1 - Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
1.1 Proposition de modification de l’ordre du jour pour la prise en compte d’une question supplémentaire | télécharger
2 Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 décembre 2011 | télécharger
3 Délégation de compétences à M. le Maire - Compte rendu des décisions prises | télécharger
4 Motion pour obtenir la reclassification de l'aérodrome de Dieppe en point de passage frontalier | télécharger
4.1 Attribution d’une aide financière à l’équipage du chalutier « L’Alléluia » | télécharger
5 Centre Balnéaire les Bains : avenants n° 5 aux conventions avec les clubs sportifs : Piranhas et le Club Municipal de Natation de Dieppe | télécharger
6 Transfert de la compétence "Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés" à la Communauté d'Agglomération de la Région Dieppoise "Dieppe Maritime" - mise à disposition des véhicules dédiés | télécharger
7 Débat d’orientations budgétaires 2012 | télécharger
8 Gestion de la dette – stratégie d’endettement – délégation du Conseil Municipal au Maire | télécharger
9 Tarifs 2012 – annonces publicitaires dans les publications de la Ville de Dieppe | télécharger
10 Redevance d’occupation du domaine public communal | télécharger
11 Aménagement d’une salle d’escrime et d’une salle de boxe Station balnéaire – levée des pénalités pour les marchés : Badie « lot n° 1 : gros œuvre » marché n° 10.342 du 21 décembre 2010 et Syst’m « lot n° 2 : menuiserie serrurerie plâtrerie » n° 10.343 du 21 décembre 2010 | télécharger
12 Sodineuf Habitat Normand - demande de garantie d'emprunt - résidence Jean Fossey – rue de Stalingrad - construction de 19 logements locatifs – (délibération n° 11 du 07/04/2011 rapportée) | télécharger
13 Sodineuf Habitat Normand - demande de garantie d'emprunt - résidence Boudier II – rue du 74ème RI – Prêts PLAI - construction de 30 logements locatifs | télécharger
14 Sodineuf Habitat Normand - demande de garantie d'emprunt - résidence Boudier II – rue du 74ème RI – Prêts PLUS - construction de 30 logements locatifs | télécharger
15 Sodineuf Habitat Normand - demande de garantie d'emprunt - Les 4 Vents – 5ème tranche - Programme de construction de 3 logements locatifs PLA I - (Délibérations n° 17 du 2/7/2009, n° 10 du 23/09/2010 et contrat de prêt n° 1168130 rapportés)
16 Assurance statutaire des agents titulaires et stagiaires affiliés à la CNRACL – modification du taux de cotisation – avenant 1 au marché 09.164 | télécharger
17 Concours de maîtrise d’œuvre pour la conception et la réalisation de 2 équipements publics dans le quartier du Val Druel de Dieppe Jury de concours – attribution du marché | télécharger
18 Travaux d’aménagement dans l'éco-quartier du Val D’Arquet – prolongation rue de la Caravelle – autorisation de signature des marchés – Point reporté | télécharger
19 Dieppe Ville d’Art et d’Histoire - Tarifs 2012 – rectificatif sur le tarif des brochures | télécharger
20 Subvention exceptionnelle au Foyer Socio Educatif du collège Delvincourt | télécharger
21 Football Club de Dieppe – avenant n° 1 à la convention n° 2011-367 du 13 décembre 2011 | télécharger
22 Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et le Club Municipal de Natation | télécharger
23 Convention de partenariat avec le Lycée du Bois | télécharger
24 Convention entre la Ville de Dieppe et la Caisse d’Allocations Familiales pour les travaux de réaménagement de la crèche «l'Ours brun» 2ème tranche - aides à l'investissement 2011 | télécharger
25 Dispositif « Séniors en vacances » - participation aux frais de transport et demande de subvention auprès de la Carsat | télécharger
26 Projet d’aménagement et de développement Durable du Plan Local d’Urbanisme – présentation et débat | télécharger
27 Construction et exploitation d’un crématorium – lancement d’une procédure de DSP à caractère concessif – principales caractéristiques du contrat | télécharger
28 Convention de groupement de commandes avec HABITAT 76 et SODINEUF HABITAT NORMAND, pour les travaux de résidentialisation et d'aménagement d'espaces publics – Quartier du Val Druel | télécharger
29 Marchés de location-entretien de vêtements de travail et d'acquisition d'équipements de protections individuelles - Election du représentant titulaire et du représentant suppléant pour siéger à la Commission d'Appel d'Offres du groupement.
30 Mise en place de la redevance spéciale de Dieppe Maritime – Convention de mise à disposition de moyens
31 Convention publique d’aménagement OPAH RU – convention de mandat entre la Ville de Dieppe et la Semad relative aux modalités de versement des subventions aux propriétaires occupants réalisant des travaux dans le cadre de l’OPAH RU et bénéficiaires des avances SACICAP | télécharger
32 Remise gracieuse des pénalités liquidées à défaut de paiement à la date d’exigibilité des taxes d’urbanisme liées à un permis de construire | télécharger
33 Convention de servitudes ERDF/VDD dans le cadre de l'alimentation de 25 logements collectifs | télécharger
34 Casino de Dieppe – demande d’abattement supplémentaire sur le produit brut des jeux au titre de l’organisation de manifestations artistiques de qualité - avis du Conseil Municipal | télécharger
35 Intervention du service Littoral de l’Estran sur les plages de Dieppe et de Puys – année 2012 | télécharger
36 Mise à disposition du domaine public communal destiné à l'exploitation du mini-golf et de ses activités annexes sis sur le front de mer de Dieppe - détermination du montant de la redevance d'occupation | télécharger
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