1 Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
2 Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 1er juillet 2010 | télécharger
3 Délégation d’attributions à M. le Maire - Compte rendu des décisions prises| télécharger
0 Motion présentée par le Groupe Dieppe Ensemble pour l’organisation d’une réunion d’urgence sur l’aménagement de la ZAC Dieppe Sud | télécharger
4 Protocole transactionnel entre la Ville de Dieppe et la Chambre de Commerce et d’Industrie – garantie d'emprunts – Port extérieur| télécharger
5 H. Falaize Transport – Convention de mise à disposition de moyens avec Dieppe-Maritime (aménagement des points d'arrêt)| télécharger
6 Protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Dieppe et la Société E.T.D.E. – remplacement des filtres à sable aux Bains | télécharger
7 Décision modificative n°1 de l’exercice 2010 – budget principal et annexes | télécharger
8 Taxe d’habitation pour les logements vacants depuis plus de 5 ans | télécharger
9 SA HLM la Plaine Normande - Sodineuf Habitat Normand – Cession propriété sise à Dieppe Allée Joseph Viala, Route du Vallon, Allée Etienne Mehul et Passage Marie-Joseph Chenier | télécharger
10 Sodineuf Habitat Normand – Dieppe Janval – Les 4 vents - rue de Thiepval et rue Evrard – 5éme tranche – programme de construction de 3 logements locatifs PLAI - Modification de la délibération n° 17 du 2 juillet 2009 | télécharger
11 Sodineuf Habitat Normand – Zac Dieppe Sud – Rue Jacob Bontemps – Programme de construction d’une maison relais de 15 logements-foyer - Modification de la délibération n° 14 du 24 septembre 2009 | télécharger
12 Sodineuf Habitat Normand – Demande de garantie d'emprunt – Dieppe/Le Val Druel - Acquisition-amélioration de 51 logements locatifs | télécharger
13 Sodineuf Habitat Normand – Demande de garantie d'emprunt – Dieppe / Rue Louis de Bures - Réhabilitation thermique de 14 logements | télécharger
14 Convention de mise à disposition d'un éducateur territorial des activités physiques et sportives auprès de l'Office Municipal des Sports de Dieppe | télécharger
15 Redevance spéciale – tarif 2011 | télécharger
16 Compte rendu annuel d’activité de concessionnaire Gaz par GRDF pour l’année 2009 | télécharger
17 Compte rendu annuel d’activité de concession 2009 - ERDF | télécharger
18. Travaux sur le mur de soutènement du Château-Musée, rue des Falaises Demande de subvention | télécharger
19 Exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux – Autorisation de signature du marché | télécharger
20 Salon de la maîtrise de l'énergie et de l'habitat des 6 et 7 novembre 2010 Convention de partenariat Ville de Dieppe – Dieppe Maritime | télécharger
21 Marché Inova relatif à l’exploitation de l’Usine d’Incinération des Ordures Ménagères - Changement de dénomination sociale et de logo - Avenant n° 11 au marché n° 01.222 | télécharger
22 Contrat de reprise de collecte sélective « Papiers recyclables des ménages » avenant 2 avec UPM Kymmene | télécharger
23 Mise à disposition, installation, exploitation, entretien et maintenance de mobilier urbain – Convention de groupement de commandes avec la Communauté d'agglomération « Dieppe Maritime » | télécharger
24 ZAC Dieppe sud – Compte rendu annuel à la collectivité – exercice 2009 | télécharger
25 Lotissement du domaine du Golf – Compte rendu annuel à la collectivité – exercice 2009 | télécharger
26 Classement dans le domaine public des V.R.D des cités ERDF « Les aigrettes, Val d’Arquet les 4 poteaux et Bréquigny » | télécharger
27 Validation, après enquête publique, de l’échange foncier à intervenir entre la Ville de Dieppe et la Sté AUCHAN France concernant les parcelles cadastrées BH n°136, BH nº137 et BH nº139 | télécharger
28 Cession à l'association Fodeno des locaux sis place Ventabren, Ilot Saint Jacques | télécharger
29 Cession d’une parcelle de terrain sise chemin des vertus à Saint Aubin sur Scie à la Communauté d’agglomération de la Région Dieppoise | télécharger
30 Restructuration Urbaine du Coeur Historique : autorisation de renouveler les arrêtés de subventions accordés dans le cadre des aides aux logements conventionnés, aux logements intermédiaires et au ravalement pour l'immeuble sis 47/61 Grande rue | télécharger
31 Rectification parcellaire de l’acquisition foncière à l’EPF de Normandie et de la cession d’un immeuble de l’îlot Pasteur au Centre Hospitalier de Dieppe | télécharger
32 Cession de l’ancienne école maternelle Boudier sise rue du 74ème RI – Dieppe à Sodineuf Habitat Normand | télécharger
33 Périmètre de Restauration Immobilière « Coeur Historique de Dieppe » Prorogation de la 5ème tranche de Déclaration d'Utilité Publique de Travaux, Acquisition et Enquête Parcellaire | télécharger
34 Périmètre de Restauration Immobilière « Coeur Historique de Dieppe » Prorogation de la 6ème tranche de Déclaration d'Utilité Publique de Travaux, Acquisition et Enquête Parcellaire | télécharger
35 Formation sur la santé mentale avec le CRES-IREPS de Haute Normandie | télécharger
36 Tarification des salles municipales | télécharger
37 Avenant n°1 à la Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et l’Office de Tourisme Dieppe-Maritime pour la mise à disposition de la billetterie à l'Office de Tourisme | télécharger
38 Fonds Ancien et Local de la Médiathèque Jean Renoir - Acquisition d'un document rare - Restauration de 3 ouvrages - Demande de subvention auprès du F.R.R.A.B. | télécharger
39 Dispositif « Pass'culture 76 collégiens » 2010-2011 : renouvellement de la convention d'affiliation Ville de Dieppe / Société Accor Services France | télécharger
40 Validation du plan de récolement 2010-2014 du Château Musée | télécharger
41 Tarif Ateliers Jeune Public du Château Musée de Dieppe | télécharger
42 Château-Musée : restauration de la peinture d’Auguste Jugelet « entrée du roi Louis Philippe dans le port de Dieppe » | télécharger
43. Délégation de service public du centre balnéaire « Les Bains » - rapport d’activité 2009 | télécharger
44 Mise à disposition du domaine public communal pour l'organisation de la Foire Expo de Dieppe - Détermination de la redevance d'occupation | télécharger
45 Régie à simple autonomie financière pour l'exploitation de la salle des congrès et la location de salles municipales - Création d'un tarif de location spécifique pour Vert Marine | télécharger
46 Projet éducatif des accueils de loisirs maternels | télécharger
47 Convention partenariale Ville de Dieppe – Département – Maison Jacques Prévert pour les actions « Fable » et l'accueil des 3/6 ans | télécharger
48 Comité secret : admissions en non valeur - Proposition de huis clos | télécharger
49 Admission en non valeur – budget principal | télécharger
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