délibérations du Conseil Municipal

Conseil municipal du 01/10/15

1.    Désignation d’un secrétaire de séance| télécharger

2.    Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 02 juillet 2015| télécharger

3.    Délégation d’attributions à M. le Maire - compte rendu des décisions prises| télécharger

4.    Information du Conseil Municipal - porter à connaissance - déclarations d'intention d'aliéner - renonciations à acquérir| télécharger

5.    Représentation de la Ville de Dieppe aux conseils d'administration des collèges Georges Braque, Albert Camus et Alexandre Dumas| télécharger

6.    Espace de la Barre - Association Foncière Urbaine Libre et Copropriété parking public - représentation de la Ville de Dieppe| télécharger

7.    Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - désignation des représentants de la Ville de Dieppe| télécharger

8.    Représentation de la Ville de Dieppe au sein de l'assemblée générale de l'IFCASS| télécharger

9.    Adhésion à l'Anacej (Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes)| télécharger

10.  Rémunération des agents recenseurs| télécharger

11.  Création d'un emploi d'instructeur des autorisations du droit des sols dans le cadre de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984| télécharger  

12.  Point annulé

13.  Transformation d'un emploi de non titulaire et création d'un emploi de chargé de mission communication et démocratie locale dans le cadre de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984| télécharger

14.  Décision modificative n° 1 - Exercice 2015 - Budget Principal "Ville de Dieppe " et Budget Annexe "Journaux Municipaux " | télécharger     

15.  Marché de fourniture et d'acheminement d'électricité pour les sites de puissance souscrite supérieure à 36 kWA et prestations de services associés - autorisation de signature| télécharger

16.  Marchés de travaux pour la réalisation d'un nouvel équipement en entrée du quartier du Val Druel| télécharger

17.  Conception de deux équipements publics dans le quartier du Val Druel – avenant n° 4 au marché n° 13-267| télécharger

18.  Marchés de travaux pour l'aménagement du parc paysager de Neuville Nord| télécharger

19.  Etablissements publics de coopération intercommunale et autres structures communication des documents budgétaires - exercice 2014| télécharger

20.  Dotation de solidarité urbaine année 2014 – rapport sur les actions de développement social urbain| télécharger

21.  Sodineuf Habitat Normand – demande de garantie d'emprunt-  Acquisition en VEFA de 16 logements locatifs - Villa Mathilde à Dieppe| télécharger

22.  Rapport d'activité 2014 - délégation de service public relative à l'exploitation et à la gestion du stationnement payant en ouvrage et en surface - société Vinci Park| télécharger

23.  Mille club – Travaux de réhabilitation et d'isolation extérieure – demande de subvention au titre de la réserve parlementaire| télécharger

24.  Label « Ville Vélotouristique » - renouvellement de la convention| télécharger

25.  Fusion du syndicat intercommunal de revalorisation du cours de l'Arques, du Syndicat mixte du bassin versant de l'Eaulne, du Syndicat intercommunal du bassin versant de la Varenne et du Syndicat intercommunal du bassin versant de la Béthune – avis du Conseil Municipal sur le projet de périmètre et les statuts| télécharger

26.  Schéma de gestion des eaux pluviales - approbation du zonage d'assainissement pluvial| télécharger

27.  Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un immeuble à usage d'habitation sis rue Albert Lamotte à Neuville les Dieppe| télécharger

28.  Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un immeuble à usage d'habitation sis 18 rue Jacques Prévert| télécharger

29.  Approbation de la modification simplifiée n° 1 du PLU et bilan de concertation| télécharger

30.  Périmètre de Restauration Immobilière  « Coeur Historique de Dieppe » - Enquêtes publiques Préalables à la 12éme tranche de Déclaration d'Utilité Publique de travaux, d'acquisitions pour la sécurité, la salubrité des cœurs d'îlots et pour la création d'espaces publiques et Enquête parcellaire| télécharger

