1 - Désignation d’un secrétaire de séance | télécharger
2 - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 juin 2014 | télécharger
3 - Délégation d’attributions à M. le Maire - compte rendu des décisions prises | télécharger
4 - Association syndicale libre de l'ilot Saint Jacques – désignation des représentants de la Ville de Dieppe | télécharger
5 - Désignation d'un représentant de la Ville de Dieppe au comité de pilotage du numéro unique | télécharger
6 - Représentation de la Ville de Dieppe à la Commission d'Appel d'Offres de la concession d'aménagement du Coeur Historique (OPAH) | télécharger
7 - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – composition et désignation des membres | télécharger
8 - Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et le Football Club Dieppois | télécharger
9 - Budget Principal - budget des journaux municipaux - budget du stationnement - Compte Administratif 2013 | télécharger
10 - Compte de gestion 2013 - budget principal - budget des journaux municipaux - budget du stationnement - | télécharger
11 - Affectation du résultat de l'exercice 2013 - budget principal | télécharger
12 - Budget du domaine "les Roches" - compte administratif 2013 | télécharger
13 - Budget du domaine "les Roches" - compte de gestion 2013 | télécharger
14 - Budget des salles municipales - compte administratif 2013 | télécharger
15 - Budget des salles municipales - compte de gestion 2013 | télécharger
16 - Parking du centre balnéaire - compte administratif 2013 | télécharger
17 - Parking du centre balnéaire - compte de gestion 2013 | télécharger
18 - Budget principal "Ville de Dieppe" – décision modificative n° 2 - exercice 2014 | télécharger
19 - Les Albatros – rétrocession des réseaux EU-EP-AEP - levée des pénalités pour le marché : groupement Euclyd / Halbourg n° 11.001 du 10 janvier 2011 | télécharger
20 - BEA gendarmerie avec concession de travaux - réalisation d’un programme de réhabilitation, d’entretien, de maintenance, du renouvellement, de modernisation de la caserne de gendarmerie du Val Druel de Dieppe - désignation de la personne habilitée à négocier avec les candidats | télécharger
21 - Exercice du droit à la formation des élus | télécharger
22 - Création d'un emploi de directeur de la communication dans le cadre de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 | télécharger
23 - Fonds de participation des Habitants (FPH) - versement de concours | télécharger
24 - Gratuité du Musée de Dieppe le samedi 23 août 2014 dans le cadre du 10ème festival d'échecs international de Dieppe, de l'édition d'un timbre à l'effigie de l'Echiquier Dieppois et de l'installation d'un bureau de poste au Musée | télécharger
25 - Accueils de loisirs des 6/11ans : renouvellement des conventions d'objectifs et de moyens avec les associations ADDLE, Maison Jacques Prévert, Maison des Jeunes-Maison pour Tous | télécharger
26 - Restauration scolaire, accueils périscolaires et accueils de loisirs maternels et élémentaires, temps éducatifs : nouveaux règlements intérieurs | télécharger
27 - Participation aux charges des écoles publiques : enfant dieppois vers les communes extérieures | télécharger
28 - Réforme des rythmes scolaires - nouvelles activités périscolaires – partenariat avec les associations | télécharger
29 - Accueils de loisirs sans hébergement - extension de l'ouverture des accueils le mercredi | télécharger
30 - Elargissement des accueils périscolaires : prise en compte du mercredi matin | télécharger
31 - Dotation de développement urbain 2014 | télécharger
32 - Centre social Mosaïque - convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et la Maison des Jeunes / Maison pour tous | télécharger
33 - Candidature centre d'entrainement UEFA 2016 | télécharger
34 - Sortie annuelle des personnes âgées - détermination de la participation | télécharger
35 - Convention de contribution financière au Fonds de Solidarité Logement (FSL) - 2014 | télécharger
36 - Parking du centre balnéaire - demande de gratuité "Dieppe Rétro" – 5 au 8 septembre 2014 | télécharger
37 - Régularisation parcellaire au service du cadastre des parcelles référencées section 466 AM n° 54 et 55 – école Langevin | télécharger
38 - Avenant à la convention de participation financière et de réservation de logements - opération de construction de logements 1-3, rue de l'Abattoir | télécharger
39 - Bilan de l'année 2013 des cessions et acquisitions foncières de la commune | télécharger
40 - Dénomination de la rue du lotissement les Sternes - impasse « Les Sternes » | télécharger
41 - Association Départementale des pupilles de l'Enseignement Public (PEP 76) – occupation de locaux – groupe scolaire Broglie – signature d'un avenant n° 1 à la convention n° 09-360 | télécharger
42 - Compte rendu annuel à la collectivité - ZAC Dieppe Sud – exercice 2013 | télécharger
43 - Aménagement du lotissement du Golf – compte rendu annuel à la collectivité pour l'année 2013 | télécharger
44 - Travaux de réparation de l'ovoïde Eaux Pluviales cours de Dakar - demande de participation financière auprès du Syndicat Mixte du Port de Dieppe | télécharger
45 - Acquisition d'un véhicule électrique - demande de subvention | télécharger
46 - Régie à simple autonomie financière du domaine "les Roches" - adoption des tarifs 2015 | télécharger
47 - Organisation par la Ville de Dieppe de la Foire aux Harengs et à la Coquille Saint Jacques - détermination des montants de redevance de droit de place | télécharger
A lire également...