1. Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
2. Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 27 mai 2010 | télécharger
2.1 Proposition de modification de l’ordre du jour pour la prise en compte de deux questions supplémentaires | télécharger
3. Délégation d’attributions à M. le Maire - Compte rendu des décisions prises | télécharger
4. Conservatoire à rayonnement départemental Camille Saint Saëns de Dieppe – Détermination des tarifs applicables aux élèves dieppois pour l'année scolaire 2010-2011 | télécharger
5. Dotation de Développement urbain 2010 – Demande de subventions | télécharger
6. Communauté d’Agglomération « Dieppe-Maritime » Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées - Echelonnement de la régularisation négative concernant la ville de Dieppe | télécharger
7. Compte administratif de l’exercice 2009 – budget principal – budget du stationnement – budget des journaux municipaux | télécharger
8. Compte de gestion de l’exercice 2009 - budget principal – budget du stationnement – budget des journaux municipaux | télécharger
9. Compte administratif 2009 - Parc de stationnement de la plage – Parking du Centre Balnéaire | télécharger
10. Compte de gestion de l’exercice 2009 – régie du parc de stationnement de la Plage - Parking du Centre Balnéaire | télécharger
11. Compte administratif 2009 – régie de la salle des congrès | télécharger
12. Compte de gestion 2009 - - régie de la salle des Congrès | télécharger
13. Compte administratif 2009 – Domaine « les Roches » | télécharger
14. Compte de gestion 2009 – Budget du domaine « les Roches » | télécharger
15. Décision modificative n° 1/2010 - Budget du centre d’hébergement « les Roches » | télécharger
16. Sodineuf Habitat Normand - Ancienne école Boudier – 2A Rue du 74ème Régiment d’Infanterie – Construction de 29 logements locatifs collectifs – Prêt complémentaire | télécharger
17. Marchés à bons de commandes pour la fourniture de carburants et fioul domestique – avenants n° 4 au marché | télécharger
18. Formation : justificatifs de paiement pour les prestations de formation | télécharger
19. Convention de mise à disposition de trois adjoints d'animation de 2ème classe contractuels auprès des associations intervenant sur le territoire en matière d'accueils de loisirs sans hébergement (question examinée après la question n°45) | télécharger
20. Marché d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux de la Ville de Dieppe – avenant n° 7 au marché 01-252 | télécharger
21. Délégation de service public relative à l’exploitation et à la gestion du stationnement payant en ouvrage et en surface – Société Vinci Park - Rapport d’activité 2009 | télécharger
22. Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du service public de collecte et traitement des déchets de la ville de Dieppe | télécharger
23. Délégation de service public relative à l’exploitation et à la gestion du stationnement payant en ouvrage et en surface – avenant n° 15 relatif à l'aménagement d'une seconde aire de stationnement réservée aux camping-cars avec la Société Vinci Park | télécharger
24. Convention de prestation de services Ville de Dieppe / Communauté d’Agglomération de la Région Dieppoise pour l’aménagement de l’îlot Bérigny à Dieppe | télécharger
25. Etude de desserte énergétique par ERDF du futur lotissement éco-quartier du Val d'Arquet - phases 1 à 4 à Neuville les Dieppe | télécharger
26. Extension du réseau gaz moyenne pression pour la desserte du bâtiment Sodineuf Boudier 29 logements situé parcelle BT n° 70 rue du 74éme Régiment d'Infanterie | télécharger
27. Compte rendu annuel d'exploitation 2009 de réseaux d'eaux pluviales de la Ville de Dieppe par la CFSP | télécharger
28. Convention de groupement de commandes avec Sodineuf Habitat Normand et Habitat 76 pour la résidentialisation et l’aménagement d’espaces publics – Quartier du Val Druel | télécharger
29. Convention de groupement de commandes avec Sodineuf Habitat Normand pour la résidentialisation et l’aménagement d’espaces publics – Quartier de Neuville Nord | télécharger
30. Convention de groupement de commandes avec l’EPF Normandie pour la réalisation du mail de l’îlot Pasteur | télécharger
31. Avenant n° 7 au Cahier des Charges de la Concession de Restructuration Urbaine du « Coeur Historique de Dieppe » | télécharger
32. Renouvellement du bail TéléDiffusion de France (T.D.F.) – rue Albert Réville à Neuville les Dieppe | télécharger
33. Transfert des assiettes foncières des lycées Jean Ango et Pablo Néruda à la Région | télécharger
34. Remise gracieuse des frais de pénalités de retard et des intérêts liquidés à défaut de paiement à la date d'exigibilité des taxes d’urbanisme QUESTION REPORTEE
35. Convention de servitudes ERDF – Rue Léon Rogé à Dieppe | télécharger
36. Ancien CFA Vauban – Bilan des occupations et des conventions d’occupation précaire avec les associations occupant le site 43 avenue Vauban - Dieppe | télécharger
37. Bouge ton été 2010 : subventions aux associations partenaires | télécharger
38. Fonds de participation des habitants – versement de concours | télécharger
39. Régie à simple autonomie financière du Domaine Les Roches – Adoption des tarifs 2011 | télécharger
40. Rapport annuel sur l’exploitation de la délégation du Casino Municipal – exercice 2008 – 2009 – Sté anonyme du Casino et des Bains de mer | télécharger
41. Intervention d'une convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie pour les rencontres régionales de l'innovation 2010 | télécharger
42. Mise en place d'un chemin d'accès à la mer – demande de subventions pour l'acquisition d'un équipement | télécharger
43. Convention de partenariat avec Sodineuf Habitat Normand : développement des activités physiques pour les séniors dans les résidences des Personnes Agées | télécharger
44. Organisation et gestion des accueils de loisirs | télécharger
45. Accueils de loisirs 6/11 ans – conventions d'objectifs et de moyens avec les associations Maison Jacques Prévert, Maison pour tous de Neuville - ADDLE | télécharger
46. Tarifs journaliers de la restauration scolaire, des tarifs forfaitaires mensuels des accueils pré et post scolaires maternels et primaires et tarifs journaliers pour fréquentation exceptionnelle, des tarifs journaliers des accueils de loisirs sans hébergement, des tarifs journaliers des séjours à la Varenne : fixation du tarif applicable aux institutions | télécharger
47. Modification du règlement intérieur des structures municipales de la Petite Enfance | télécharger
48. Conventions entre la Ville de Dieppe et la Caisse d’Allocations Familiales - Prestation de Service Unique (P.S.U.) - Prestation de service « accueil temporaire des enfants de 0 à 6 ans »| télécharger
49. Renouvellement de la convention relative aux places sociales dans les établissements d'accueil des enfants de moins de 6 ans entre la Ville de Dieppe, le Département de Seine Maritime et la Caisse d' Allocations Familiales | télécharger
50. Convention de contribution financière au fonds de Solidarité Logement 2010 (FSL) | télécharger
51. Sortie annuelle des personnes âgées : détermination de la participation | télécharger
Question supplémentaire - Société d’Economie Mixte de l’Agglomération Dieppoise – demande de garantie d’emprunt : prolongation de la garantie d’emprunt – convention d’aménagement pour la restructuration du Coeur historique de Dieppe | télécharger
Question supplémentaire - Commémoration «opération Jubilee 2010» – prise en charge des frais de déplacement au Canada | télécharger
52.1 Admission en non valeur – Proposition de huis clos | télécharger
52.2 Admission en non valeur – budget principal | télécharger
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