délibérations du Conseil Municipal

Conseil municipal du 3 juillet 2014

1 -  Désignation d’un secrétaire de séance   | télécharger

2 -  Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 juin 2014 | télécharger

3 -  Délégation d’attributions à M. le Maire - compte rendu des décisions prises | télécharger

4 -  Association syndicale libre de l'ilot Saint Jacques – désignation des représentants de la Ville de Dieppe | télécharger

5 -  Désignation d'un représentant de la Ville de Dieppe au comité de pilotage du numéro unique | télécharger

6 -  Représentation de la Ville de Dieppe à la Commission d'Appel d'Offres de la concession d'aménagement du Coeur Historique (OPAH) | télécharger

7 -  Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – composition et désignation des membres | télécharger

8 -  Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et le Football Club Dieppois | télécharger

9 -  Budget Principal - budget des journaux municipaux - budget du stationnement - Compte Administratif 2013 | télécharger

10 -  Compte de gestion 2013 - budget principal - budget des journaux municipaux - budget du stationnement - | télécharger

11 -  Affectation du résultat de l'exercice 2013 - budget principal | télécharger

12 -  Budget du domaine "les Roches" - compte administratif 2013 | télécharger

13 -  Budget du domaine "les Roches" - compte de gestion 2013 | télécharger

14 -  Budget des salles municipales - compte administratif 2013 | télécharger

15 -  Budget des salles municipales - compte de gestion 2013 | télécharger

16 -  Parking du centre balnéaire - compte administratif 2013 | télécharger

17 -  Parking du centre balnéaire - compte de gestion 2013 | télécharger

18 -  Budget principal "Ville de Dieppe" – décision modificative n° 2 - exercice 2014 | télécharger

19 -  Les Albatros – rétrocession des réseaux EU-EP-AEP - levée des pénalités pour le marché : groupement Euclyd / Halbourg n° 11.001 du 10 janvier 2011 | télécharger

20 -  BEA gendarmerie avec concession de travaux - réalisation d’un programme de réhabilitation, d’entretien, de maintenance, du renouvellement, de modernisation de la caserne de gendarmerie du Val Druel de Dieppe - désignation de la personne habilitée à négocier avec les candidats | télécharger

21 -  Exercice du droit à la formation des élus | télécharger

22 -  Création d'un emploi de directeur de la communication dans le cadre de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 | télécharger

23 -  Fonds de participation des Habitants (FPH) - versement de concours | télécharger

24 -  Gratuité du Musée de Dieppe le samedi 23 août 2014 dans le cadre du 10ème festival d'échecs international de Dieppe, de l'édition d'un timbre à l'effigie de l'Echiquier Dieppois et de l'installation d'un bureau de poste au Musée | télécharger

25 -  Accueils de loisirs des 6/11ans : renouvellement des conventions d'objectifs et de moyens avec les associations ADDLE, Maison Jacques Prévert, Maison des Jeunes-Maison pour Tous | télécharger

26 -  Restauration scolaire, accueils périscolaires et accueils de loisirs maternels et élémentaires, temps éducatifs : nouveaux règlements intérieurs | télécharger

27 -  Participation aux charges des écoles publiques : enfant dieppois vers les communes extérieures | télécharger

28 -  Réforme des rythmes scolaires - nouvelles activités périscolaires – partenariat avec les associations | télécharger

29 -  Accueils de loisirs sans hébergement - extension de l'ouverture des accueils le mercredi | télécharger

30 -  Elargissement des accueils périscolaires : prise en compte du mercredi matin | télécharger

31 -  Dotation de développement urbain 2014 | télécharger

32 -  Centre social Mosaïque - convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et la Maison des Jeunes / Maison pour tous | télécharger

33 -  Candidature centre d'entrainement UEFA 2016 | télécharger

34 -  Sortie annuelle des personnes âgées - détermination de la participation | télécharger

35 -  Convention de contribution financière au Fonds de Solidarité Logement (FSL) - 2014 | télécharger

36 -  Parking du centre balnéaire - demande de gratuité "Dieppe Rétro" – 5 au 8 septembre 2014 | télécharger

37 -  Régularisation parcellaire au service du cadastre des parcelles référencées section 466 AM n° 54 et 55 – école Langevin | télécharger

38 -  Avenant à la convention de participation financière et de réservation de logements - opération de construction de logements 1-3, rue de l'Abattoir | télécharger

39 -  Bilan de l'année 2013 des cessions et acquisitions foncières de la commune | télécharger

40 -  Dénomination de la rue du lotissement les Sternes - impasse « Les Sternes » | télécharger

41 -  Association Départementale des pupilles de l'Enseignement Public (PEP 76) – occupation de locaux – groupe scolaire Broglie – signature d'un avenant n° 1 à la convention n° 09-360 | télécharger

42 -  Compte rendu annuel à la collectivité - ZAC Dieppe Sud – exercice 2013 | télécharger

43 -  Aménagement du lotissement du Golf – compte rendu annuel à la collectivité pour l'année 2013 | télécharger

44 -  Travaux de réparation de l'ovoïde Eaux Pluviales cours de Dakar - demande de participation financière auprès du Syndicat Mixte du Port de Dieppe | télécharger

45 -  Acquisition d'un véhicule électrique - demande de subvention | télécharger

46 -  Régie à simple autonomie financière du domaine "les Roches" - adoption des tarifs 2015 | télécharger

47 -  Organisation par la Ville de Dieppe de la Foire aux Harengs et à la Coquille Saint Jacques - détermination des montants de redevance de droit de place | télécharger

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