31.  Eco-quartier du Val d'Arquet. Convention de réservation de logements relative au programme de construction d'un immeuble collectif de 15 logements « PLUS » et de 5 logements « PLAI » de la résidence du Hêtre « LC4 » | télécharger

32.  Eco-quartier du Val d'Arquet. Convention de réservation de logements relative au programme de construction d'un immeuble collectif de 17 logements «PLUS» et de 4 logements « PLAI » de la résidence du Tilleul «LC5»| télécharger

33.  Cession des biens situés au 40 et 42 rue Cité de Limes à Dieppe| télécharger

34.   Rapport d'activité année 2014 - délégation de service public  pour l'exploitation du centre balnéaire par la SNC Le Carré| télécharger

35.   Rapport annuel sur l'exploitation de la délégation du casino municipal - exercice 2013-2014| télécharger

36.   Exploitation du casino municipal – Délégation de service public – procédure de renouvellement – gestion déléguée par voie d'affermage – décision sur le principe – autorisation| télécharger

37.   Adoption d'une charte d'identification et de valorisation des produits de la mer| télécharger

38.   Étude sur les modes de livraison en centre ville et la faisabilité d'un centre de distribution urbain - nouvelle définition de l'action et nouveau plan de financement prévisionnel Sollicitation des aides de la Communauté d'Agglomération Dieppe-Maritime et de l'ADEME - Sollicitation de l’État au titre du Projet de territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEP-CV) pour une action complémentaire d'accompagnement, de sensibilisation et de communication| télécharger

39.   Installation de télescopes automatiques - nouvelle convention d'occupation du domaine public communal| télécharger

40.   Foire aux Harengs et à la coquille Saint Jacques - édition 2015 – Détermination des tarifs de vente de l'affiche et de produits dérivés| télécharger

41.   Compte rendu annuel d'activité du concessionnaire gaz par GRDF pour l'année 2014| télécharger

42.   Compte rendu annuel d'activité du concessionnaire ERDF pour l'année 2014| télécharger

43.   Compte rendu annuel d'exploitation 2014 des réseaux d'eaux pluviales de la Ville de Dieppe par la CFSP| télécharger

44.   Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et l'APEI (Association de parents et d'amis de personnes en situation de handicap) pour les actions proposées avec le réseau des bibliothèques-ludothèques de la Ville| télécharger

45.   Restauration de maquettes de bateaux et d'un dessin de lougre corsaire – demande de subvention| télécharger

46.   Convention d'affiliation au dispositif du Département de Seine-Maritime « Pass Culture 76 Collégiens »| télécharger

47.   Création d'un tarif - catalogue d'exposition du Musée - exposition "Bateaux de Dieppe et d'ailleurs"| télécharger

48.   Dotation Politique de la Ville 2015| télécharger

49.   Programmation complémentaire Politique de la Ville 2015| télécharger

50.   Contrat partenaires jeunes 2015-2016| télécharger

51.   Maison de quartier du Val Druel – mobilier – subvention d'investissement à la Maison des Jeunes – Maison pour Tous| télécharger

52.   Centre social du Val Druel – avenant n° 1 à la convention de partenariat entre la Ville et la Maison des Jeunes – Maison pour Tous| télécharger

53.   Réforme des rythmes scolaires – activités périscolaires – partenariat avec les associations| télécharger

54.   Commission communale pour l'accessibilité – modification de la composition| télécharger

55.   Convention de contribution financière au Fonds de Solidarité Logement  (FSL) 2015 – 2016 - 2017| télécharger

56.   Proposition Huis clos - admissions en non valeur| télécharger

57.   Admission en non valeur - Budget Principal| télécharger

58.   Motion "le Pacte pour la transition énergétique"| télécharger

59.   Motion « Restauration du pont Colbert déposée par les Elus Citoyens, Communistes et Républicains au nom de la majorité municipale »| télécharger

60.   Réseau Local de Promotion de la Santé - Convention de partenariat avec le Centre hospitalier de Dieppe| télécharger

61.   Révision du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale – Proposition de la Commune de Dieppe| télécharger

A lire également...