1 - Désignation d'un secrétaire de séance | télécharger
2 - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 décembre 2012 | télécharger
3 - Délégation de compétences à M. le Maire - Compte rendu des décisions prises | télécharger
3 bis - Proposition de modification de l'ordre du jour pour la prise en compte d'une motion d'urgence | télécharger
3 ter - Motion d'urgence pour l'EPR présentée par le Groupe Dieppe Ensemble | télécharger
4 - Le Carré - Agrément du subdélégataire de l'activité restauration | télécharger
5 - Débat d'orientations budgétaires 2013 | télécharger
6 - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conduite opérationnelle du projet de rénovation urbaine des quartiers de Neuville et du Val Druel à Dieppe - avenant n° 2 au marché n° 10-189 - adaptation de la formule de révision de prix - ajout d'une mission " gestion des échanges fonciers " | télécharger
7 - Location de deux véhicules frigorifiques - levée des pénalités pour le marché Petit Forestier n° 12.032 | télécharger
8 - Renouvellement d'adhésion de la Ville de Dieppe à l'association Réso 76 - groupement d'employeurs | télécharger
9 - Versement anticipé de la subvention de fonctionnement 2013 à l'association Dieppe Capitale du Cerf Volant | télécharger
10 - Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et le Lycée professionnel "Emulation Dieppoise" | télécharger
11 - Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et l'Association des Amys du Vieux Dieppe, Amis du Musée et Amis de la Bibliothèque | télécharger
12 - Actions Dieppe Ville d'Art et d'Histoire - Année 2013 - demande de subvention auprès de la DRAC | télécharger
13 - Château Musée - demande de subvention auprès de la DRAC - restauration d'oeuvres | télécharger
14 - Château Musée - demande de subventions - exposition Jacques-Emile Blanche | télécharger
15 - Centre social Mosaïque - convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et la Maison des Jeunes / Maison pour Tous | télécharger
16 - Dispositif " Séniors en vacances " - participation aux frais de transport | télécharger
17 - Convention d'objectifs et de financement entre la Ville de Dieppe et la C.A.F relative à l'activité Accueil du Jeune Enfant - attribution d'une subvention d'investissement 2012 pour les structures Petite enfance | télécharger
18 - Convention d'objectifs et de financement entre la Ville de Dieppe et la Caisse d'Allocation Familiales - attribution d'une subvention et d'un prêt d'investissement pour la réalisation d'aménagement au sein de l'espace Françoise Dolto | télécharger
19 - DSP stationnement payant - lancement d'une procédure de DSP de nature concessive pour l'exploitation globale du stationnement payant sur voirie et en ouvrage | télécharger
20 - Réhabilitation du Chemin rural des Fontaines sur le territoire Dieppois | télécharger
21 - Demande d'inscription du Chemin rural des Fontaines au sein du Plan Départemental des Itinéraires et promenades de randonnée (PDIPR) | télécharger
22 - Recouvrement des taxes foncières sur les propriétés portées par l'EPF de Normandie dans la Zac Dieppe Sud | télécharger
23 - Convention de servitude de passage de canalisation publique sur un terrain appartenant au domaine privé de la Ville de Dieppe. | télécharger
24 - Avenant au bail entre la Ville de Dieppe et Télé Diffusion de France (TDF) - terrain sis rue Pierre Curie et avenue Jean Riblet à Neuville-lès-Dieppe | télécharger
25 - Dénomination de la place située rue du 19 août 1942. | télécharger
26 - Actes rectificatifs pour l'acquisition et le bail emphytéotique du terrain sis impasse des Rouges Gorges | télécharger
27 - Casino de Dieppe - Avis du Conseil Municipal relatif à la demande d'abattement supplémentaire pour l'organisation de manifestations artistiques de qualité - saison 2011/2012 | télécharger
28 - Itinéraire Impressionnisme en Seine Maritime - convention de partenariat avec le Comité Départemental de Tourisme de Seine-Maritime pour l'installation et l'entretien de 3 nouvelles tables de lecture | télécharger
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