Conseil municipal du 12 décembre 2024

Mise en ligne le 18 décembre 2024

• Délibération n° 1 - Désignation d’un secrétaire de séance
• Délibération n° 2 - Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 27 juin 2024
• Compte rendu de la séance du conseil municipal du 27 juin 2024
• Délibération n° 3 - Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation consentie par délibérations du 04 juin 2020
• Délibération n° 4 - Information du conseil municipal - porter à connaissance - déclarations d'intention d'aliéner - renonciations à acquérir
• Délibération n° 6 - Mise en place d’un observatoire des violences faites aux femmes à Dieppe
• Délibération n° 7 - Avenant n°1 à la convention d’objectifs et de moyens 2022-2024 - organisation des accueils de loisirs des 6-11 ans avec l’ADDLE
• Délibération n° 8 - Avenant n°1 à la convention d’objectifs et de moyens 2022-2024 - organisation des accueils de loisirs des 6-11 ans avec la Maison des Jeunes – Maison pour Tous
• Délibération n° 9 - Avenant n° 1 à la convention d’objectifs et de moyens 2022-2024 - organisation des accueils de loisirs des 6-11 ans avec la Maison Jacques Prévert
• Délibération n° 10 - Mise en place d’un partenariat 2025 entre la Ville et les Francas de Seine Maritime
• Délibération n° 11 - Bourse à projets jeunes – attribution de subvention
• Délibération n° 12 - Convention Territoriale Globale 2024-2028
• Délibération n° 13 - Visites guidées du service d’animation du patrimoine - mise à disposition de la billetterie à l'Office de tourisme - renouvellement de la convention de partenariat avec l’Office de Tourisme Dieppe-Maritime
• Délibération n° 14 - Mise à jour des conditions générales et particulières de vente pour les animations de Dvah et du Musée
• Conditions générales et particulières de vente pour les animations de Dvah et du Musée
• Délibération n° 15 - Convention de partenariat scientifique et technique avec la Région Normandie - Inventaire du patrimoine de la Ville de Dieppe
• Délibération n° 16 – Point reporté
• Délibération n° 17 - Demandes de subventions - actions 2025 du Musée de Dieppe
• Délibération n° 18 - Convention relative au financement des permanences de l’Ordre des avocats du Barreau de Dieppe
• Délibération n° 19 - Convention tripartite 2024-2027 d’utilisation des équipements sportifs par les élèves des collèges
• Délibération n° 20 - Rémunération des agents recenseurs 2025
• Délibération n° 21 - Tableau des effectifs des emplois permanents de la Ville de Dieppe et du stationnement – modification n°6
• Tableau des effectifs des emplois permanents de la Ville de Dieppe et du stationnement – modification n°6
• Délibération n° 22 - Modification de la convention d’adhésion à la convention de participation pour le risque « Prévoyance » souscrite par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine-Maritime auprès de la M.N.T.
• Délibération n° 23 - Mise en place de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’engagement à la filière Police Municipale (I.S.F.E.)
• Délibération n° 24 - Approbation d’une convention de mise à disposition d’un fonctionnaire
• Délibération n° 25 - Mise à disposition de moyens humains entre Dieppe-Maritime et la Ville de Dieppe
• Délibération n° 26 - Recrutement de trois guides conférenciers vacataires pendant la saison touristique 2025
• Délibération n° 27 - Décision modificative n°2 de l’exercice 2024 – budget principal Ville de Dieppe
• Décision modificative n°2 de l’exercice 2024 – budget principal Ville de Dieppe
• Délibération n° 28 - Tarifs des services municipaux 2025
• Tarifs de services municipaux 2025
• Délibération n° 29 - Versement anticipé subventions et contributions municipales 2025
• Délibération n° 30 - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement de l'exercice 2025 avant le vote du budget primitif 2025
• Délibération n° 31 - Ventes aux enchères en ligne – souscription de contrats cadre auprès des prestataires Agorastore et Le Moniteur des Ventes (Drouot)
• Délibération n° 32 - Exonération partielle des pénalités encourues par la société ECR Environnement dans le cadre du marché dédié à l’étude géotechnique de réalisation (mission G4) relative à l’opération de travaux du quartier Bel Air
• Délibération n° 33 - Assurances diverses pour le groupement de commandes composé de la Ville de Dieppe – CCAS Dieppe et Neuville – Assiette Dieppoise – autorisation de signature des marchés d’assurances de la Ville de Dieppe
• Délibération n° 34 - Vente de matériels et objets réformés sur Agorastore – M150 poids lourd Renault
