Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 31 mars 2016 | télécharger
Délégation d’attributions à M. le Maire - compte rendu des décisions prises | télécharger
Information du Conseil Municipal - porter à connaissance - déclarations d'intention d'aliéner - renonciations à acquérir | télécharger
Indemnité pour occupation irrégulière du domaine public | télécharger
Librairie « La Grande Ourse » - Désignation d'un représentant de la Ville de Dieppe | télécharger
Remboursement aux agents des aides accordées par le FIPHFP (Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique) | télécharger
Création d'un poste de chargé de mission sécurité - prévention de la délinquance | télécharger
Comptes administratifs 2015 | télécharger - budget principal | - journaux municipaux | - stationnement |
Compte de gestion de l'exercice 2015 - budget principal - journaux municipaux et stationnement | télécharger
"les Roches" - compte administratif 2015 | télécharger
"Les Roches" - compte de gestion 2015 | télécharger
Budgets supplémentaires 2016 | télécharger - budget principal "Ville de Dieppe" | télécharger – budget annexe "Journaux Municipaux" | télécharger - budget annexe "Stationnement" | télécharger
Budget supplémentaire 2016 |- budget "les Roches " | télécharger
Marché de location entretien de vêtements de travail - convention de groupement de commandes Ville de Dieppe / communauté d'agglomération Dieppe Maritime | télécharger
Marché public de services - exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux - avenant n° 5 au marché n° 10.354 | télécharger
Marchés de travaux d'entretien et de réfection de la voirie communale - avenants n°1 aux marchés n°13.331, n°13.263 et n°13.264 | télécharger
Restaurant social Victor Hugo - mise à disposition des immobilisations au profit du CCAS de Dieppe | télécharger
Signature d'une convention entre l’état, Sodineuf Habitat Normand et la commune de Dieppe, relative au raccordement d'une sirène au nouveau système d'alerte et d'information des populations (S.A.I.P) - immeuble Quenouille | télécharger
Demande de subvention auprès du Département de Seine Maritime, pour les opérations d'auscultation et de confortement de la cavité souterraine du stade Delaune | télécharger
Expérimentation de gestion par éco-pâturage à Dieppe - convention cadre de partenariat "expérimentation de gestion par éco-pâturage 2016-2017" | télécharger
Fonds de financement de la transition énergétique - convention particulière de mise en œuvre de l'appui financier - avenant n°1 | télécharger
Convention avec le conservatoire d’espaces naturels de Haute Normandie pour la connaissance, la protection, la gestion et la valorisation des espaces naturels du territoire – convention d'application 2016 | télécharger
Approbation de la modification n° 1 du Plan Local d'Urbanisme | télécharger
Lotissement du golf - acquisition d'une parcelle cadastrée section BT 64 en nature d'espace vert | télécharger
Avenants n° 1 aux conventions individuelles de prestation de service - instruction des autorisations relatives à l'occupation du sol | télécharger
Installation d'ouvrages de protection cathodique – convention de servitudes au profit de GRDF rue du Général Chanzy | télécharger
Cession à l'euro symbolique de l'assiette de l'ancienne rue Leguyon au profit de Sodineuf Habitat Normand | télécharger
Acquisition à l'euro symbolique, auprès de Sodineuf Habitat Normand, de la parcelle cadastrée section 466 AM n° 57p, pour 1146 m², correspondant à l’assiette de la nouvelle rue Leguyon, en vue de son classement dans le domaine public communal | télécharger
Avenant n° 1 à la convention n° 2015-082 de mise à disposition de locaux communaux pour le Centre Jean Renoir au 1 quai Bérigny à Dieppe - anciens locaux de restauration - Ville de Dieppe / Dieppe Scène Nationale | télécharger
Service d'aide pour l'accès des personnes à mobilité réduite à la plage et à la mer | télécharger
Epicerie installée dans le bâtiment modulaire sis rue de la convention au Val Druel – détermination du montant de la redevance d'occupation du domaine public | télécharger
Conventions de gestion entre la Ville de Dieppe, la Communauté d'agglomération Dieppe-Maritime, et les bailleurs Sodineuf Habitat Normand et Habitat 76 concernant la gestion des Points d'apport volontaire enterrés - quartiers de Neuville Nord et du Val Druel - autorisation de signature - Point retiré
Convention de mise à disposition gratuite de matériels d'entretien des espaces verts auprès de la Ville de Dieppe par la société Sabre France- autorisation de signature | télécharger
Déclaration du linéaire de la voirie communale pour la Dotation Globale de Fonctionnement 2017 | télécharger
Tarifs 2016-2017 : restauration scolaire, accueils périscolaires, accueils de loisirs sans hébergement | télécharger
Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et l'APEI – Festival « L'Ame de fond 2016 » | télécharger
« Lire à la plage » - année 2016 | télécharger
Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et les éditions Somogy, catalogue d'exposition Walter Sickert | télécharger
Demande de subvention auprès de la DRAC de Normandie - acquisition de climatiseurs et déshumidificateurs | télécharger
Demande de subvention auprès de la DRAC de Normandie - récolement des collections du Musée | télécharger
Demande de subvention auprès du Fonds Régional de Restauration et d'Acquisitions des Bibliothèques FRRAB - numérisation du fonds iconographique du XVI au XIX siècle | télécharger
Demande de subvention auprès de la DRAC de Normandie - achat de collections (livres et jeux) et d'applications numériques pour la bibliothèque Camille Claudel | télécharger
Contrat type de parrainage - Samedis du quai | télécharger
Demande de subvention auprès de la Région Normandie - Samedis du quai | télécharger
Projet de Charte de la vie associative | télécharger
Attribution d'une subvention d'investissement - association de sauvegarde de la Chapelle de Notre Dame de Bonsecours | télécharger
Attribution d'une subvention d'investissement - association les Orgues de Dieppe | télécharger
Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et le GIP Normandie Impressionniste : avantages tarifaires et vente de la carte pendant la durée du festival | télécharger
Programmation des animations estivales pour les jeunes | télécharger
"j'apprends à nager" - demande de subvention au Centre National pour le Développement du Sport | télécharger
Formation de sensibilisation à l'usage d'Internet et des réseaux sociaux - attribution d'une subvention à l'ANPAA | télécharger
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