1 - Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
2 - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 16 février 2012 | télécharger
3 - Délégation de compétences à M. le Maire - Compte rendu des décisions prises | télécharger
4 - Exploitation de l’équipement « Les Bains « (centre balnéaire et salle des Congrès) – choix du délégataire – autorisation de signature du contrat | télécharger
5 - Commémoration du 70ème anniversaire du Raid Anglo Canadien sur Dieppe – demande de subventions | télécharger
6 - Fiscalité 2012 – vote des taux| télécharger
7 Vote du Budget Primitif 2012 – Budget Principal - Budget Journaux municipaux - Budget du stationnement| télécharger
8 - Budget Primitif 2012 – Location de salles municipales| télécharger
9 - Budget Primitif 2012 – Parc de stationnement de la plage – parking du centre balnéaire | télécharger
10 - Budget Primitif 2012 – Centre « les Roches » | télécharger
11 - Ecole de Musique - transfert du bien immeuble à la Communauté d’Agglomération «Dieppe Maritime» | télécharger
12 - Mise en place des interventions de psychologues au sein des structures Petite Enfance : fixation de la rémunération| télécharger
13 - Fonds de Participation des Habitants (F.P.H) versements de concours| télécharger
14 - Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et le centre de formation continue FODENO | télécharger
15 - Renouvellement de l'opération «Lire à la Plage» - convention entre la Ville de Dieppe et le Département de Seine-Maritime - Année 2012 | télécharger
16 - Recyclage des documents désherbés en bibliothèques-ludothèques. - mise en place de la fouillothèque | télécharger
17 - Numérisation de la salle de cinéma du Centre Renoir - autorisation donnée à DSN de procéder à la numérisation | télécharger
18 - Participation aux dépenses de l’école privée « la Providence » | télécharger
19 - Fournitures scolaires des écoles maternelles et élémentaires | télécharger
20 - Convention relative à la mise en place d’une activité gymnastique sur le temps du midi à l’école Jules Ferry| télécharger
21 - Convention tripartite d'utilisation des équipements sportifs couverts par les élèves des collèges | télécharger
22 - Conventions d'objectifs et de partenariat 2012-2014 | télécharger
23 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale : programmation d'actions 2012 | télécharger
24 - Convention partenariale concernant le projet local de réussite éducative | télécharger
25 - Dieppe-Janval – Résidence Boudier II et III – programme de construction de 55 logements locatifs collectifs en 2 tranches – Convention entre la Ville de Dieppe et Sodineuf Habitat Normand | télécharger
26 - Convention entre la Ville de Dieppe et Sodineuf Habitat Normand Dieppe- Janval - Impasse des Rouges-Gorges - Programme de construction d'un logement locatif PLAI | télécharger
27 - Cession d'une parcelle communale sise avenue Normandie Sussex à la SEMAD | télécharger
28 - Adhésion au CAUE pour l’année 2012 | télécharger
29 - Enquête publique concernant le programme pluriannuel de restauration et d'entretien de l'Arques – Avis du Conseil Municipal | télécharger
30 - Convention entre la Ville de Dieppe et WWF France pour le dispositif événementiel EARTH – HOUR (2012, 2013, 2014) | télécharger
31 - Imputation des commandes d’arbres et de végétaux – Année 2012 | télécharger
32 - Convention de servitude de passage de canalisations sur un terrain appartenant au domaine privé de la ville de Dieppe | télécharger
33 - Tarifs 2012 – Secteur Economie/Tourisme - Création d’un tarif saisonnier - Droit de voirie divers | télécharger
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