1. Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
2. Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 02 avril 2010 | télécharger
2.1 Proposition de modification de l’ordre du jour pour la prise en compte d’une motion d’urgence | télécharger
2.2 Motion sur la réforme des retraites proposée par la majorité municipale | télécharger
3. Délégation d’attributions à M. le Maire - Compte rendu des décisions prises | télécharger
4. Projet de motion sur la petite enfance présenté par les groupes de la majorité municipale | télécharger
5. Golf Dieppe / Pourville – transfert des terrains à la communauté d'agglomération « Dieppe Maritime » | télécharger
6. Commission consultative des services publics locaux – désignation d’un nouveau conseiller municipal en remplacement de M. Christian Lapena | télécharger
7. Régie à autonomie financière du centre d’hébergement « les Roches » - Désignation d’un nouveau membre du Conseil Municipal en remplacement de Mme Jolanta Avril | télécharger
8. Syndicat intercommunal du bassin versant de l’Eaulne et des bassins versants côtiers adjacents – SIBEL – désignation d’un nouveau délégué suppléant en remplacement de Mme Patricia Farge | télécharger
9. Conseil d’administration du lycée professionnel Emulation – désignation d’un nouveau conseiller municipal en remplacement de M. Eric Tavernier | télécharger
10. Centre Hospitalier de Dieppe – élection du représentant de la Ville de Dieppe au Conseil de surveillance | télécharger
11. Bar Restaurant du centre Jean Renoir – Modification du cahier des charges - article 19 - redevance | télécharger
12. Régie de recettes « Accueils de loisirs » / Centre Sévigné - Déficit - Constatation de la force majeure | télécharger
13. Sodineuf Habitat Normand - Demande de garantie d'emprunt Dieppe – Avenue Jean Jaurès - Acquisition en VEFA de 30 logements locatifs | télécharger
14. Sodineuf Habitat Normand – Ancienne école Boudier – Rue du 74ème Régiment d’Infanterie – Programme de construction de 29 logements collectifs – Construction 9 logements PLUS Modification de la délibération n° 23 en date du 14 mai 2009 | télécharger
15. Sodineuf Habitat Normand – Ancienne école Boudier – Rue du 74ème Régiment d’Infanterie – Programme de construction de 29 logements collectifs – Construction des 12 logements PRU CD Modification de la délibération n° 15 en date du 02 juillet 2009 | télécharger
16. Sodineuf Habitat Normand – Zac Dieppe Sud – Rue de Stalingrad – Construction d’une résidence pour Jeunes Salariés (21 logements) Modification de la délibération n° 15 en date du 24 septembre 2009 | télécharger
17. Mise en place de la carte achat au sein de la collectivité comme modalité d’exécution des marchés publics, en application des dispositions du décret du 26/10/2004 sur l’utilisation de la carte achat public | télécharger
18. Impression du Journal de Bord et de guides touristiques municipaux – modification des conditions financières – Avenant 5 au marché n° 07.014 | télécharger
19. Modification des conditions de rémunération des guides conférenciers | télécharger
20. Parc de stationnement de la plage - Demande de Gratuité Dieppe Rétro - 3 au 6 septembre 2010 | télécharger
21. Contrat de licence d’utilisation du logiciel e-collectif | télécharger
22. Convention publique d’aménagement du « coeur historique de Dieppe » – Compte rendu annuel à la collectivité – année 2009 | télécharger
23. Convention publique d’aménagement du « coeur historique de Dieppe » – Rapport spécial sur les conditions d’exercice de prérogatives de puissance publique - année 2009 | télécharger
24. Prorogation de la convention publique d’aménagement du « cœur historique de Dieppe » - Question reportée
25. Convention entre la Ville de Dieppe et Sodineuf Habitat Normand - Villa Margot, avenue Jean Jaurès - Programme de construction de 30 logements locatifs | télécharger
26. Convention entre la Ville de Dieppe et Sodineuf Habitat Normand - Résidence Le Tella, rue Albert Lamotte, à Neuville-Lès-Dieppe - Programme de construction de 7 logements locatifs | télécharger
27. Convention entre la Ville de Dieppe et Sodineuf Habitat Normand - Résidence Stalingrad - Programme de construction de 19 logements locatifs | télécharger
28. Epicerie solidaire – Im. Balzac à Dieppe - convention de louage avec Sodineuf Habitat Normand | télécharger
29. Classement définitif dans le domaine public des V.R.D.(Voiries – Réseaux - Divers) du lotissement « Impasse des Rouges-Gorges ». | télécharger
30. Cession par la Société HLM La Plaine Normande de 51 pavillons situés rue JB Armonville à la Société Sodineuf Habitat Normand – avis de la Ville de Dieppe | télécharger
31. Définition des modalités de concertation liées à la phase n° 1 de l’élaboration du PLU : enjeux issus du diagnostic | télécharger
32. Dénonciation du marché missionnant Territoire, Sites et Cités pour la révision du Plan d’Occupation des Sols en Plan Local d’Urbanisme | télécharger
33. Cession partielle du stade Maurice Thoumyre à la communauté d’agglomération de Dieppe- Modification | télécharger
34. Principe d’acquisition d’une partie de l’ancien lycée Emulation Dieppoise porté par l’EPF Normandie et cession d’un immeuble au Centre Hospitalier de Dieppe | télécharger
35. Convention CAUE – Ville : mission de conseil urbain et architectural auprès des particuliers | télécharger
36. Centre social du Val Druel – Acquisition de mobiliers et matériels – signature de la convention d'objectifs et de financement avec la CAF de Dieppe | télécharger
37. Accompagnement à la scolarité – subvention à la Maison des Jeunes et de la culture | télécharger
38. Subvention exceptionnelle pour venir en aide aux victimes du séisme à Haïti | télécharger
39. Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2010-2011-2012 entre l'Etat (DRAC) – la Région Haute Normandie – la Ville de Dieppe et l'Association « Théâtre en ciel » | télécharger
40. Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et l'Office de Tourisme Dieppe-Maritime pour la vente de billets pour les visites guidées de Dieppe Ville d' Art et d'histoire en 2010 | télécharger
41. Mise à disposition du personnel SDIS pour la surveillance des plages de Dieppe et de Puys – saison 2010 | télécharger
42. Dispositif d'assistance pour l'accès des personnes à mobilité réduite à la plage et à la mer - Saison 2010 | télécharger
43. Adhésion de la Ville de Dieppe à l’association « Grappe Dieppe Méca énergies » | télécharger
44. Convention Ville / Caisse d'Allocations Familiales - Accès au service télématique sécurisé Cafpro sur internet | télécharger
45. Service de portage de repas à domicile – Adaptation des modalités d'application de la nouvelle politique tarifaire à compter du 1er septembre 2010 aux spécificités des revenus des usagers. | télécharger
46. Questions Diverses | télécharger
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