délibérations du Conseil Municipal

Conseil municipal du 07/07/2016

1. Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger

1bis. Composition du conseil municipal - installation d'un nouveau conseiller municipal | télécharger

2. Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal en date du 02 juin 2016 | télécharger

3. Information du conseil municipal - compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation d’attributions consentie par délibérations du 17 avril 2014 et du 04 février 2016 | télécharger

4. Information du conseil municipal - porter à connaissance - déclarations d'intention d'aliéner - renonciations à acquérir | télécharger

5. Fonds de Participation des habitants (FPH)– versement de concours | télécharger

6. Détermination des indemnités de fonctions des élus | télécharger

7. Renouvellement de l'adhésion aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale | télécharger

8. Tableau des effectifs | télécharger

9. Habitat Normand - demande de garantie d'emprunt au vu du contrat de prêt annexé et sans signature du garant au contrat - Villa Océane – rue du Docteur Jean Mérault - 76370 Dieppe Neuville | télécharger

10. Travaux de réalisation d'un nouvel équipement en entrée du quartier du Val Druel (Oscar Niemeyer) - avenants | télécharger

11. Avenant n° 3 au marché d'assurance de dommages aux biens et risques annexes | télécharger

12. Marchés à bons de commande de travaux pour l'entretien des bâtiments communaux de la Ville de Dieppe - avenant n° 1 aux  marchés n°16.004 à 16.010 | télécharger

13. Parkings de l'Hôtel de Ville et de la plage : Dieppe Rétro 3 et 4 septembre 2016 – demande de gratuité du stationnement | télécharger

14. Cotisation annuelle à la fédération française de cyclotourisme relative au renouvellement de la convention « Label Ville et Territoire Vélotouristiques » | télécharger

15. ZAC Dieppe Sud - Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2015 | télécharger

16. Zac Dieppe Sud - modification du dossier de réalisation | télécharger

17. Zac Dieppe Sud - approbation du programme des équipements publics | télécharger

18. Zac Dieppe Sud - Lancement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique et d'enquête parcellaire | télécharger

19. Concession d'aménagement "Cœur Historique de Dieppe" - compte rendu annuel à la collectivité année 2015 | télécharger

20. Concession d'Aménagement « Cœur Historique de Dieppe » - rapport spécial sur les conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique pour l'année 2015 | télécharger

21. Opération Habitat 76 - rue Jean Jaurès - fonds de minoration foncière | télécharger

22. Cession au profit de la SA d'HLM Sodineuf Habitat Normand, au prix de 104 000 €, d'un terrain situé rue Jean Puech, cadastré section 466 AD n° 156p, pour 1600 m² environ | télécharger

23. Cession au profit de la SA d'HLM Sodineuf Habitat Normand, au prix de 300 000 € d'un terrain 4 avenue Gambetta, cadstré section AD n° 8 pour 1097m² environ | télécharger

24. Autorisation de déposer une autorisation de construire sur une propriété dépendant du domaine privé communal | télécharger

25. Cession de l’ensemble immobilier sis à Dieppe, 4 rue Ste Catherine, cadastré section AB n° 297 pour 620 m², au profit de l’association diocésaine du diocèse de Rouen | télécharger

26. Convention d'études Val d'Arquet Est avec Sodineuf Habitat Normand | télécharger

27. Délégation de service public de type affermage pour l'exploitation du casino de Dieppe – choix du délégataire – autorisation de signature de contrat | télécharger

28. Foire aux harengs et à la coquille Saint Jacques - édition 2016 : détermination des montants de redevance de droit de place | télécharger

29. DSP Équipement Les Bains : conventions avec les clubs sportifs : Club Municipal de Natation de Dieppe – Les Piranhas - Club des Sports Sous-Marins Dieppois pour la mise à disposition de lignes d'eau aux Bains - plannings de la saison sportive 2016/2017 | télécharger

30. Convention d'occupation pluriannuelle du domaine public communal pour la FOIRE EXPO de Dieppe : détermination de la redevance d'occupation et passation d'un avenant n°3 pour l'édition 2016 | télécharger

31. Protocole transactionnel entre la société Lesage et la ville de Dieppe | télécharger

32. Validation de la concertation menée par le Département de la Seine-Maritime pour le projet de dévoiement de la Route de Pourville | télécharger

33. Conventions de gestion entre la Ville de Dieppe, Dieppe-Maritime, et les bailleurs Sodineuf Habitat Normand et Habitat 76, concernant la gestion des Points d'Apport Volontaire Enterrés – Quartier de Neuville Nord et du Val Druel – Autorisation de signature | télécharger

34. Contrat Enfance Jeunesse 2012 - 2015 avenants n°3 aux conventions avec les associations Accueils et Eveil en Famille, Foyer Duquesne, Maison Jacques Prévert. | télécharger

35. Demande de subvention auprès de la Région Normandie - acquisition d'un équipement scénique | télécharger

36. Convention de partenariat entre le Ville de Dieppe et la SNCF pour les visites guidées de DVah passant par la gare ferroviaire | télécharger

37. Gratuité de location du Nigloblaster dans le cadre du partenariat avec l'association Cultures du Cœur | télécharger

38. Semaine européenne de la mobilité - gratuité d'entrée pour les personnes utilisant de nouveaux moyens de transports | télécharger

39. Conditions générales et particulières de vente - visites guidées pour individuels de DVah | télécharger

40. Convention d'utilisation de la solution de commercialisation en ligne Open System - partenariat avec le Comité Départemental du tourisme de Seine-Maritime pour la pré-réservation des visites guidées de DVah | télécharger

41. Avenant n° 1 à la convention de partenariat 2016 entre le Ville de Dieppe et l'association Dieppe Scène Nationale | télécharger

42. Bourse à projets jeunes - attribution de subventions | télécharger

43. Rencontres Jeunesses 2016 | télécharger

44. Sortie annuelle des seniors - détermination de la participation financière | télécharger

45. Contrat Local de Santé - programmation d'actions - subventions aux porteurs de projets - présentation des actions 2016 | télécharger

46. Maîtriser la population des goélands sur le territoire Dieppois | télécharger

47. Val d'Arquet – convention de mise à disposition des terrains et entretien provisoire | télécharger

48. Village des sports - été 2016 - projet de partenariat avec Décathlon | télécharger

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