Conseil municipal du 13 novembre 2024

Mise en ligne le 18 novembre 2024

• Délibération n° 1 - Désignation d’un secrétaire de séance
• Délibération n° 2 - Composition du conseil municipal - installation d’un nouveau conseiller municipal
• Délibération n° 3 - Délégation d’attributions à M. le Maire - Compte rendu des décisions prises
• Délibération n° 4 - Information du Conseil Municipal - porter à connaissance - déclarations d'intention d'aliéner - renonciations à acquérir
• Délibération n° 5 - Motion de la ville de Dieppe contre les nouvelles coupures budgétaires envisagées pour les collectivités territoriales : pour  des communes en capacité d’investir et de prendre soin des habitants
• Délibération n° 6 - Agence postale communale du quartier de Janval – convention de partenariat avec la Poste
• Délibération n° 7 - Désignation d’un nouveau conseiller municipal au sein des commissions municipales n° 2 et n° 3
• Délibération n° 8 - Demande de subvention Fonds Vert au titre du recyclage foncier sur le site Gondrand-Villier, parcelles cadastrées AS n°86, 87, 89 et 140, situées rue de Stalingrad et rue du Commandant Caseau
• Délibération n° 9 - Etablissement Public Foncier de Normandie : Convention d’intervention « friche Gondrand Villier » 
• Délibération n° 10 - Etablissement Public Foncier de Normandie : Convention d’intervention « friche Laiterie Abraham» 

Mise en ligne le 14 novembre 2024

• Résultats des votes - Conseil municipal du 13 novembre 2024

Mise en ligne le 7 novembre 2024

Conseil municipal du 13 novembre 2024

• Convocation
• Ordre du jour

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