1 - Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
2 - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 30 juin 2011 | télécharger
3 - Délégation d’attributions à M. le Maire - Compte rendu des décisions prises | télécharger
4 - Délégation de service public du centre balnéaire « Les Bains » - rapport d'activité 2010 | télécharger
5 - Dotation de Développement Urbain 2011 – Demande de subventions | télécharger
6 - Organisation des primaires du Parti Socialiste – Conditions de mise à disposition de locaux | télécharger
7 - Tennis de Puys – Avenant n° 1 à la convention avec l’association « Tennis Belleville Puys » | télécharger
8 - Transfert de la « compétence » participation au financement du contingent incendie au profit de « Dieppe Maritime » | télécharger
9 - Transfert de la compétence « Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés» à la communauté d’agglomération « Dieppe Maritime » | télécharger
10 - Adhésion au Club des Maires de la Rénovation Urbaine (CMRU) | télécharger
11 - Dotation de solidarité urbaine – Année 2010 – Rapport sur les actions du développement social urbain | télécharger
12 - Gestion de la dette - Stratégie d’endettement – Délégation du Conseil Municipal au Maire | télécharger
13 - Sodineuf Habitat Normand – Demande de garantie d’emprunt Dieppe / Le Val Druel – Acquisition de 51 logements locatifs - Modification de la délibération n° 10 en date du 7 avril 2011 | télécharger
14 - Société d'économie Mixte de l'Agglomération Dieppoise - Demande de garantie d'emprunt : convention publique d’aménagement du lotissement du Golf | télécharger
15 - Election des membres d’un jury de concours de maîtrise d’œuvre restreint - Démolition de deux bâtiments et construction de deux équipements publics - quartier du Val Druel à Dieppe | télécharger
16 - Détermination de la politique d'action sociale de la Collectivité en direction des personnels et fixation des modalités d'intervention afférentes | télécharger
17 - Adhésion de la Ville de Dieppe à l'Association Finances - Gestion - Evaluation des collectivités Territoriales (AFIGESE) | télécharger
18 - Direction de la communication - Transformation d’un emploi de non titulaire et création d’un emploi de journaliste territorial dans le cadre de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 | télécharger
19 - Pôle sport animations et vie associative - Transformation d’un emploi de non titulaire et création d’un emploi de directeur de pôle dans le cadre n° 84-53 du 26 janvier | télécharger
20 - Dispositif "Pass Culture 76 Collégiens" 2011/2012 - renouvellement de la convention d'affiliation Ville de Dieppe / Société Edenred France SAS | télécharger
21 - Château-Musée de Dieppe - transfert de propriété entre les musées de Dieppe et de Quimper - Peintures de Louis Le Breton "L'Astrobale et la Zelée" et de Théophile Deyrolle "Les joueurs de boules" | télécharger
22 - Lecture publique – Convention entre la Ville de Dieppe et Dieppe Maritime | télécharger
23 - Ouverture d'un accueil périscolaire sur le groupe scolaire Langevin | télécharger
24 - Subvention exceptionnelle au Club de la Lyonnaise Dieppoise | télécharger
25 - Subvention exceptionnelle pour la « Semaine de la Solidarité Internationale 2011 | télécharger
26 - Subvention de fonctionnement à l’association des Médaillés Militaires de Dieppe | télécharger
27 - Création d'une aide en direction des sportifs de haut niveau | télécharger
28 - Convention Ville de Dieppe / société Vert Marine pour la mise à disposition de créneaux horaires à la piscine, pendant la fermeture technique d’octobre 2011 | télécharger
29 - Convention partenariale Ville de Dieppe /Département /Maison Jacques Prévert pour les actions « Fable » et l’accueil des 3/6 ans | télécharger
30 - Convention Ville / Caisse d’Allocations Familiales pour le réaménagement de la crèche « l'Ours Brun » | télécharger
31 - Convention Ville / Caisse d’Allocations Familiales aides à l'investissement pour le renouvellement de matériel et jeux | télécharger
32 - Parc de stationnement de la plage – amodiations – Avenant n° 1 | télécharger
33 - Modification de la délibération n° 35 du 7 avril 2011 relative à l'avenant local n°1 à la convention pluri-annuelle du projet de Rénovation Urbaine de Dieppe sur les quartiers de Neuville Nord et de Val Druel | télécharger
34 - Construction de 12 logements rue Albert Lamotte par la SCI la Manche - convention portant subventionnement d'une opération d'accession à la propriété dans le cadre du projet de Rénovation Urbaine de Dieppe sur le quartier de Neuville Nord | télécharger
35 - Zac Dieppe Sud – Autorisation de la Ville de Dieppe pour solliciter les subventions des co-financeurs prévues dans le Contrat d’Agglomération 2007-2013 | télécharger
36 - Aménagement du lotissement du Golf – Compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) – Exercice 2010 | télécharger
37 - Convention de réservation de logements entre la Ville de Dieppe et Habitat 76 - villa des Ivoires, rue Georges Hue - programme de construction de 26 logements locatifs | télécharger
38 - Convention entre la Ville de Dieppe et Sodineuf Habitat Normand - résidence Villa Mathilde, 44 rue du Général Leclerc, à Dieppe - programme de construction de 16 logements collectifs locatifs | télécharger
39 - Cession du terrain municipal sis rue de la Brasserie à la M. Nicolas LETHELIER | télécharger
40 - Cession à Habitat 76 du terrain municipal sis 36-38 avenue Jean Jaurès à Dieppe | télécharger
41 - Modification des conditions de cession du logement de l'école Pierre Curie, sis rue Jean Puech à Neuville Les Dieppe au profit du locataire, futur acquéreur | télécharger
42 - Convention entre la Ville de Dieppe et Sodineuf Habitat Normand - programme de construction de 29 logements avenue Claude Debussy à Neuville les Dieppe | télécharger
43 - Demande d'autorisation d'ouverture de travaux GIE Gris Nez | télécharger
44 - Demande de concession de granulats marins dite concession Gris Nez assortie d'une extension | télécharger
45 - Demande d'autorisation domaniale GIE Gris Nez | télécharger
46 - Contrat de reprise de collecte sélective « papiers recyclables des ménages » avenant n° 3 avec UPM Kymmene | télécharger
47 - Convention avec Eco-Folio n° 08-137 – convention consolidée | télécharger
48 - Compte rendu annuel d'activité de concessionnaire Electricité par ERDF pour l'année 2010 | télécharger
49 - Convention ERDF/VDD pour la réalisation et la remise d'ouvrages électriques de distribution publique en vue d'un raccordement collectif dans le cadre des aménagements VRD de la voie St Ouen | télécharger
50 - Voie Saint-Ouen - convention Ville de Dieppe - Sodineuf Habitat Normand relative à la réalisation de travaux de raccordement de 46 logements | télécharger
51 - Convention de servitudes ERDF / Ville de Dieppe dans le cadre du remplacement du réseau aérien rue Cité de Limes | télécharger
52 - Dénomination de la salle d’escrime du front de Mer | télécharger
53 - Programme de redynamisation du commerce et de l’artisanat - FISAC – programme tranche 1 | télécharger
54 - Renouvellement du classement touristique de la commune de Dieppe – Demande de dénomination de commune touristique | télécharger
55 - Admission en non valeur – proposition de huis clos | télécharger
56 - Budget Principal – admissions en non valeur | télécharger
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