1 Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
2 Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 21 octobre 2010 | télécharger
3 Délégation d’attributions à M. le Maire - Compte rendu des décisions prises | télécharger
4 Décision modificative n° 2 de l’exercice 2010 - Budget principal et journaux municipaux | télécharger
5 Ville de Dieppe - Budget Principal Régularisation des écritures de transferts d’immobilisations vers les budgets «Parking du centre balnéaire» et «location de salles» | télécharger
6 Budget Salle des Congrès – Location de salles - Régularisation des écritures de transferts d’immobilisations vers le budget Ville de Dieppe | télécharger
7 Salle des Congrès – location de salles – BP 2010 - décision modificative n° 1 | télécharger
8 Budget Parking du centre Balnéaire - Régularisation des écritures de transferts d’immobilisations vers le budget Ville de Dieppe | télécharger
9 Parking du centre balnéaire : BP 2010 – décision modificative n° 1 | télécharger
10 Fiscalité 2011 – Vote des taux | télécharger
11 Vote du taux 2011 de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères | télécharger
12 BP 2011 – budget principal et budgets annexes | télécharger
13 Tarifs des services publics –Année 2011 (cimetières, service hygiène, achat et reprographie, frais fixes par titre de recette, occupation du domaine public, mise en œuvre de véhicules ou de moyens techniques, services techniques frais généraux sur interventions, urbanisme, informatique, pôles de services, location de matériel pour fêtes et manifestations) | télécharger
14 Subventions aux associations – Dispositions financières | télécharger
15 Etablissements publics de coopération intercommunale et autres structures : communication de documents budgétaires | télécharger
16 Gestion des déchets autres que les ordures ménagères - Lot n° 3 « collecte des colonnes à verre » - Lot n° 4 « tri des déchets recyclables » Dernière reconduction des marchés n° 07-403 et 07-404 - Avenants n° 3 | télécharger
17 Ramassage des déchets : convention financière relative aux redevances spéciales dues par la Ville de Dieppe à la commune de St Aubin sur Scie | télécharger
18 Eglise St Rémy : restauration du retable de la chapelle axiale et travaux dans le chœur – avenant n° 3 à la convention de financement Ville-Département | télécharger
19 Personnel communal – tableau des effectifs des emplois permanents | télécharger
20 Dématérialisation des éléments de paies au 1er janvier 2011 – convention entre la Chambre Régionale des Comptes, la Direction Départementale des finances publiques, le comptable public et la Ville de Dieppe | télécharger
21 Rémunération des agents recenseurs à l'occasion du recensement | télécharger
22 Régie à simple autonomie financière pour l’exploitation de la salle des Congrès et location de salles municipales – Désignation et rémunération d'un Directeur | télécharger
23 Stationnement payant sur voirie et en ouvrages – Tarifs 2011 | télécharger
24 Parking du Centre Balnéaire - Tarifs 2011 | télécharger
25 Restructuration Urbaine du Cœur Historique – convention publique d’aménagement du 23 juillet 1999 – avenant n° 8 relatif à la rémunération de la SEMAD dans le cadre du portage des biens par l’Etablissement Public Foncier de Normandie | télécharger
26 Rénovation urbaine des quartiers de Neuville Nord et du Val Druel - Convention de financement (phase 1) sur l’ingénierie et la conduite de projet entre la Caisse des Dépôts et Consignations et la Ville de Dieppe | télécharger
27 Rénovation urbaine des quartiers de Neuville Nord et du Val Druel - Convention de financement (phase 2) sur l’ingénierie et la conduite de projet entre la Caisse des Dépôts et Consignations et la Ville de Dieppe | télécharger
28 Rectification de la pièce annexe du Compte Rendu Annuel à la Collectivité sur Dieppe Sud pour l’année 2009 | télécharger
29 ZAC Dieppe Sud – Convention publique d’aménagement – avenant n° 4 : prorogation de la durée de la concession de 2 ans | télécharger
30 Société d'économie mixte de l'agglomération - Demande de garantie d'emprunt – poursuite de l'opération ZAC Dieppe Sud | télécharger
