1. Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
2. Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 4 février 2010 | télécharger
0 Proposition de modification de l’ordre du jour pour la prise en compte d’une motion d’urgence | télécharger
3. Délégation d’attributions à M. le Maire - Compte rendu des décisions prises | télécharger
3.1 Motion sur le projet de construction de réacteur de type EPR à Penly présentée par la groupe des Elus Verts | télécharger
3.2 Motion d’urgence relative à la fermeture du service d’accueil des ressortissants étrangers à la Sous-Préfecture de Dieppe, présentée par l’ensemble des groupes de la majorité | télécharger
4 Mise en place de la nouvelle politique tarifaire en direction des usagers à compter du 1er juin 2010 - Modalités d'application du nouveau barème | télécharger
5 Mise en place de la nouvelle politique tarifaire à compter du 1er juin 2010 – Fixation des tarifs journaliers de la restauration scolaire, des tarifs forfaitaires mensuels des accueils pré et post scolaires maternels et primaires et tarifs journaliers pour fréquentation exceptionnelle, des tarifs journaliers des accueils de loisirs sans hébergement, des tarifs journaliers des séjours à La Varenne, des tarifs demi-journée de l'accueil de loisirs de la ludothèque Camille Claudel et des tarifs des repas portés aux personnes âgées | télécharger
6 Affectation du Résultat de l’exercice 2009 – budget principal | télécharger
7 Fiscalité 2010 – Vote des taux | télécharger
8 Vote du taux de la Taxe d’ Enlèvement des Ordures Ménagères | télécharger
9 Vote du budget primitif 2010 – budget principal – budget des journaux municipaux - budget du stationnement | télécharger
10 Attribution de subventions – budget principal 2010 (subventions supérieures à 23 000 €) | télécharger
11 Parc de stationnement de la plage – Participation du budget de la Ville au budget 2010 du parking | télécharger
12 Parc de stationnement de la Plage – Parking du centre balnéaire - budget primitif 2010 | télécharger
13 Parc de stationnement de la plage – Demande de gratuité « 1.2.3 à vous de jouer » les 12 et 13 mai 2010 | télécharger
14 Parc de stationnement de la plage – Création de nouveaux tarifs de stationnement | télécharger
15 Parc de stationnement de la plage – Lancement d’une opération commerciale de promotion pour l’année 2010 | télécharger
16 Stationnement payant – Modification des tarifs du stationnement sur voirie et création d'un abonnement «soir et week-end» | télécharger
17 Stationnement payant parkings de la Barre et St Jacques - Lancement d'une opération commerciale de promotion des parkings pour l’année 2010 | télécharger
18 Régie de la salle des congrès – Participation du budget de la Ville au budget 2010 de la salle des congrès | télécharger
19 Régie de la salle des congrès – Location de salles - Budget primitif 2010 | télécharger
20 Centre d’hébergement les Roches – Budget primitif 2010 | télécharger
21 Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la conduite opérationnelle du projet de rénovation urbaine des quartiers de Neuville Nord et du Val Druel à Dieppe | télécharger
22 Marché à bons de commande de travaux d’entretien, réparations, amélioration et extension de voirie - Reconduction du marché - Avenant n° 1 au marché n° 09.097 | télécharger
23 Marché à bons de commande de travaux d’entretien, réparations, amélioration et extension de voirie en asphalte - Reconduction du marché Avenant n° 1 au marché n° 09.098 | télécharger
24 Location entretien de photocopieurs pour les services municipaux et les établissements scolaires – changement de dénomination sociale – Avenant 4 au marché 06.362 | télécharger
25 Exercice du droit à la formation des élus | télécharger
26 Développement du volontariat dans les corps de sapeurs-pompiers Conventions de disponibilité | télécharger
27 Nouvelle base réglementaire de la prime de service et de rendement. | télécharger
28 Contrat ADELPHE de valorisation des emballages ménagers - Avenant n° 5 | télécharger
29 Travaux de sécurité aux abords des écoles 2010 – Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire | télécharger
30 Programme de travaux 2010 – Demande de subventions | télécharger