• Délibération n° 35 - Permis de louer – Validation et autorisation de signature de la nouvelle convention de délégation de compétence liée à la mise en place et au suivi du permis de louer entre la Communauté d’Agglomération de la Région Dieppoise et la Ville de Dieppe
• Permis de louer - Secteur
• Délibération n° 36 - Permis de louer – fixation des amendes relatives à des manquements dans le cadre de la mise en œuvre du permis de louer
• Délibération n° 37 - Cession à l’euro symbolique au profit de Dieppe-Maritime d’un terrain située « Terres de Janval » à Saint-Aubin-sur-Scie
• Délibération n° 38 - Cession au profit de la SA HLM Logéal Immobilière du terrain situé rue Louis de Bures dans le cadre de l’aménagement de la ZAC Dieppe Sud
• Délibération n° 39 - Bilan sur la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers (2011-2020) et bilan triennal de l’artificialisation des sols (2021-2023) – Loi climat et résilience du 22 août 2021
• Bilan sur la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers (2011-2020) et bilan triennal de l’artificialisation des sols (2021-2023)
• Délibération n° 40 - Convention de mise à disposition du centre social et culturel du centre-ville – 8 rue du 19 août 1942 à Dieppe – Centre social et culturel « L’Archipel »
• Délibération n° 41 - Convention de mise à disposition du clocher de l’église Saint- Jacques pour l’implantation d’un nichoir à faucons – Place Saint-Jacques – Dieppe –Paroisse « Saint Jean-Paul II » / Association « Groupe Ornithologique Normand » (GONm)
• Délibération n° 42 - Conventions de mise à disposition de logements communaux - Ecole Desceliers - 1er et 2ème étages - Aile Nord/Est - 7 boulevard de Verdun - Dieppe - - Avenant 1 et Avenant 2 - Dieppe Scène Nationale
• Délibération n° 43 - Convention de mise à disposition de l’ancien théâtre municipal « Mémorial » - Place Camille Saint-Saëns – Dieppe – Association « JUBILEE »
• Délibération n° 44 - Convention de mise à disposition de locaux publics communaux – école maternelle Vauquelin – 13 rue Joseph Brunel – Dieppe – Centre social et culturel « L’Archipel »
• Délibération n° 45 - Convention de mise à disposition de la Maison des Jeunes de Neuville – avenue Charles Nicolle / rue Pierre de Coubertin - Neuville-lès-Dieppe – association « Maison des Jeunes-Maison pour tous »
• Délibération n° 46 - Convention de mise à disposition d'un terrain privé communal - rue Pierre-François Frissard / rue Georges Hue - Dieppe - association Les Jardins des 4 vents
• Délibération n° 47 - Convention de mise à disposition d'un local administratif - Groupe de Dieppe « Sous-Préfecture » - 2b rue Irénée Bourgois à Dieppe - Habitat 76
• Délibération n° 48 - Installation d’une grande roue sur le quai Henri IV à Dieppe - Détermination de la redevance d’occupation du domaine public 2025-2027
• Délibération n° 49 - Proposition de dérogation au repos dominical dans le commerce de détail pour l'année 2025
• Délibération n° 50 - Tarifs 2025 – stationnement payant dans les parcs en ouvrage et en voirie
• Tarifs 2025 – stationnement payant dans les parcs en ouvrage et en voirie
• Délibération n° 51 - Identification des zones d'accélération des énergies renouvelables sur le territoire communal
• Identification des zones d'accélération des énergies renouvelables sur le territoire communal – cartographie
• Délibération n° 53 - Imputation des commandes d’arbres et de végétaux – année 2025
• Délibération n° 54 - Tarification pour la mise à disposition de moyens Ville de Dieppe à l'agglomération Dieppe Maritime pour le traitement hivernal des voiries d'intérêt communautaire – actualisation des tarifs 2025
• Tarification pour la mise à disposition de moyens Ville de Dieppe à l'agglomération Dieppe Maritime pour le traitement hivernal des voiries d'intérêt communautaire – actualisation des tarifs 2025
• Délibération n° 55 - Avenant n° 4 au contrat de vente d'énergie n° 2011-381

Mise en ligne le 16 décembre 2024

• Résultats des votes - conseil municipal du 12 décembre 2024

Mise en ligne le 13 décembre 2024

• Délibération n° 5 - Conventions d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville, conclues entre l’État, la communauté d’agglomération Dieppe-Maritime, la Ville de Dieppe et les bailleurs habitat 76 et 3F Normanvie
• Délibération n° 52 - Convention de mandat avec Dieppe Maritime pour la construction du centre aquatique sur le site Delaune

Mise en ligne le 5 décembre 2024

Conseil municipal du 12 décembre 2024

• Convocation
• Ordre du jour

Mise en ligne le 9 décembre 2024

• ordre du jour (ajout du point n°55)

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