31 Cession de l'ensemble immobilier sis 1- 3, rue de l'abattoir à Habitat 76 | télécharger
32 Convention de réservation de logements sis 1- 3 rue de l’abattoir | télécharger
33 Cession par la société LOGISEINE de 2 pavillons situés 49 avenue Jean Jaurès et à l’angle de la rue Salvador à la société d’HLM sodineuf Habitat Normand. Avis de la Ville de Dieppe | télécharger
34 Acquisition de la friche Vinco portée par l’Etablissement Public Foncier de Normandie | télécharger
35 Cession de la propriété communale sise 26 rue Bonne Nouvelle | télécharger
36 Cession à la société IP Dieppe d’un terrain municipal sis Route de la vieille grange | télécharger
37 Cession du 36/38 avenue Jean Jaures – Dieppe à Habitat 76 | point est reporté
38 Convention pour une mission d'accompagnement entre le CAUE et la Ville de Dieppe d’une durée de trois ans à compter du 1er janvier 2011 | télécharger
39 Avis de la Ville de Dieppe sur l’enquête publique relative à la viabilisation de la zone ouest de la ZAC Eurochannel (SEMAD) | télécharger
40 Avis de la Ville de Dieppe sur les enquêtes publiques conjointes : déclaration d'intérêt général et autorisation au titre du Code de l'Environnement – Cours de l'Arques – Syndicat Intercommunal de Revalorisation du Cours de l'Arques (SIRCA) | télécharger
41 Convention avec Dieppe Maritime : aménagement bus aux abords des écoles Jules Ferry et Sévigné | télécharger
42 Convention de servitudes ERDF/VDD : extension Réseau BTAS – Alimentation Tarif Jaune Local Pont Promenade | télécharger
43 CUCS – Accompagnement socio-professionnel avec le Centre Hospitalier de Dieppe | télécharger
44 Conventions de partenariat, d’objectifs et de moyens 2009-2011 – Avenants n° 1 | télécharger
45 Prévention spécialisée – convention cadre 2010-2014 | télécharger
46 Contrat urbain de cohésion Sociale – Programmation d’actions 2010 complémentaire | télécharger
47 Tarifs 2011 - Location de salles municipales, Maison des Associations, Salle des Congrès | télécharger
48 Tarifs 2011 – Sports | télécharger
49 Tarifs 2011 des structures culturelles municipales : Château Musée, Dieppe Ville d’Art et d’Histoire, Réseau des bibliothèques-ludothèques et Archives, Petit Théâtre | télécharger
50 Acquisition de meuble à plans pour le Fonds Ancien et Local de la Médiathèque Jean Renoir Demande de subvention | télécharger
51 Tarifs 2011 – Economie, Tourisme - Droits de voirie divers, marchés, vente ambulantes en ville, fêtes foraines, droits de place front de mer, terrasses débits de boissons, restaurants, extensions commerciales sur le domaine public communal | télécharger
52 Projet de requalification du front de mer de Dieppe – Fiche n° 48 du contrat d’agglomération de Dieppe-Maritime – Demande de subventions auprès du Conseil Régional et du Conseil Général pour la réalisation d’un schéma global d’aménagement | télécharger
53 Intervention du service Littoral sur les plages de Dieppe et de Puys - Année 2011 | télécharger
54 Participation du Château Musée et de Dieppe Ville d’Art et d’Histoire à l’opération Ambassadeur 76 – Reconduction du partenariat avec le Comité Départemental du Tourisme | télécharger
55 Tarifs des restaurants sociaux pour l’année 2011 | télécharger
56 Tarifs des portages de repas pour l’année 2011 | télécharger
57 Contrat Enfance Jeunesse 2011 - versement d’une avance à l’association Maison Jacques Prévert | télécharger
58 Contrat Enfance Jeunesse 2011 - versement d’une avance à l’association Accueil et Eveil en Famille | télécharger
59 Contrat Enfance Jeunesse 2011 - versement d’une avance à l’association Foyer Duquesne | télécharger
60 Tarifs 2011 - restauration scolaire, accueils pré et post scolaires, accueils périscolaires et accueils de loisirs sans hébergement, accueil de loisirs sans hébergement de la ludothèque Camille Claudel | télécharger
61 Classes à horaires aménagés Danse (CHAD) – conditions de fonctionnement : avenant n° 1 à la convention | télécharger
62 Proposition de huis clos | télécharger
63 Budget Principal - Admissions en non valeur | télécharger
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