1 - Désignation d’un secrétaire de séance
2 - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 24 mai 2012
3 - Délégation de compétences à M. le Maire - Compte rendu des décisions prises
4 - Convention Ville de Dieppe / Caisse d'Allocations Familiales – Accès au service télématique sécurisé Cafpro sur internet
5 - Sortie annuelle des personnes âgées – détermination de la participation
6 - Compte Administratif 2011 - Budget Principal – Budget du Stationnement – Budget des Journaux municipaux
7 - Compte de gestion 2011 – Budget Principal Budget du Stationnement – Budget des Journaux municipaux
8 - Affectation du résultat de l'exercice 2011 – Budget Principal
9 - Budget supplémentaire 2012 - Budget Principal – Budget du Stationnement
10 - Compte Administratif 2011 – Domaine « Les Roches »
11 - Compte de gestion 2011 – Budget du Domaine « Les Roches »
12 - Décision modificative n° 1 – Budget du Domaine « Les Roches »
13 - Compte Administratif 2011 – Régie des salles municipales
14 - Compte de gestion 2011 – Régie des salles municipales
15 - Budget 2012 – décision modificative n° 1 – Régie des salles municipales
16 - Compte Administratif 2011 – Parking du centre balnéaire
17 - Compte de gestion 2011 – Parking du centre balnéaire
18 - Affectation du résultat de l'exercice 2011 – Parking du centre balnéaire
19 - Budget 2012 – Décision modificative n° 1 – Parking du centre balnéaire
20 - Transfert des emprunts se rapportant à la compétence collecte et traitement des déchets ménagers exercée depuis le 1er janvier 2012 par la Communauté d' Agglomération de la Région Dieppoise
21 - Election des membres du jury de concours de maitrise d'œuvre – Rénovation d'un parc public et création d'un équipement petite enfance – Quartier de Neuville les Dieppe
22 - Convention de mise à disposition auprès de l'Association des Amys du Vieux Dieppe d'un adjoint administratif de 2ème classe.
23 - Création de l'échelon spécial sur l'échelle 6 - Fixation du taux de promotion
24 - Modification du tableau des effectifs.
25 - Fonds de Participation des Habitants – versement de concours
26 - Convention de partenariat pour la réalisation d’un dépliant « circuit Jacques Emile Blanche »
27 - Convention entre l'Agence Régionale du Livre et de la Lecture de Haute-Normandie (ARL) et la Ville de Dieppe - Conservation partagée des fonds jeunesse en Haute-Normandie
28 - Convention de mécénat avec la CCI de Dieppe - Projet « Sculptures en ville »
29 - Convention de mécénat entre la Ville de Dieppe et le CIC Nord Ouest – Projet de restauration d'ivoires
30 - Demande de subventions à la DRAC pour la réorganisation de la bibliothèque-ludothèque et la conservation des fonds patrimoniaux
31 - Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et l'Association des Amys du Vieux Dieppe, Amis du Musée et Amis de la Bibliothèque (Fonds Ancien et Local) de Dieppe
32 - Dispositif « Pass culture 76 collégiens » – Renouvellement de la convention d’affiliation Ville de Dieppe / société Edenred France SAS
33 - Restauration scolaire, accueils périscolaires et accueils de loisirs - Nouveaux règlements intérieur.
34 - Aide exceptionnelle au profit du Club Nautique Dieppois d'Aviron
35 - Spectacle « Les Chemins de la liberté » - Fixation du tarif de vente des billets
36 - Théâtre – Mémorial du 19 août 1942 – Gratuité du droit d'entrée
37 - Contrat Local de Santé - Lettre de cadrage
38 - Rapport d'activité 2011 – DSP relative à l'exploitation et à la gestion du stationnement payant – Société Vinci Park
39 - Parc de stationnement de la plage – Demande de gratuité « Dieppe Rétro » 2012 du 31 août 2012 au 02 septembre 2012
40 - Gendarmerie du Val Druel - Lancement d'un bail emphytéotique administratif
41 - Désaffectation d’un logement de fonction – Ecole Desceliers – 3ème étage – 7 boulevard de Verdun
42 - Modalités de la concertation – majoration des droits à construire
43 - Agenda 21 - adoption du socle
44 - Convention publique d’aménagement « Cœur Historique de Dieppe » - Compte rendu annuel à la collectivité – Année 2011
45 - Bilan de clôture de la convention publique d'aménagement « Coeur Historique de Dieppe » - 23/7/1999 - 23/7/2012
46 - Société d'économie Mixte de l'Agglomération Dieppoise Concession d'aménagement "Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Restructuration urbaine du Coeur historique de Dieppe - Garantie d’Emprunt
47 - Convention relative au financement des études préalables à la cession de terrains RFF situés sur le site de Dieppe Gare pour l'aménagement de la ZAC Dieppe Sud et de ses abords
48 - Compte rendu annuel d’activité du concessionnaire GAZ par GRDF pour 2011
49 - Compte rendu annuel d’exploitation 2011 du réseau d’eaux pluviales de la Ville de Dieppe par la CFSP
50 - Construction des vestiaires et locaux annexes au stade Delaune – avenant n° 1 au marché 11-219 pour le lot 2 - Entreprise Bâtisseurs Régionaux
51 - Rapport annuel sur l’exploitation de la délégation du Casino municipal – exercice 2010-2011 – Sté anonyme du Casino et des Bains de mer
52 - Régie à simple autonomie du Domaine « les Roches » - adoption des tarifs 2013
53 - Admission en non valeur – proposition de huis clos
54 - Admission en non valeur – Budget du Domaine « Les Roches »
55 - Programme d'informatisation et de numérisation dans les écoles - demande de subvention au titre de la réserve parlementaire
56 - Square Pinsdez - extension de l'aire de jeux pour jeunes enfants - demande de subvention au titre de la réserve parlementaire
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