1 - Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
2 - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 novembre 2013 | télécharger
3 - Délégation d’attributions à M. le Maire - Compte rendu des décisions prises | télécharger
4 - Motion en faveur du dispositif « musique à l'école » du territoire dieppois | télécharger
5 - Vote du Budget Primitif 2014 – Budget Principal – Budget des Journaux Municipaux – Budget du Stationnement | télécharger
6 - Approbation du Plan Local d'Urbanisme (powerpoint) | télécharger
7 - Avenant n° 2 – Modification de la convention n° 2011-367 en date du 13 décembre 2011 entre le Football Club de Dieppe et la Ville de Dieppe | télécharger
8 - Défraiement de la Présidente du jury de concours de plaidoirie 2014 | télécharger
9 - Schéma de mutualisation – Etude – Groupement de commandes avec Dieppe Maritime | télécharger
10 - Fiscalité 2014 – Vote des taux | télécharger
11 - Stratégie d'endettement – Délégation du Conseil Municipal au Maire | télécharger
12 - Les Roches – Budget Primitif 2014 | télécharger
13 - Dissolution du budget annexe « Parking du Centre Balnéaire » et intégration vers le budget principal de la Ville | télécharger
14 - Marché de maitrise d'œuvre pour la conception de deux équipements publics dans le quartier du Val Druel et démolition de deux équipements publics existants – Avenant n° 2 au marché 12-058 | télécharger
15 - Marché de fournitures courantes et de services – Fourniture des équipements de protection individuelle | télécharger
16 - Communauté d'agglomération « Dieppe Maritime » - Commission d'Evaluation des Charges Transférées – Avis du Conseil Municipal | télécharger
17 - Avenant n° 3 au marché n° 10-354 relatif à l'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux | télécharger
18 - Marché de travaux pour la résidentialisation et l'aménagement des espaces publics du quartier du Val Druel – Lot n° 1 « Voirie et réseaux divers » - Avenant n° 2 au marché 13-086 | télécharger
19 - Rémunération des agents recenseurs à l'occasion du recensement | télécharger
20 - Convention de mise à disposition d'un Adjoint Administratif de 2ème classe auprès de l'Office Municipal du Sport Dieppois | télécharger
21 - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un Adjoint Administratif Principal de 2ème classe auprès de la Mission Locale Dieppe Côte d' Albâtre | télécharger
22 - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un Adjoint d'animation de 2ème classe contractuel auprès de l'association « Maison des Jeunes / Maison pour Tous » de Neuville les Dieppe | télécharger
23 - Personnel communal – Tableau des effectifs des emplois permanents | télécharger
24 - Gestion des ruchers de la Ville de Dieppe – Convention de partenariat avec un apiculteur – Adhésion au Syndicat Apicole et au Groupement de défense sanitaire | télécharger
25 - Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et la Communauté d'agglomération « Dieppe Maritime » - Gratuité d'inscription aux bibliothèques-ludothèques pour les habitants de l'agglomération – année 2013 | télécharger
26 - Demande de subvention DRAC – Actions Dieppe Ville d'Art et d'Histoire – Année 2014 | télécharger
27 - Convention de partenariat entre la SNCF et la Ville de Dieppe – Visites guidées de la gare | télécharger
28 - Fourniture des écoles maternelles et élémentaires | télécharger
29 - Tarifs 2014 des salles municipales | télécharger
30 - Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et l'Etablissement Public Intercommunal de la Fondation Albert Jean | télécharger
31 - Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et le Club Municipal de Natation | télécharger
32 - Demande de subvention au Fonds Interministériel de Prévention de la délinquance au titre d'actions du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance | télécharger
33 - Maitrise de la population des goélands sur le territoire dieppois – Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et l'association « Le Chêne » | télécharger
34 - Contrat Enfance Jeunesse 2014 – Versement d'une avance à l'association Foyer Duquesne | télécharger
35 - Contrat Enfance Jeunesse 2014 – Versement d'une avance à l'association Accueil et Eveil en Famille | télécharger
36 -Contrat Enfance Jeunesse 2014 – Versement d'une avance à l'association Maison Jacques Prévert | télécharger
37 - Dispositif « Séniors en vacances » 2014 – Participation aux frais de transport | télécharger
38 - Convention de sécurisation des échanges entre les utilisateurs du e-CLHD (Conseil Local Habitat Dégradé) et charte utilisateurs des ressources informatiques | télécharger
39 - Convention de mise à disposition des moyens de la Ville de Dieppe à la Communauté d'Agglomération « Dieppe Maritime » pour le traitement hivernal des voiries d'intérêt communautaire – Actualisation des tarifs pour 2014 | télécharger
