Conseil municipal du 12 mars 2024
Mise en ligne le 18 mars 2024
- Délibération n°1 - Désignation d’un secrétaire de séance
- Délibération n°2 - Composition du conseil municipal - installation d’un nouveau conseiller municipal
- Délibération n°3 - Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du 3 octobre 2023
- Procès verbal de la séance du conseil municipal du 3 octobre 2024
- Délibération n°4 - Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation d’attributions consentie par délibérations du 04 juin 2020
- Délibération n°5 - Information du conseil municipal - porter à connaissance - déclarations d'intention d'aliéner - renonciations à acquérir
- Délibération n°5 bis - Proposition de modification de l’ordre du jour pour prise en compte d’une motion d’urgence
- Délibération – Motion : Non à un enseignement public à deux vitesses !
- Délibération n°6 - Fonds de participation des habitants – versement de concours
- Délibération n°7 - Rapport 2022-2023 de la commission communale pour l’accessibilité
- Rapport 2022-2023 de la commission communale pour l’accessibilité
- Délibération n°8 - Fusion des écoles maternelles Marie Curie et Elsa Triolet et des écoles élémentaires Pierre Curie et Jacques Prévert
- Délibération n°9 - Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et le Ministère de la Culture -Intégration de la bibliothèque numérique patrimoniale du fonds ancien et local de la ville au Portail National des Archives France Archives
- Délibération n°10 - Visites guidées de Dieppe Ville d’art et d’histoire, autour du Pont Colbert et du chantier de restauration - Gratuité d’accès
- Délibération n°11 - Demandes de subventions - Actions 2024 du Musée de Dieppe
- Délibération n°12 - Ajouts de nouveaux tarifs - Boutique du Musée
- Délibération n°13 - Demandes de subvention pour le relevage de l’orgue de l’église Saint-Rémy
- Délibération n°14 - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance – demande de subventions
- Délibération n°15 - Commissions municipales n° 1 et n° 3 - désignation d’un conseiller municipal en remplacement de M Jean-Christophe Lemaire
- Délibération n°16 - Information aux conseillers municipaux : état annuel des indemnités perçues par les élus municipaux en 2023
- Délibération n°17 - Rapport sur les Orientations Budgétaires 2024 - Budget principal Ville de Dieppe, budgets annexes du Stationnement et de la ZAC Dieppe Sud
- Rapport d'Orientations Budgétaires 2024- budget Ville de Dieppe, budgets annexes du stationnement et ZAC Dieppe Sud
- Délibération n°18 - Référentiel M57 au 1er janvier 2024 - Fongibilité des crédits
- Délibération n°19 - Convention de reversement de la taxe d'aménagement perçue sur les zones d'activités économiques communautaires - Communauté d'Agglomération de la Région Dieppoise
- Délibération n°20 - Fixation des règles de gestion des amortissements des immobilisations en M57
- Délibération n°21 - Constitution de provisions pour risques et contentieux
- Délibération n°22 - Adoption de tarifs publicitaires – Ouvrage « Gens de mer »
- Délibération n°23 - Tableau des effectifs des emplois permanents de la Ville de Dieppe et du Stationnement au 1er janvier 2024 et modification n°1
- Tableau des effectifs – situation au 1er janvier 2024
- Tableau Evolution / ajustements d’emploi / mobilité
- Délibération n°24 - Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier et temporaire d'activité – Année 2024
- Délibération n°25 - Recrutement de trois guides conférenciers vacataires pendant la saison touristique 2024
- Délibération n°26 - Recrutement d’une artiste vacataire
- Délibération n°27 - Recours aux contrats d’apprentissage
- Délibération n°28 - Développement du volontariat dans les corps des Sapeurs-Pompiers - convention de disponibilité entre le SDIS et la Ville de Dieppe
- Délibération n°29 - Renouvellement de la convention d’adhésion aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine-Maritime
- Délibération n°30 - Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projets du Plan départemental d’actions de sécurité routière 2024
- Délibération n°31 - Demande de subvention auprès de la Communauté d’Agglomération Dieppe-Maritime pour l’organisation de la fête du vélo
- Délibération n°32 - Zac Dieppe Sud – conventions d’intervention de l’EPFN – phase 1 Etudes Techniques
- Délibération n°33 - Convention de mise à disposition à titre gracieux de locaux privés communaux – Ancien CFA Vauban - situés 43 avenue Vauban à Dieppe - Section AT n°159 -Ville de Dieppe / Œuvre Normande des Mères
- Délibération n°34 - Convention de mise à disposition à titre gracieux de terrains privés communaux au profit de l’association « Jardin Normand Solidaire »
- Délibération n°35 - Acquisition à l’euro symbolique, auprès de la SA d’HLM 3FNORMANVIE, des parcelles cadastrées section 466 AM numéros 361, 18, 370 et 364 d’une superficie totale de 4028 m² correspondant à l’assiette de la place Henri Dunant et des espaces publics alentours, en vue du classement dans le domaine public communal
- Délibération n°36 - Modification de la délibération n°49 du conseil municipal du 22 janvier 2014 - Cession à la commune de Rouxmesnil Bouteilles de la parcelle sise impasse de la Cavée au prix de 23 000 €, cadastrée section 545 AM n°10, d’une contenance de 20 692 m²
- Délibération n°37 - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d’un terrain situé 11 avenue Normandie Sussex à Dieppe, parcelle cadastrée section AS n°194, d’une contenance de 1 337 m²
- Délibération n°38 - Délibération rectificative de la délibération n°40 du 3 octobre 2023 en vue de la cession des locaux situés au 11 avenue Normandie Sussex, parcelles cadastrées section AS n°132p et n°194p, d’une contenance de 959 m² environ, pour un montant de 500 000 €
- Délibération n°39 - Détermination des tarifs de location des cabines de plage Dieppe et Puys pour la saison 2024
- Tarifs de location des cabines de plage Dieppe et Puys – saison 2024
- Tarifs de location des cabines - saison 2024
- Délibération n°40 - Présentation des rapports annuels 2021 et 2022 de Dieppe Maritime sur le prix et la qualité des services eau et assainissement
- Rapport annuel 2021 de Dieppe Maritime sur le prix et la qualité des services eau et assainissement
- Rapport annuel 2022 de Dieppe Maritime sur le prix et la qualité des services eau et assainissement
- Délibération n°41 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets relatifs aux années 2020 et 2021
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets relatifs aux années 2020 et 2021
Mise en ligne le 13 mars 2024
Mise en ligne le 6 mars 2024
Conseil municipal du 12 mars 2024
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