive, culturelle ou artistique et/ou aide à l’achat d’équipement pour l’année scolaire 2024-2025
- Délibération n° 8 - Séjours Jeunesse 2024
- Délibération n° 9 - Accueil de tournages de films et de prises de vues photographiques sur la Ville de Dieppe - Mise en place d’une convention-type et création de tarifs
- Formulaire de tournage du film
- Convention pour le tournage de films ou prises de vues photographiques sur le territoire de la Ville de Dieppe
- Délibération n° 10 - Demande de label 100% EAC –Education Artistique et culturelle
- Délibération n° 11 - Convention de partenariat entre la ville de Dieppe et l’association Spray / Festival Ex Spray 2024
- Convention de partenariat – Association Spray
- Délibération n° 12 - Convention de partenariat entre la ville de Dieppe et l’association les Enfants de Molière / Édition 2024
- Convention de partenariat – Association les Enfants de Molière
- Délibération n° 13 - Déclaration d’activité d’entrepreneur de spectacles vivants Demande d’une licence de catégorie 1 (exploitant de lieux de spectacles vivants)
- Délibération n° 14 - Renouvellement de la convention de mise à disposition et d’exploitation entre la Ville de Dieppe et l’association la Dieppoise - Canot bourcet-malet Côte d’Albâtre
- Délibération n° 15 - Avenant à la convention 2024 entre la Ville de Dieppe et DSN - subvention exceptionnelle / Festival jeunesse écologique
- Délibération n° 16 - Opération Lire à la plage et installation d’une exposition « Le dormeur du rivage » à proximité de la cabane Lire à la plage, dans le cadre du 80ème anniversaire du Débarquement et de la Bataille de Normandie - Année 2024
- Délibération n° 17 - Demande de subvention 2024- actions et projets du réseau des ludo médiathèques D’Lire
- Délibération n° 18 - Boutique du Musée – ajouts de nouveaux tarifs
- Nouveaux tarifs de la Boutique du Musée
- Délibération n° 19 - Coopération scientifique entre la Ville de Dieppe et l’École supérieure d’art et de design de Tours -Restauration d’objets des collections du Musée de Dieppe
- Délibération n° 20 - Installation de caméras de surveillance dans la salle de cinéma du Centre Jean Renoir -Autorisation donnée à Dieppe Scène Nationale (DSN) de procéder aux travaux et à une demande de soutien auprès du Centre National du Cinéma et de l’image animée (CNC)
- Délibération n° 21 - Association Chœur 77 – stage de chant – été 2024 –restauration des stagiaires et création de tarifs de restauration
- Délibération n° 22 - Festival Académie Bach 2024- restauration des stagiaires et création de tarifs de restauration
- Délibération n° 23 - Collectif la Machine – demande de subvention 2024
- Délibération n° 24 - Fourrière animale – Convention avec la Société de Protection Animale Dieppoise (SPAD)
- Délibération n° 25 - Mutuelle communale - Convention avec la mutuelle UDT
- Délibération n° 26 - Contrat Local de Santé – Prévention et promotion de la santé – attributions de subventions au titre de l’année 2024
- Contrat Local de Santé – attributions de subventions 2024 - Tableau
- Délibération n° 27 - Forfaits de Post-Stationnement – Recours Administratif Préalable Obligatoire - Rapport 2023
- Forfaits de Post-Stationnement – Recours Administratif Préalable Obligatoire - Rapport 2023
- Délibération n° 28 - Forfaits de Post-Stationnement - Convention avec Dieppe-Maritime pour l’année 2024
- Délibération n° 29 - Apprentissage de la natation et du vélo - Demandes de subventions à l'Agence Nationale du Sport
- Délibération n° 30 - Les Bains – Spa - tarifs complémentaires
- Délibération n° 31 - Les Bains – ajustement des tarifs stages vacances natation
- Délibération n° 32 - Gratuite des piscines – association fibromyalgie
- Délibération n° 33 - Référent Laïcité – rapport d’activité Laïcité 2023
- Délibération n° 34 - Régie personnalisée l’Assiette Dieppoise – fourniture de repas à la Ville de Dieppe – bilan 2023 de la mise en œuvre de la loi Egalim
- Bilan 2023 de la mise en œuvre de la loi Egalim
- Délibération n° 35 - Approbation de la modification des statuts de Seminor
- Délibération n° 36 - Tableau des effectifs des emplois permanents de la Ville de Dieppe et du stationnement – modification n° 3
- Tableau des effectifs des emplois permanents de la Ville de Dieppe et du stationnement – modification n° 3
- Délibération n° 37 - Logements de fonctions : Modification de la liste des bénéficiaires au 1er juillet 2024
- Délibération n° 38 - Recrutement d’un conférencier vacataire pendant la saison touristique
- Délibération n° 39 - Acquisition d’un véhicule électrique – demande de subvention
- Délibération n° 40 - EPFN : obligation annuelle de rachat 2024 budget ZAC Dieppe Sud
- Délibération n° 41 - Logements communaux - Directives à appliquer conformément à la loi "Climat et Résilience" n°2021-1104 du 22 août 2021 - Lutte contre le dérèglement climatique - Révision des loyers
- Délibération n° 42 - Désaffectation puis déclassement du domaine public communal de la parcelle cadastrée AS n°80, située rue Jacob Bontemps d’une contenance de 338m²
- Délibération n° 43 - Désaffectation puis déclassement du domaine public communal des parcelles cadastrées AS n°86,87,89 et 140, située rue de Stalingrad et rue du Commandant Caseau d’une contenance de 12 154m²
- Délibération n° 44 - Désaffectation puis déclassement du domaine public communal de la parcelle BW 88p, située rue de l'Escarpe d'une contenance de 11 500m² environ
- Délibération n° 45 - Désaffectation puis déclassement du domaine public communal de la parcelle cadastrée AT n°159, située avenue Vauban d’une contenance de 2 825m²
- Délibération n° 46 - Cession au profit de la SA HLM LOGEAL IMMOBILIERE au prix de 40 400€, d’un bien situé impasse des Rouges Gorges à Dieppe, parcelle cadastrée BI n°82, d’une contenance de 534m²
- Délibération n° 47 - Convention de mise à disposition à titre gracieux d’un immeuble du domaine public - Le Drakkar - rue Jean-Pierre Leguyon – Neuville-lès-Dieppe - Section 466 AM n°261 - Ville de Dieppe/Association Dieppe Scène Nationale (DSN)
- Délibération n° 48 - Dénomination de l’impasse située entre le Chemin des Vertus et l’impasse des Rouges gorges
- Délibération n° 49 - Dénomination d’une voie Mme Germaine Coty
- Délibération n° 50 - Surveillance de la baignade sur les plages de Dieppe pour l’été 2024 – mise à disposition par le SDIS 76 de sapeurs-pompiers volontaires saisonniers
- Délibération n° 51 - Convention de partenariat avec l'Office de tourisme Dieppe-Maritime relatif à la mise en place du Pass tourisme pour la saison 2024
- Délibération n° 52 - Délégation de service public de type concessif relative aux parcs de stationnement en ouvrage et au stationnement en surface – avenant n°8 – création d’un « Cyclopark » parking de l’Espace de la Barre
- Délibération n° 53 - Avenant à la convention ANCV Séniors en Vacances 2024
Mise en ligne le 24 mai 2024
Mise en ligne le 16 mai 2024
Conseil municipal du 23 mai 2024
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