40 - ANRU – Quartier de Neuville – secteur Jacques Coeur / Charles Nicolle – Convention de transfert provisoire de maitrise d'ouvrage relative à la mise en place de containers enterrés – Autorisation de signature | télécharger
41 - ANRU – Quartier du Val d'Arquet – Rues de la Caravelle et Saint Ouen – Convention de transfert provisoire de maitrise d'ouvrage relative à la mise en place de containers enterrés – Autorisation de signature | télécharger
42 - Grande boucle de randonnée labellisée par le Département « Boucle Pays Dieppois Terroir de Caux » - Signature d'une convention | télécharger
43 - Adhésion de la Ville de Dieppe à l'association Cardère (Education à l'Environnement et au Développement Durable) | télécharger
44 - Avenant de « sortie » à la convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine des quartiers de Neuville Nord et du Val Druel | télécharger
45 - Bilan de clôture définitif de la convention publique d'aménagement « Coeur Historique de Dieppe » 23/7/1999 – 23/7/2012 | télécharger
46 - Avenant n° 1 au traité de concession d'aménagement pour l'Opération Programmée de l'Habitat | télécharger
47 - Acquisition de l'ensemble immobilier sis 14, rue Descroizilles à Dieppe | télécharger
48 - Principe de classement dans le domaine public des parties communes de la copropriété « Les Albatros » et groupement de commandes avec Dieppe Maritime pour une étude de programmation | télécharger
49 - Cession à la commune de Rouxmesnil Bouteilles de la parcelle impasse de la Cavée | télécharger
50 - Aménagement de l'îlot Pasteur – Sollicitation des subventions prévues dans le contrat d'agglomération 2007-2013 | télécharger
51 - Convention portant subventionnement d'une opération d'accession sociale rue Jean Mérault et rue Maurice Thiriet dans le cadre du projet de Rénovation Urbaine de Neuville Nord | télécharger
52 - Acquisition du terrain sis 4 avenue Gambetta porté par l'EPF de Normandie | télécharger
53 - Cession du terrain au 4 avenue Gambetta à M. Arnaud THERY ou toute société s'y substituant | télécharger
54 - Périmètre de restauration immobilière « Coeur Historique de Dieppe» - Modification de la délibération n° 32 du 28 novembre 2013, relative à la prorogation de la 8ème tranche de déclaration d'utilité publique de travaux, acquisitions pour la sécurité, la salubrité des cœurs d'îlots et pour la création d'espaces publics et enquête parcellaire | télécharger
55 - Intégration au Programme d'Action Foncière (PAF) de la Ville de Dieppe et acquisition du bien sis 20, avenue de la République à Neuville les Dieppe | télécharger
56 - Cession à M. Lamache et Mme Alix du logement sis 20 rue Jacques Prévert à Neuville les Dieppe | télécharger
57 - Cession du lot n° 1 de l'îlot Pasteur, terrain sis rue Desmarquets à Sodineuf Habitat Normand | télécharger
58 - Ouverture de procédures de biens vacants et sans maitres et d'un bien en abandon manifeste | télécharger
59 -Avis sur le portage d'acquisition de la propriété de Mme Khan au titre de la loi Barnier | télécharger
60 - Avis sur le portage d'acquisition de la propriété de Mme Denis et de M. Samson au titre de la loi Barnier | télécharger
61 - Désaffectation et déclassement du domaine public du tracé de la voirie Jean Pierre Leguyon | télécharger
62 - Imputation des commandes d'arbres et de végétaux – Année 2014 | télécharger
63 - Château musée – Demande de subvention pour les travaux de rénovation | télécharger
64 - Etude technico-économique relative à la production d'énergie solaire sur le site de la piscine Iris – Demande de subvention | télécharger
65 - Entretien des plages de Dieppe et de Puys et suivi scientifique du littoral pour l'année 2014 | télécharger
66 - Mise à disposition du canot « Côte d' Albâtre » - Renouvellement de la convention avec l'Estran pour la garde, l'entretien et l'exploitation du bateau | télécharger
67 - Création d'une commission paritaire des marchés d'approvisionnement (annule et remplace la délibération n° 35 du Conseil Municipal du 28 novembre 2013) | télécharger
68 - Casino de Dieppe – Avis du Conseil Municipal relatif à la demande d'abattement supplémentaire pour l'organisation des manifestations artistiques de qualité – Saison 2012-2013 | télécharger
69 - Mise à disposition du domaine public communal destiné à l'exploitation du mini golf et de ses activités annexes sur le front de mer de Dieppe – Détermination du montant de la redevance d'occupation | télécharger
70 - Programme FISAC Dieppe Centre – Action de modernisation des points de vente – Versement anticipé de la subvention de la Ville | télécharger
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