31 Convention pour le pré-aménagement de l’îlot Pasteur – Ville de Dieppe / EPF Normandie | télécharger
32 Exercice du droit de priorité en vue de l’acquisition du 4 avenue Gambetta et délégation de ce droit de priorité à L’EPFN pour intégration dans le Programme d’ Action Foncière de la Ville | télécharger
33 Rétrocession à la Ville du square Valentin Feldman par Sodineuf Habitat Normand | télécharger
34 Opération de Restructuration Urbaine du « Cœur Historique de Dieppe »- Cession de la parcelle AK 222 sise 3 Place du Moulin à Vent à M. Cheval | télécharger
35 Avis de la Ville de Dieppe - Autorisation au titre du code de l’Environnement - Opération de dragage et de gestion des sédiments du bassin Duquesne - Syndicat Mixte du Port de Dieppe | télécharger
36 Convention de servitudes pour l’extension du réseau BTAS – alimentation résidence Jeunes Salariés rue de Stalingrad à Dieppe | télécharger
37 Convention de servitudes ERDF pour l’implantation d’un transformateur destiné à L’EHPAD rue Desmarquets | télécharger
38 Bilan de l’année 2009 des acquisitions et cessions foncières | télécharger
39 Retrait de la délégation du droit de préemption urbain à la Semad sur le périmètre de la Zac Dieppe Sud - avenant n ° 3 à la convention de concession | télécharger
40 Modification du Règlement d’aménagement de Zone de Zone d’Aménagement Concerté communautaire du Port de l’Est (Eurochannel) | télécharger
41 OPAH-RU – convention tripartite Ville –EPFN- Semad relative aux interventions de l’EPF Normandie sur le centre historique de la Ville de Dieppe | télécharger
42 Rénovation urbaine du quartier de Neuville les Dieppe - Autorisation donnée par la ville de Dieppe à Sodineuf pour la démolition des bâtiments Nobilé, Amundsen et Dumont d'Urville | télécharger
43 Opération de reconstruction urbaine du Cœur Historique – 9ème tranche de Déclaration d’Utilité Publique de travaux d’acquisitions et parcellaire – justification du caractère d’Utilité Publique – Déclaration de Projet | télécharger
44 Renouvellement de la convention avec l'Etablissement Public Foncier de Normandie pour le Programme d'Action Foncière de la Ville | télécharger
45 Projet Educatif Local – programmation 2010 | télécharger
46 Contrat Urbain de Cohésion Sociale - programmation d’actions 2010 - 1ère phase | télécharger
47 Fonds de Participation des Habitants (FPH) – versement de concours | télécharger | télécharger
48 Tarification des salles municipales | télécharger
49 Gratuité des salles municipales Paul Eluard, salle annexe de la Mairie, salles Maurice Levasseur, Mille Club, La Grange, Pierre Lingois, Joliot Curie, Albert Legras, Maison des Associations | télécharger
50 Renouvellement de l’opération « Lire à la Plage » 2010 – convention Ville de Dieppe / Département de la Seine Maritime – Année 2010 | télécharger
51 Subventions DRAC 2010 – Actions Dieppe Ville d’Art et d’Histoire | télécharger
52 Convention Ville de Dieppe – Association des Amys du vieux Dieppe, Amis du Musée et de la Bibliothèque – Avenant 78.95/9 | télécharger
53 Tarifs des services publics concessions cimetières (rectificatif) | télécharger
54 Régie à simple autonomie financière du Domaine Les Roches – Désignation d’un nouveau membre du Conseil d’ Exploitation | télécharger
55 Carte « Ambassadeur 76 » du Comité départemental du tourisme – Inscription du Château Musée et de Dieppe Ville d’ Art et d’Histoire parmi les sites et services référencés | télécharger
56 Déplacement du marché du Pollet depuis le quai de la cale jusqu’à la place Arpajou | télécharger
57 Château Musée de Dieppe – Reconduction du contrat d’engagement pour le Label Normandie qualité Tourisme | télécharger
58 Acquisition de matériel et aménagement toilette pour Personnes Handicapées – Demande de subvention | télécharger
59 Participation aux dépenses de l’école privée «la Providence» | télécharger
60 Fournitures scolaires des écoles maternelles et élémentaires | télécharger
61 Contrat Enfance 2008 -2011 – avenants n° 1 aux conventions avec les associations : Accueil et Eveil en Famille – Foyer Duquesne – Maison Jacques Prévert | télécharger
62 Dispositif « Seniors en Vacances – Partenariat avec l’ANCV – Modalités d’organisation du transport | télécharger
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