1 - Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
1.2 - Proposition de modification de l’ordre du jour pour la prise en compte d’une question supplémentaire urgente | télécharger
2- Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 17 février 2011 | télécharger
3 - Délégation d’attributions à M. le Maire - Compte rendu des décisions prises | télécharger
4 - Motion pour la défense de l’école de la République | télécharger
5 - Motion « Nucléaire les conséquences de Fukushima » | télécharger
6 - Convention tripartite entre la Caisse des Dépôts et de Consignations, la Ville de Dieppe et la Communauté d’agglomération « Dieppe-Maritime » | télécharger
7 - Approbation du rapport définitif de la CLECT du 15 février 2011 sur l'évaluation des transferts de compétences 2009-2010 (Golf de Dieppe/Pourville et service S.I.G. de la Ville de Dieppe) | télécharger
8 - Sodineuf Habitat Normand : demande de garantie d'emprunt – Val d'Arquet - LC2 construction de 30 logements locatifs – Prêt PLUS BBC et prêt PLUS FONCIER | télécharger
9 - Sodineuf Habitat Normand : demande de garantie d'emprunt – Val d'Arquet – LC2 construction de 30 logements locatifs – Prêt PRU CD BBC et prêt PRU CD Foncier | télécharger
10 - Sodineuf Habitat Normand : demande de garantie d'emprunt – Acquisition et amélioration de 51 logements locatifs au Val Druel (annule et remplace la délibération n° 12 du CM du 23/9/2010) | télécharger
11 - Sodineuf Habitat Normand : demande de garantie d'emprunt – Résidence Jean Fossey – Rue de Stalingrad – construction de 19 logements locatifs | télécharger
12 - APEI de la Région Dieppoise – demande de garantie d'emprunt – structure d'accueil pour jeunes adultes handicapés – rue de l'entrepôt à Dieppe | télécharger
13 - Régie salle des congrès – salles municipales – Budget Principal 2011 | télécharger
14 - Parc de stationnement de la plage - parking du centre balnéaire – Budget Principal 2011 | télécharger
15 - Régie à autonomie financière du centre d’hébergement les Roches - Budget Principal 2011 | télécharger
16 - Régie de recettes « restaurant social Victor Hugo » - Déficit – constatation de la force majeure | télécharger
17 - Fonds de participation des habitants – versements de concours | télécharger
18 - Centre balnéaire : agrément du subdélégataire de l'activité restauration | télécharger
19 - Dieppe Ville d’Art et d’Histoire : visites guidées pour groupes – conditions générales de vente | télécharger
20 - Convention d'objectifs et de financement – prestation de service – Accueil de Loisirs Sans Hébergement - Ludothèque Camille Claudel | télécharger
21 - Opération « Au printemps, la Normandie se découvre » - tarifs promotionnels pour la location des audioguides et la visite guidée « Dieppe Gourmande » année 2011 | télécharger
22 - Renouvellement de l'opération « Lire à la plage » : convention Ville de Dieppe/Département de la Seine-Maritime – année 2011 | télécharger
23 - Convention type - Prêt de documents rares et précieux du fonds ancien et local de la Médiathèque Jean Renoir | télécharger
24 - Convention entre la Société Vert Marine, l'Education Nationale et la Ville de Dieppe pour l'organisation de l'enseignement de la natation scolaire à la piscine du centre « les Bains » | télécharger
25 - Avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Dieppe et le Football Club Dieppois - modification des versements pour le paiement de la subvention de fonctionnement 2011 | télécharger
26 - Avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Dieppe et l’association Dieppe Capitale du Cerf Volant – modification des versements pour le paiement de la subvention de fonctionnement 2011 | télécharger
27 - Projet Educatif Local : programmation 2011 | télécharger
28 -Cellule de veille sécurité-prévention : demande de subventions au Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) | télécharger
29 - Parc de stationnement de la plage - demande de gratuité les 1er et 2 juin 2011 – «Opération 1, 2, 3 à vous de jouer » | télécharger
30 - Aire de jeux du quartier des Bruyères : demande de subvention au titre de la réserve parlementaire | télécharger
31 - Vente de poissons aux Barrières : demande de subvention au titre de la réserve parlementaire | télécharger
32 - Aire d'activités ludiques et sportives du quartier du Pollet demande de subvention au titre de la réserve parlementaire | télécharger
33 - Travaux de réfection des trottoirs de l'avenue Gambetta - demande de subvention auprès de la communauté d’Agglomération « Dieppe Maritime » | télécharger
34 - Travaux de réfection des trottoirs de l'avenue Gambetta – demande de subvention auprès du Conseil Général de Seine Maritime | télécharger
35 - Avenant local n° 1 à la convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine sur les quartiers de Neuville Nord et du Val Druel | télécharger
36 - Périmètre de restauration immobilière «Coeur Historique de Dieppe » - Enquêtes publiques préalables à la 10ème tranche de Déclaration d'Utilité Publique de travaux, d'acquisitions et enquête parcellaire | télécharger
37 - Convention d'occupation des locaux Immeuble Balzac – Quartier des Bruyères par l'association « Le petit marché » | télécharger
38 - Dénomination de la voie créée dans le cadre de l'aménagement de l'îlot Pasteur | télécharger
39 - Adhésion de la Ville de Dieppe à la charte communale de développement durable | télécharger
40 - Mise à jour de la constitution du collège Ville de Dieppe de l'Agenda 21 | télécharger
41 - Création d'une sente piétonne – desserte clinique Mégival – demande de fonds de concours auprès de la communauté d’agglomération « Dieppe Maritime » | télécharger
42 - Acquisition de deux radars pédagogiques : demande de subvention auprès du Conseil Général de Seine-Maritime | télécharger
43 - Programme de travaux 2011 – équipements sportifs – demandes de subventions | télécharger
44 - Programme de travaux 2011 – bâtiments scolaires – demandes de subventions | télécharger
45 - Contrat enfance 2008-2011 – avenants n° 2 aux conventions avec les associations : Accueil et Eveil en Famille, Foyer Duquesne et Maison Jacques Prévert | télécharger
46 - Réajustement des tarifs boissons des restaurants sociaux et nouvelle prestation pour l'année 2011 | télécharger
47 - Ramassage des déchets des services de l’Etat présents sur l’agglomération de Dieppe – Autorisation à soumissionner à la consultation | télécharger
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