Conseil municipal du 25 mai 2023
Mise en ligne le 31 mai 2023
- Délibération n° 1 - Désignation d’un secrétaire de séance
- Délibération n° 2 - Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du 9 mars 2023 – Point reporté
- Délibération n° 3 - Information du conseil municipal - compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation d’attributions consentie par délibérations du 04 juin 2020
- Délibération n° 4 - Information du conseil municipal - porter à connaissance - déclarations d'intention d'aliéner - renonciations à acquérir
- Délibération n° 5 - Programme « Action cœur de ville » - avenant 5 à la convention cadre – passage en phase 2
- Action Cœur de Ville - Pèrimètre et fiches actions 2023
- Délibération n° 6 - Tarifs 2023-2024 : Baisse des tarifs de la restauration scolaire, gel des tarifs des accueils périscolaires et accueils de loisirs sans hébergement
- Délibération n° 7 - Gestion de la billetterie du Mémorial du 19 août 1942 par l’Association Jubilee
- Délibération n° 8 - Ajouts de nouveaux tarifs / Boutique du Musée
- Nouveaux produits de la Boutique du Musée
- Délibération n° 9 - Tarification de la restauration – Festival Académie Bach 2023
- Délibération n° 10 - Forfaits de Post-Stationnement – Convention avec Dieppe Maritime
- Délibération n° 11 - Convention avec la Fondation 30 Millions d'Amis relative à la stérilisation et l’identification des chats libres sauvages
- Délibération n° 12 - Convention de partenariat, d’objectifs et de moyens – Ville de Dieppe – association Maison Jacques Prévert – Avenant pour la modification de l’article 7.2
- Délibération n° 13 - Participation à la programmation Quartiers d’Été 2023
- Délibération n° 14 - Attribution de subvention au Foyer Duquesne – séjour de 20 jeunes Ukrainiens
- Délibération n° 15 - Convention de prêt du véhicule 9 places pour le collège Dumas
- Délibération n° 16 - Adhésion de la Ville de Dieppe à l’association des maires « Ville & Banlieue de France »
- Délibération n° 17 - Comité pour le développement du Tourisme et des Sports Nautiques sur le littoral de Haute Normandie (C.T.S.N) - désignation d’un représentant
- Délibération n° 18 - Protocole d’accord transactionnel relatif aux dommages causés suite à l’effondrement de la ruelle Beauregard en lien avec les travaux de terrassement sur la tour aux crabes
- Délibération n° 19 - Marché d’assurance responsabilité civile et risques annexes - avenant n° 1 – augmentation de la prime de 8 % et insertion d’une franchise (abrogation de la délibération n°22 du 09.03.23)
- Délibération n° 20 - Marché d’assurance dommages aux biens - Avenant n° 4 – régularisation de la prime pour l’année 2023
- Délibération n° 20 bis – Marché d’assurance flotte automobile – Avenant n° 2 – augmentation de la prime de 10 %
- Délibération n° 21 - Tableau des effectifs des emplois permanents de la Ville de Dieppe et du Stationnement - modification n°3
- Tableau des effectifs des emplois permanents de la Ville de Dieppe et du Stationnement
- Délibération n° 22 - Recrutement d’un conférencier vacataire pendant la saison touristique – Dieppe Ville d’Art et d’Histoire
- Délibération n° 23 - Recrutement d'un formateur vacataire
- Délibération n° 24 - Logements de fonctions : modification de la liste des bénéficiaires
- Délibération n° 25 - Restructuration du gymnase Robert Vain – Autorisation de signature des avenants n°1 aux marchés 212507, 212510 et 212511 et des avenants n°2 aux marchés 212502, 212504 et 212505
- Délibération n° 26 - Recours à l’« Intracting » pour financer la modernisation de l’éclairage public du Front de Mer et approbation de la convention de financement « Intracting »
- Délibération n° 27 - Lancement de la démarche du Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (PAVE)
- Délibération n° 28 - Passation d’une convention de superposition d’affectation du domaine public de Ports Normandie portant sur la jetée ouest, entre la ville de Dieppe et le syndicat mixte de Ports de Normandie
- Délibération n° 29 - Permis de louer – convention entre la ville de Dieppe et la CAF de Seine Maritime dans le cadre du permis de louer nécessitant un échange de données à caractère nominatif
- Délibération n° 30 - Approbation de la révision allégée du Plan Local d’Urbanisme « PLU »
- Plan Local d’Urbanisme – Note de présentation
- Plan Local d’Urbanisme – Rapport – conclusions et avis motivé
- Délibération n° 31 - Engagement de la collectivité à intégrer le risque du recul du trait de côte et d’exposition aux risques dans les documents d’urbanisme communaux
- Délibération n° 32 - Cession au profit de M. Abdel GUERROUF au prix de 48.000 €, de l’immeuble situé 1771 chemin des Vertus à Saint-Aubin-sur-Scie, parcelle cadastrée section 565 AB n°127, d’une contenance de 1376 m²
- Délibération n° 33 - Convention entre la Caisse d’épargne Normandie et la Ville de Dieppe, pour la gestion d’un distributeur automatique de banque - 4 rue Valentin Feldman à Dieppe - Section BD n°34p
- Délibération n° 34 - Désaffectation et déclassement du domaine public communal du terrain de l’ancienne cantine de l’école Michelet situé avenue du Général Leclerc à Dieppe, parcelle cadastrée section AM n°125p, d’une contenance de 600 m² environ
- Délibération n° 35 - Convention de mise à disposition à titre gracieux d’une partie du parc paysager de Neuville, du terrain de football « la Banane » au Val Druel et de la cour et des toilettes de l’école Michelet au profit de l’association Foyer Duquesne - Action « Dieppe Terre d’Aventure »
- Délibération n° 36 - Désignation des représentants de la Ville de Dieppe pour le syndicat des « copropriétaires 150 Grande Rue », sis 150 Grande rue, parcelle cadastrée section AH n°421, d’une contenance de 388 m²
- Délibération n° 37 - Surveillance de la baignade sur les plages de Dieppe pour l'été 2023 - mise à disposition par le SDIS76 de sapeurs-pompiers volontaires saisonniers
- Délibération n° 38 - Foire aux Harengs et à la Coquille Saint-Jacques – édition 2023 détermination des montants de droits de place et autres tarifs et redevances d’occupation durant le week-end de la manifestation
- Délibération n° 39 - Convention de partenariat avec l’Office de Tourisme Dieppe-Maritime relative à la mise en place du Pass tourisme pour la saison 2023
- Délibération n° 40 - Demande de financement de la requalification des voiries du projet Bel-Air, au titre de la Dotation Politique de la Ville
- Délibération n° 41 - Attribution d’une subvention d’investissement – Association Acro’Sport 76
Mise en ligne le 17 mai 2023
Conseil municipal du 25 mai 2023
Mise en ligne le 26 mai 2023
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